le présent accord cadre a pour objet l'impression, le façonnage, le conditionnement, la livraison et dans certains cas la pose et dépose de différents types de documents imprimés pour le Museum national d'histoire naturelle
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: service d'impression
22091-S-AC
Produits/services: Services d'impression📦
Brève description:
“le présent accord cadre a pour objet l'impression, le façonnage, le conditionnement, la livraison et dans certains cas la pose et dépose de différents types...”
Brève description
le présent accord cadre a pour objet l'impression, le façonnage, le conditionnement, la livraison et dans certains cas la pose et dépose de différents types de documents imprimés pour le Museum national d'histoire naturelle
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 580 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: impression petit format
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: tous les sites du MNHN
Description du marché:
“le présent accord cadre a pour objet l'impression, le façonnage, le conditionnement, la livraison et dans certains cas la pose et dépose de différents types...”
Description du marché
le présent accord cadre a pour objet l'impression, le façonnage, le conditionnement, la livraison et dans certains cas la pose et dépose de différents types de documents imprimés pour le Muséum national d'histoire naturelle
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est reconductible tacitement 3 fois au maximum pour une durée de 12 mois. Ainsi, la durée maximale de l'accord cadre est de 48 mois” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire de l'accord, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire de l'accord, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre d'un marché subséquent, dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“ce montant ne correspond en aucun cas à une estimation de dépense, il s'agit d'un montant maximum annuel théorique de dépense qui ne pourra en aucun être...”
Informations complémentaires
ce montant ne correspond en aucun cas à une estimation de dépense, il s'agit d'un montant maximum annuel théorique de dépense qui ne pourra en aucun être dépassé.
Exécution par bon de commande et marchés subséquents.
Lot mono attributaire
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: impression grand format
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: signalétique/ilv
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: éditions grand public
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Description
Durée de l'accord: 11
Informations complémentaires:
“ce montant ne correspond en aucun cas à une estimation de dépense, il s'agit d'un montant maximum annuel théorique de dépense qui ne pourra en aucun être...”
Informations complémentaires
ce montant ne correspond en aucun cas à une estimation de dépense, il s'agit d'un montant maximum annuel théorique de dépense qui ne pourra en aucun être dépassé.
Exécution uniquement par marchés subséquents.
Lot multi attributaires (3 titulaires maximum)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les lieux d'exécution correspondent aux lieux de livraison des prestations qui seront le plus souvent les sites parisiens du Muséum National d'histoire...”
Conditions d'exécution du contrat
les lieux d'exécution correspondent aux lieux de livraison des prestations qui seront le plus souvent les sites parisiens du Muséum National d'histoire Naturelle, mais pourront concerner ponctuellement tous les sites du Mnhn.
Pour le lot 3: le titulaire devra détenir une certification de type CACES pour chaque personnel intervenant
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-06-27 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-10
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): jardin des Plantes
Service des achats
47 rue cuvier
75005 Paris
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“membres de la commission d'appel d'offres et personnes qualifiées
la date susmentionnée est donnée à titre indicatif, l'acheteur se réserve le droit de la modifier”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
membres de la commission d'appel d'offres et personnes qualifiées
la date susmentionnée est donnée à titre indicatif, l'acheteur se réserve le droit de la modifier
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 01/01/27
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“*La durée de l'accord-cadre court à compter du 9 avril 2023 pour une durée de 12 mois concernant les lots 1, 2 et 3 de l'accord, et court à compter du 8 mai...”
*La durée de l'accord-cadre court à compter du 9 avril 2023 pour une durée de 12 mois concernant les lots 1, 2 et 3 de l'accord, et court à compter du 8 mai 2023 pour une durée de 11 mois concernant son lot 4.
*il y aura des limites à la sous traitance: les prestations suivantes dites "Essentielles" devront obligatoirement être réalisées par le titulaire de l'accord ou l'un des membres du groupement et ne pourront en aucun cas faire l'objet de sous-traitance :
- impression prévues dans les pièces du marché (off-set feuille ; numérique feuille ; numérique grand format...)
- toutes opérations de façonnage prévues dans les pièces du marchés
*en cas de constitution d'un groupement, il ne sera exigé aucune forme particulière du groupement
Attributaire.
*En CANDIDATANT L'Operateur ECONOMIQUE S'Engage a etre en mesure de signer electroniquement son offre, au plus tard au moment de L'Attribution DE L'Accord
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal susmentionné
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 022-062751 (2023-01-26)
Avis d'attribution de marché (2023-04-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 580 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Eco responsabilité
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarché environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 022-062751
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22091-S-AC Services d'impression
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: impressions petit format
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas pole impression
Adresse postale: 2 rue de l'industrie - zI de vic
Commune postale: Castanet Tolosan
Code postal: 31320
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: impression grand format
Date de conclusion du contrat: 2023-04-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: chabrillac - groupe Sprint
Adresse postale: 19, chemin de la Garonne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: signalétique/ Information sur lieu de vente
Nom et adresse du contractant
Nom: sas oxygravure
Adresse postale: 518 Avenue de Jouques - zi les paluds ii
Commune postale: Aubagne Cedex
Code postal: 13685
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Titre: editions grand public
Date de conclusion du contrat: 2023-04-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: art et caracteres
Adresse postale: za des Cauquillous - 87 rue Gutenberg
Commune postale: Lavaur Cedex
Code postal: 81502
Nom: graphius
Adresse postale: traktaatweg 8
Commune postale: Gand
Code postal: 9041
Pays: Belgique 🇧🇪
Région: Belgique/België 🏙️
Nom: agpograph
Adresse postale: calle Pujades, 124
Commune postale: Barcelone
Code postal: 08005
Pays: Espagne 🇪🇸
Région: Barcelona 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
“*La durée de l'accord-cadre court à compter du 9 avril 2023 pour une durée de 12 mois concernant les lots 1, 2 et 3 de l'accord, et court à compter du 8 mai...”
*La durée de l'accord-cadre court à compter du 9 avril 2023 pour une durée de 12 mois concernant les lots 1, 2 et 3 de l'accord, et court à compter du 8 mai 2023 pour une durée de 11 mois concernant son lot 4.
*il y aura des limites à la sous traitance: les prestations suivantes dites "Essentielles" devront obligatoirement être réalisées par le titulaire de l'accord ou l'un des membres du groupement et ne pourront en aucun cas faire l'objet de sous-traitance :
- impression prévues dans les pièces du marché (off-set feuille ; numérique feuille ; numérique grand format...)
- toutes opérations de façonnage prévues dans les pièces du marchés
Le montant de la rubrique Ii.1.7) correspond au montant global maximum des trois lots et les montants de la rubrique V.2.4) correspondent au montant maximum sur la durée globale de l'accord-cadre
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat),
exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
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Source: OJS 2023/S 081-244341 (2023-04-20)