Tenue RATP JOP 2024 - Confection et Livraison de Gilets JOP 2024

RATP

La RATP sera un acteur indispensable à la réussite des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris avec, chaque jour, 15 000 agents du groupe qui seront mobilisés pour offrir le meilleur service aux voyageurs sur ses réseaux et dans ses espaces.
Les visiteurs présents pour les Jeux Olympiques de Paris passeront presque autant de temps sur le réseau RATP (2 à 3 heures/j) que sur les sites de compétition.
La RATP sera un acteur incontournable de la réussite des JOP par l’expérience voyageur qu’elle va offrir :
- en matière d’offre de transport
- en terme d’accueil et d’information des voyageurs par nos salariés
- en terme de gestion des flux (gestion de 385 Établissements Recevant du Public)
- en terme de sécurité de nos voyageurs comme de nos salariés
Les JOP vont ainsi nécessiter une mobilisation et une présence exceptionnelle du personnel de la RATP sur le réseau.
Pour mener à bien cette entreprise, la RATP s’est constituée en mode projet et structurée en 5 domaines :
- Transporter : transport tous modes, accessibilité, billettique, information voyageurs, relation de service, maintenance matériels roulants, maintenance infrastructures systèmes et espaces, organisation des travaux, grands projets, études de flux et modélisations ...
- Assurer : gestion des flux, signalétique JOP, sûreté, sécurité incendie, sécurité ferroviaire et routière, santé, cybersécurité, gestion de crise…
- Se Dépasser : excellence opérationnelle +, expérience client +, innovations…
- Gagner : communication de marque, RSE, publicité, négociation avenants, réponses aux appels d’offre, filiales, partenariats…
- Fédérer : communication interne, mobilisation personnels et compétences, relations sociales…
Une signature "Tous athlètes de la ville" a, de plus, été retenue, marquant un engagement fort du groupe RATP en faveur de la pratique sportive et de la réussite des JOP, quelle que soit la place qui lui sera accordée par Paris 2024.
C'est dans ce contexte que la RATP souhaite doter ses agents d'un objet de reconnaissance qui leur permettra d'ĂŞtre visible par le public.
La consultation a pour objet de fixer les conditions générales concernant la Confection et la Livraison des Gilets JOP 2024 RATP.
La consultation donnera lieu à l’établissement de trois accords-cadres de fournitures, à bons de commandes avec un montant maximum de + 30 % par rapport aux quantités médianes estimées.
Les commandes seront attribuées selon la méthode dite « en cascade » qui consiste à faire appel en priorité au Titulaire le mieux-disant à l’issue de la consultation. Dans cette hypothèse, la RATP contactera le Titulaire classé premier, soit le Premier Titulaire. Si celui-ci n’est pas en mesure de répondre dans les délais exigés ou présente une incapacité à honorer la commande dans sa totalité, la RATP pourra s’adresser au titulaire dont l’offre a été classée deuxième, soit le Deuxième Titulaire. Si celui-ci n’est pas en mesure de répondre dans les délais exigés ou présente une incapacité à honorer la commande dans sa totalité, la RATP pourra s’adresser au titulaire dont l’offre à été classée troisième, soit le Troisième Titulaire.
Les règle d’utilisation de l’accord-cadre sont décrite dans le Projet d’accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-02 Avis de marché
2023-09-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: VĂŞtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Numéro de référence: DHA_2023DPG19030
Brève description:
La RATP sera un acteur indispensable à la réussite des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris avec, chaque jour, 15 000 agents du groupe qui seront mobilisés pour offrir le meilleur service aux voyageurs sur ses réseaux et dans ses espaces. Les visiteurs présents pour les Jeux Olympiques de Paris passeront presque autant de temps sur le réseau RATP (2 à 3 heures/j) que sur les sites de compétition. La RATP sera un acteur incontournable de la réussite des JOP par l’expérience voyageur qu’elle va offrir : - en matière d’offre de transport - en terme d’accueil et d’information des voyageurs par nos salariés - en terme de gestion des flux (gestion de 385 Établissements Recevant du Public) - en terme de sécurité de nos voyageurs comme de nos salariés Les JOP vont ainsi nécessiter une mobilisation et une présence exceptionnelle du personnel de la RATP sur le réseau. Pour mener à bien cette entreprise, la RATP s’est constituée en mode projet et structurée en 5 domaines : - Transporter : transport tous modes, accessibilité, billettique, information voyageurs, relation de service, maintenance matériels roulants, maintenance infrastructures systèmes et espaces, organisation des travaux, grands projets, études de flux et modélisations ... - Assurer : gestion des flux, signalétique JOP, sûreté, sécurité incendie, sécurité ferroviaire et routière, santé, cybersécurité, gestion de crise… - Se Dépasser : excellence opérationnelle +, expérience client +, innovations… - Gagner : communication de marque, RSE, publicité, négociation avenants, réponses aux appels d’offre, filiales, partenariats… - Fédérer : communication interne, mobilisation personnels et compétences, relations sociales… Une signature "Tous athlètes de la ville" a, de plus, été retenue, marquant un engagement fort du groupe RATP en faveur de la pratique sportive et de la réussite des JOP, quelle que soit la place qui lui sera accordée par Paris 2024. C'est dans ce contexte que la RATP souhaite doter ses agents d'un objet de reconnaissance qui leur permettra d'être visible par le public. La consultation a pour objet de fixer les conditions générales concernant la Confection et la Livraison des Gilets JOP 2024 RATP. La consultation donnera lieu à l’établissement de trois accords-cadres de fournitures, à bons de commandes avec un montant maximum de + 30 % par rapport aux quantités médianes estimées. Les commandes seront attribuées selon la méthode dite « en cascade » qui consiste à faire appel en priorité au Titulaire le mieux-disant à l’issue de la consultation. Dans cette hypothèse, la RATP contactera le Titulaire classé premier, soit le Premier Titulaire. Si celui-ci n’est pas en mesure de répondre dans les délais exigés ou présente une incapacité à honorer la commande dans sa totalité, la RATP pourra s’adresser au titulaire dont l’offre a été classée deuxième, soit le Deuxième Titulaire. Si celui-ci n’est pas en mesure de répondre dans les délais exigés ou présente une incapacité à honorer la commande dans sa totalité, la RATP pourra s’adresser au titulaire dont l’offre à été classée troisième, soit le Troisième Titulaire. Les règle d’utilisation de l’accord-cadre sont décrite dans le Projet d’accord-cadre.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: johanna.sarkis@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 621860210 📞
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-02 đź“…
Date limite de soumission: 2023-03-06 đź“…
Date de publication: 2023-02-07 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 027-078632
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
CTA B79 - Habillement Conformément à l'article R.2161-23 du Code de la Commande Publique, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La RATP sera un acteur indispensable à la réussite des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris avec, chaque jour, 15 000 agents du groupe qui seront mobilisés pour offrir le meilleur service aux voyageurs sur ses réseaux et dans ses espaces.
Les visiteurs présents pour les Jeux Olympiques de Paris passeront presque autant de temps sur le réseau RATP (2 à 3 heures/j) que sur les sites de compétition.
La RATP sera un acteur incontournable de la réussite des JOP par l’expérience voyageur qu’elle va offrir :
- en matière d’offre de transport
- en terme d’accueil et d’information des voyageurs par nos salariés
- en terme de gestion des flux (gestion de 385 Établissements Recevant du Public)
- en terme de sécurité de nos voyageurs comme de nos salariés
Les JOP vont ainsi nécessiter une mobilisation et une présence exceptionnelle du personnel de la RATP sur le réseau.
Pour mener à bien cette entreprise, la RATP s’est constituée en mode projet et structurée en 5 domaines :
- Transporter : transport tous modes, accessibilité, billettique, information voyageurs, relation de service, maintenance matériels roulants, maintenance infrastructures systèmes et espaces, organisation des travaux, grands projets, études de flux et modélisations ...
Afficher plus
- Assurer : gestion des flux, signalétique JOP, sûreté, sécurité incendie, sécurité ferroviaire et routière, santé, cybersécurité, gestion de crise…
- Se Dépasser : excellence opérationnelle +, expérience client +, innovations…
- Gagner : communication de marque, RSE, publicité, négociation avenants, réponses aux appels d’offre, filiales, partenariats…
- Fédérer : communication interne, mobilisation personnels et compétences, relations sociales…
Une signature "Tous athlètes de la ville" a, de plus, été retenue, marquant un engagement fort du groupe RATP en faveur de la pratique sportive et de la réussite des JOP, quelle que soit la place qui lui sera accordée par Paris 2024.
C'est dans ce contexte que la RATP souhaite doter ses agents d'un objet de reconnaissance qui leur permettra d'ĂŞtre visible par le public.
La consultation a pour objet de fixer les conditions générales concernant la Confection et la Livraison des Gilets JOP 2024 RATP.
La consultation donnera lieu à l’établissement de trois accords-cadres de fournitures, à bons de commandes avec un montant maximum de + 30 % par rapport aux quantités médianes estimées.
Les commandes seront attribuées selon la méthode dite « en cascade » qui consiste à faire appel en priorité au Titulaire le mieux-disant à l’issue de la consultation. Dans cette hypothèse, la RATP contactera le Titulaire classé premier, soit le Premier Titulaire. Si celui-ci n’est pas en mesure de répondre dans les délais exigés ou présente une incapacité à honorer la commande dans sa totalité, la RATP pourra s’adresser au titulaire dont l’offre a été classée deuxième, soit le Deuxième Titulaire. Si celui-ci n’est pas en mesure de répondre dans les délais exigés ou présente une incapacité à honorer la commande dans sa totalité, la RATP pourra s’adresser au titulaire dont l’offre à été classée troisième, soit le Troisième Titulaire.
Afficher plus
Les règle d’utilisation de l’accord-cadre sont décrite dans le Projet d’accord-cadre.
Le présent accord-cadre à bons de commandes, sans montant minimum et avec un montant maximum a pour objet de fixer au Titulaire les conditions générales concernant la Confection et la livraison des gilets réversibles pour les JOP 2024, conformément à la Notice Technique de Confection en annexe de l'accord-cadre.
Afficher plus
L’importance de la fourniture peut varier dans la limite de +30% du montant médian estimé par la RATP.
Durée de l'accord: 14 mois
Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément
aux règles et principes juridiques en vigueur. Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R21964 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées aux articles R2122-4 et R2122-7 du Code de la Commande Publique.
Afficher plus
Informations complémentaires:
CTA B79 - Habillement
Conformément à l'article R.2161-23 du Code de la Commande Publique, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature
et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre
du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère
des Finances à l’adresse suivante :
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un
formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments
équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). Les candidats qui ne sont pas en mesure
de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de
banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment
encas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités
et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat
soit d’un engagement écrit.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins une fois et demi le montant total annuel du marché estimé par la RATP.
Capacité technique et professionnelle:
Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées
doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions
de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments
équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services au cours des trois dernières
années en lien avec l’objet du présent avis, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou
privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à
défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel
d’encadrement pendant les trois dernières années.
- Une description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera
pour la réalisation du marché public ;
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités techniques/professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment
Afficher plus
- soit d’un contrat (par exemple une déclaration de sous-traitance signée par le candidat et un sous-traitant),
- soit d'un engagement écrit de la part d'une entreprise tierce aux termes duquel celle-ci s'engage à exécuter une partie du marché pour le compte du candidat
- soit d’un engagement écrit de la part du candidat lui-même aux termes duquel celui-ci s'engage à recourir à une entreprise tierce nommément désignée pour l'exécution d'une partie du marché.
Dans tous les cas, le contrat ou l'engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité techniques/professionnelle de l'entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette entreprise ou liste de références pour des prestations similaires).
Afficher plus
Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités essentielles de financement:
Ressources propres.
Modalités de paiement:
- Prix fermes,
- Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en tant que membre d'un autre plusieurs autres groupement.
Afficher plus
L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.
En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en « groupement conjoint avec mandataire solidaire » s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de participants Ă  envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 18:00
Date d'envoi des invitations: 2023-03-13 đź“…
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Johanna Sarkis
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
— Conditions de remise des candidatures:
Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html — En cas de difficulté
technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou
via ratp@bravosolution.fr — Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la
plateforme.
Il sélectionne la consultation nº DHA_2023DPG19030 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton
«Publier réponse». L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de
modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur
la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et
heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements
demandés, hormis le DC1 (ou équivalent), qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci
soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
—— d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme
officiel,
—— ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la
consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation,
les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les
documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail
d’invitation à présenter une offre.
— Informations importantes:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites
de réception des candidatures/offres. Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de
sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par
lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à l’adresse suivante:
RATP, Département VAL, LAC LC81, à l'attention de Johanna SARKIS, 54 quai de la Rapée, 75599 Paris
Cedex 12.
Ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00 à la même
adresse.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative
de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé: les CS
seront alors examinées.
En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues et le candidat en
serai nformé, les CS seront rejetées et retournées au candidat sans avoir été examinées. Dans le cas où la
CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la
candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée. Les candidatures/offres par télécopie ou par
courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. L’attribution
du marché entraînera obligatoirement la rematérialisation de l’ensemble des pièces et leur signature
manuscrite. La candidature et l’offre devront être remises en français.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans
acquisition de matériels.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 14
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 đź“ 
Source: OJS 2023/S 027-078632 (2023-02-02)
Avis d'attribution de marché (2023-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 206 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-06 đź“…
Date de publication: 2023-09-11 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 174-547108
Se réfère à l'avis: 2023/S 027-078632
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
CTA B79 - Habillement Le contrat objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à l'adresse suivante :RATP – DPG/HAG Madame Johanna Sarkis LAC YF13 – 54, quai de la Rapée 75599 Paris Cedex 12. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demande.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Le contrat objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à l'adresse suivante :RATP – DPG/HAG Madame Johanna Sarkis
LAC YF13 – 54, quai de la Rapée 75599 Paris Cedex 12. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demande.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-05 đź“…
Nom: T2S
Adresse postale: Z.I La Vaure - BP20930
Commune postale: Sorbiers
Code postal: BP 20930
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 206 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires
CTA B79
Source: OJS 2023/S 174-547108 (2023-09-06)