Objet Champ d'application du marché
Titre: signalement retrospectif des collections
2022951ACPS029
Produits/services: Services de saisie de données📦
Brève description: signalement rétrospectif des
collections
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de saisie de données📦
Lieu d'exécution: Basse-Normandie 🏙️
Description du marché: signalement rétrospectif des
collections
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an avec effet à sa date de notification. Il est reconductible de façon tacite par période...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an avec effet à sa date de notification. Il est reconductible de façon tacite par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-03
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de CAEN
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Caen
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 026-076833 (2023-02-01)
Avis d'attribution de marché (2023-11-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description: signalement retrospectif des collections
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché: signalement retrospectif des collections
Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 026-076833
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022951ACPS029
Titre: signalement retrospectif des collections
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: aurexus
Commune postale: Sainte Gemmes-sur-Loire
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Source: OJS 2023/S 215-677231 (2023-11-03)