2023-sa0069 - dépoussiérage des magasins de conservation des Archives départementales de la Moselle par aspiration de la poussière volatile

Département de la Moselle

dépoussiérage des magasins de conservation des Archives départementales de la Moselle par aspiration de la poussière volatile

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-02 Avis de marché
2023-08-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: departement de la moselle
Numéro d'enregistrement national: 22570001200019
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, Cs 11096
Commune postale: Metz
Code postal: 57036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387219805 📞
Courrier électronique: commande.publique@moselle.fr 📧
Région: Moselle 🏙️
URL: http://www.moselle.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“2023-sa0069 - dépoussiérage des magasins de conservation des Archives départementales de la Moselle par aspiration de la poussière volatile 2023-Sa0069”
Produits/services: Services d'archives 📦
Brève description:
“dépoussiérage des magasins de conservation des Archives départementales de la Moselle par aspiration de la poussière volatile”

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'archives 📦
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue du Pont Moreau 57036 - metz
Description du marché:
“dépoussiérage des magasins de conservation des Archives départementales de la Moselle par aspiration de la poussière volatile”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le contrat est reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 12 mois, selon les modalités prévues au Ccap”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-05 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-06 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 088-267386 (2023-05-02)
Avis d'attribution de marché (2023-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 520 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue du Pont Moreau 57036 Metz
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 088-267386

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023sa0069000
Date de conclusion du contrat: 2023-08-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: avizo Bretagne Déménagements Entreprises
Adresse postale: 11 Rue De La Baudiniere
Commune postale: Thouare-sur-Loire
Code postal: 44470
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 600 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“* date de signature du marché : 1er août 2023* Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum (520 000,00 euro(s) Ht - 624 000,00 euro(s)...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 160-506858 (2023-08-17)