la consultation a pour objet l'exploitation de serv ices de tra nsports à titre principal scolaire de la Région Auvergne Rhône Alpes pour des élèves scolarisés en SEGPA dan s l e département de l Allier
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“services de transports scolaires de la Région Auvergne Rhône Alpes pour des élèves scolarisés en SEGPA dans le département de l Allier 4 lots”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“la consultation a pour objet l'exploitation de serv ices de tra nsports à titre principal scolaire de la Région Auvergne Rhône Alpes pour des élèves...”
Brève description
la consultation a pour objet l'exploitation de serv ices de tra nsports à titre principal scolaire de la Région Auvergne Rhône Alpes pour des élèves scolarisés en SEGPA dan s l e département de l Allier
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: navette Commentry Saint Angel
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Description du marché: exploitation de services de transports scolaires, navette Commentry Saint Angel
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: navette Saint Martinien Treignat Huriel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“exploitation de services de transports scolaires, navette Saint Martinien Treignat Huriel”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: navette Luneau Chavroches Varennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“exploitation de services de transports scolaires, navette Luneau Chavroches Varennes”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: navette St Léger Jaligny Varennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“exploitation de services de transports scolaires, navette St Léger Jaligny Varennes”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“lorsque l'accord-cadre arrivera à son terme, une nouvelle procédure devra être relancée, soit en 2025” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551 1 du code de justice-référé contractuel : après la signature du marché (article L.551...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551 1 du code de justice-référé contractuel : après la signature du marché (article L.551 13 du code de justiceadministrative)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 020-056893 (2023-01-23)