transport d'usagers : transport adapté en taxi, en véhicule sanitaire léger, en transport public d'enfants ou adultes en situation de handicap (polyhandicap, autisme...)
le présent marché a pour objet le choix d'un prestataire chargé d'assurer le transport en véhicule adapté (taxi, véhicule sanitaire léger, .) d'enfants ou adultes en situation de handicap (polyhandicap, autisme, handicap psychique et déficiences intellectuelles) de l'ime et de la MAS de l'etablissement Public Médico-Social du Château de Vaux de Graye sur Mer (Calvados)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transport d'usagers : transport adapté en taxi, en véhicule sanitaire léger, en transport public d'enfants ou adultes en situation de handicap...”
Titre
transport d'usagers : transport adapté en taxi, en véhicule sanitaire léger, en transport public d'enfants ou adultes en situation de handicap (polyhandicap, autisme...)
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Produits/services: Services d'agences de transport📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet le choix d'un prestataire chargé d'assurer le transport en véhicule adapté (taxi, véhicule sanitaire léger, .) d'enfants ou...”
Brève description
le présent marché a pour objet le choix d'un prestataire chargé d'assurer le transport en véhicule adapté (taxi, véhicule sanitaire léger, .) d'enfants ou adultes en situation de handicap (polyhandicap, autisme, handicap psychique et déficiences intellectuelles) de l'ime et de la MAS de l'etablissement Public Médico-Social du Château de Vaux de Graye sur Mer (Calvados)
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Semi-Internat de l'ime
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de transport📦
Produits/services supplémentaires: Services de taxi📦
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“otransport des enfants du Semi-Internat entre le domicile de leurs parents et le service de semi internat de l'ime situé à Bretteville sur Odon...”
Description du marché
otransport des enfants du Semi-Internat entre le domicile de leurs parents et le service de semi internat de l'ime situé à Bretteville sur Odon (aller-retour)otransport des enfants du Semi-Internat entre et le service de semi internat de l'ime situé à Bretteville sur Odon et l'ime internat situé Route du Vallon à Graye sur Mer (aller-retour)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché prendra effet à la date qui sera indiquée sur l'acte d'engagement lors de sa notification pour une durée de 12 mois renouvelable 3 fois....”
Description des renouvellements
le présent marché prendra effet à la date qui sera indiquée sur l'acte d'engagement lors de sa notification pour une durée de 12 mois renouvelable 3 fois. En tout état de cause et en l'absence de décision de poursuivre, le marché prendra fin le 31/08/2027 à minuit
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport MAS
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“transport des adultes du Semi-Internat de la MAS entre le domicile de leurs parents et la MAS située route du Vallon à à Graye sur Mer (aller-retour)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport IME Internat
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“transport des enfants de l'internat de l'ime entre le domicile de leurs parents et le service de l'ime internat situé Route du Vallon à Graye sur Mer (aller-retour)”
Description du marché
transport des enfants de l'internat de l'ime entre le domicile de leurs parents et le service de l'ime internat situé Route du Vallon à Graye sur Mer (aller-retour)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-21
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc Cedex 4 BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégionnal du réglement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 6 quai Ceneray Cedex 01 BP 33515
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc Cedex 4 BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 061-181409 (2023-03-22)