serv.Entretien.Arbre/2023
CA de Haguenau
entretien du patrimoine arboré de la Communauté d'agglomération de Haguenau
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: SERV.entretien.arbre.2023
Brève description:
“entretien du patrimoine arboré de la Communauté d'agglomération de Haguenau”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca de haguenau
Adresse postale: 84 route de Strasbourg - bP 50244
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-haguenau.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo-haguenau.fr 📧
Téléphone: +33 388906788 📞
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=534326&orgAcronyme=a2a 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=534326&orgAcronyme=a2a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-08 📅
Date limite de soumission: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 051-152038
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
“accord-Cadre de services mono-attributaires passé sur appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2131-16, R. 2131-17, et R. 2161-2 et...”
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an ferme. Il sera ensuite tacitement reconductible trois (3) fois pour une année supplémentaire”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“accord-Cadre passé avec un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500.000,00...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=534326&orgAcronyme=a2a 🌏
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=534326&orgAcronyme=a2a 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an ferme. Il sera ensuite tacitement reconductible trois (3) fois pour une année supplémentaire”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - bP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la...”
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Source: OJS 2023/S 051-152038 (2023-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: SERV.entretien.arbre.2023
Brève description:
“entretien du patrimoine arboré de la Communauté d'agglomération de Haguenau”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca de haguenau
Adresse postale: 84 route de Strasbourg - bP 50244
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-haguenau.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo-haguenau.fr 📧
Téléphone: +33 388906788 📞
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=534326&orgAcronyme=a2a 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=534326&orgAcronyme=a2a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-08 📅
Date limite de soumission: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 051-152038
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
“accord-Cadre de services mono-attributaires passé sur appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2131-16, R. 2131-17, et R. 2161-2 et...”
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an ferme. Il sera ensuite tacitement reconductible trois (3) fois pour une année supplémentaire”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“accord-Cadre passé avec un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500.000,00...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=534326&orgAcronyme=a2a 🌏
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=534326&orgAcronyme=a2a 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an ferme. Il sera ensuite tacitement reconductible trois (3) fois pour une année supplémentaire”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - bP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la...”
Source: OJS 2023/S 051-152038 (2023-03-08)
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