Objet Champ d'application du marché
Titre: transports D'Enfants et transports de personnes (5 Lots)
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description: transports D'Enfants et transports de personnes (5 Lots)
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 624 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports D'Enfants dans le cadre des activités et des ramassages scolaires, des activités de la petite enfance et transports vers les lieux de...”
Titre
transports D'Enfants dans le cadre des activités et des ramassages scolaires, des activités de la petite enfance et transports vers les lieux de restauration scolaire
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“transports d'enfants Montant minimum annuel : 50 000.00 eur ht - montant maximum annuel : 220 000.00 eur (H.T.).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commande d'une durée d'1 an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports D'Enfants dans le cadre des activités du centre D'Initiation A L'Environnement” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“transports d'enfants Montant minimum annuel 1 500.00 eur ht - montant maximum annuel 20 000.00 eur (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports D'Enfants dans le cadre du plan mercredi, des centres periscolaires, de L'Accueil de loisirs sans hébergement (acm), des sorties culturelles,...”
Titre
transports D'Enfants dans le cadre du plan mercredi, des centres periscolaires, de L'Accueil de loisirs sans hébergement (acm), des sorties culturelles, sportives et mini camps
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“transports d'enfants Montant minimum annuel 40 000.00 eur ht - montant maximum annuel 130 000.00 eur (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports de personnes dans le cadre des activites des sorties seniors, protocole, culture, relations exterieures et festivites locales” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: transports de personnesmontant maximum annuel : 30 000.00 eur (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports D'Enfants dans le cadre de la campus académie, sorties culturelles, sportives, événements” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“transports d'enfantsmontant minimum annuel : 3 000.00 eur ht - montant maximum annuel : 6 000,00 eur (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat justifiera de sa situation par la présentation de ses attestations fiscales et sociales en cours de validité” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: déclaration du candidat dûment complétée
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-11
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-12
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2027
Informations complémentaires
“accord-Cadre à bons de commande d'une durée d'1 an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.lot 1 : Montant annuel minimum : 50 000.00 eur ht -...”
accord-Cadre à bons de commande d'une durée d'1 an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.lot 1 : Montant annuel minimum : 50 000.00 eur ht - montant annuel maximum : 220 000.00 eur eur Ht;Lot 2 : Montant annuel minimum : 1 500.00 eur ht - montant annuel maximum : 20 000.00 eur eur Ht;Lot 3 : Montant annuel minimum : 40 000.00 eur ht - montant annuel maximum : 130 000.00 eur eur Ht;Lot 4 : Montant annuel maximum : 30 000.00 eur eur Ht;Lot 5 : Montant annuel minimum : 3 000.00 eur ht - montant annuel maximum : 6 000.00 eur eur (H.T.).Conformément aux dispositions de l'article R2321-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur oblige la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches-securises.frLe pouvoir adjudicateur ne pose aucune exigence concernant la signature électronique.unité monétaire utilisée, l'euro.justificatifs candidature :- dc1 et Dc2 dernières versions,-attestations sur l'honneur prévues aux articles L2141-1 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et/ou attestations fiscales ou états annuels datés de la date la plus proche du jour de la soumission et attestations sociales à jour des cotisations de moins de 6 mois ou documents équivalents en cas de candidat étranger,- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L 5212-1 et suivants du code du travail,- documents relatifs aux pouvoirs et délégations de pouvoir des personnes habilitées à signer les documents de candidature et d'offre,- attestations d'assurance couvrant tous les risques liés à l'exécution des prestations,- garanties professionnelles, techniques et financières.critères de jugement des offres :- prix des prestations (pondération : 70 %) ;- valeur technique de l'offre (pondération : 30%) : composition du parc véhicules mis à disposition pour le marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“tout candidat peut introduire un référé précontractuel entre le début de la procédure de passation et la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
tout candidat peut introduire un référé précontractuel entre le début de la procédure de passation et la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la possibilité de recours contractuel au plus tard jusqu'au 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE. Ce marché est soumis à la possibilité de recours en contestation de validité dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.toute procédure de recours pourra être introduite selon les dispositions et délais en vigueur auprès du Tribunal Administratif de Lille ou par utilisation de l'application Télérecours accessible à partir du site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 050-149410 (2023-03-06)
Avis d'attribution de marché (2023-07-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 2159027190016
Personne de contact: M. le maire
URL: https://www.ville-grande-synthe.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 624 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“montant minimum annuel : 50 000.00 eur ht - montant maximum annuel : 220 000.00 eur (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre : composition du parc de véhicules mis à disposition pour le marché”
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Description du marché:
“montant minimum annuel 1 500.00 eur ht - montant maximum annuel 20 000.00 eur (H.T.).”
Description du marché:
“montant minimum annuel 40 000.00 eur ht - montant maximum annuel 130 000.00 eur (H.T.).”
Description du marché: montant maximum annuel : 30 000.00 eur (H.T.).
Description du marché:
“montant minimum annuel : 3 000.00 eur ht - montant maximum annuel : 6 000,00 eur (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 050-149410
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“transports D'Enfants dans le cadre des activités et des ramassages scolaires, des activités de la petite enfance et transports vers les lieux de...”
Titre
transports D'Enfants dans le cadre des activités et des ramassages scolaires, des activités de la petite enfance et transports vers les lieux de restauration scolaire
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-06-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: transdev littoral nord
Adresse postale: 251 Avenue Henri Ravisse ZAC Transmarck
Commune postale: Marck
Code postal: 62730
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“transports D'Enfants dans le cadre des activités du centre D'Initiation A L'Environnement”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sarl cars delgrange
Adresse postale: 14 rue de l'europe
Commune postale: Oost Cappel
Code postal: 59122
Le contractant est une PME ✅
Nom: sas autocars schoonaert
Adresse postale: 1 rue des Ecluses
Commune postale: Holques
Code postal: 59143
Nom: sarl flandria cars
Adresse postale: 89 bis rue de l'eglise
Commune postale: Bollezeele
Code postal: 59470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“transports D'Enfants dans le cadre du plan mercredi, des centres périscolaires, de L'Accueil de loisirs sans hébergement (acm), des sorties culturelles,...”
Titre
transports D'Enfants dans le cadre du plan mercredi, des centres périscolaires, de L'Accueil de loisirs sans hébergement (acm), des sorties culturelles, sportives et mini camps
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 251 Avenue Henri Ravisse zac transmarck
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“transports de personnes dans le cadre des activités des sorties seniors, protocole, culture, relations extérieures et festivités locales” Nom et adresse du contractant
Nom: cars delgrange
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“transports D'Enfants dans le cadre de la campus académie, sorties culturelles, sportives, événements”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-15 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
“critères de jugement des offres :- prix des prestations (pondération : 70 %) ;- valeur technique de l'offre (pondération : 30%) : composition du parc de...”
critères de jugement des offres :- prix des prestations (pondération : 70 %) ;- valeur technique de l'offre (pondération : 30%) : composition du parc de véhicules mis à disposition pour le marché.les marchés 1 et 3 ont été signés le 01/06/2023 sous les noa2023/022a et A2023/024a ;Le marché 5 a été signé le 12/06/2023 sous le noa2023/026a ;Les marchés 2 et 4 ont été signés le 10/07/2023 sous les noa2023/023a et A2023/025a.Ces marchés sont passés pour une durée d'1 an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours :Toute demande de consultation du marché doit être effectuée au préalable par écrit auprès de M. le maire de Grande-Synthe -...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours :Toute demande de consultation du marché doit être effectuée au préalable par écrit auprès de M. le maire de Grande-Synthe - place François Mitterrand - bP 149 - 59792 GRANDE-SYNTHE Cedex (Télécopie : 03 28 62 77 12/mail :marches.publics@ville-grande-synthe.fr). Cette demande sera traitée conformément à la loi du 17 juillet 1978 relative à l'accès aux documents administratifs. Ce marché est soumis à la possibilité de recours en contestation de validité dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.tout candidat peut introduire un référé précontractuel entre le début de la procédure de passation et la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la possibilité de recours contractuel au plus tard jusqu'au 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au Joue.Les recours sont à introduire auprès du Tribunal Administratif de Lille : adresse ci-dessus. Ou par utilisation de l'application Télérecours accessible à partir du site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 142-452904 (2023-07-21)