renouvellement du parc de véhicules légers de la RDTA en LLD
R.D.T. Ain
le présent marché a pour objet la fourniture de véhicules neufs de quatre roues en location longue durée sans chauffeur pour la Régie des Transports de l'ain. La location est une location simple, sans crédit-bail, ni option d'achat. Le C.C.T.P définit les termes et conditions dans lesquelles l'entité adjudicatrice confie au titulaire la location longue durée et les prestations associées
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules › Services de gestion de parc de véhicules
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-16 | Avis de marché |
| 2023-08-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion de parc de véhicules
Numéro de référence: 2023-01-PN
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion de parc de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: r.d.t. Ain
Adresse postale: 1, rue François Arago
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.transportsdelain.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@rdtain.fr 📧
Téléphone: +33 474225657 📞
URL des documents: https://rdtain.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_466_908982.html 🌏
URL pour la participation: https://rdtain.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_466_908982.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-16 📅
Date limite de soumission: 2023-02-01 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-041630
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucun cautionnement n'est exigé
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Justification de l’accord-cadre: accord-Cadre passé par une entité adjudicatrice
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: accord-Cadre passé par une entité adjudicatrice
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://rdtain.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_466_908982.html 🌏
URL des documents: https://rdtain.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_466_908982.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours: se référer à l'article L. 551-1 du code de justice administrative (Cja)
Source: OJS 2023/S 015-041630 (2023-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion de parc de véhicules
Numéro de référence: 2023-01-PN
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture de véhicules neufs de quatre roues en location longue durée sans chauffeur pour la Régie des Transports de l'ain. La location est une location simple, sans crédit-bail, ni option d'achat. Le C.C.T.P définit les termes et conditions dans lesquelles l'entité adjudicatrice confie au titulaire la location longue durée et les prestations associées
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion de parc de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: r.d.t. Ain
Adresse postale: 1, rue François Arago
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.transportsdelain.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@rdtain.fr 📧
Téléphone: +33 474225657 📞
URL des documents: https://rdtain.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_466_908982.html 🌏
URL pour la participation: https://rdtain.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_466_908982.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-16 📅
Date limite de soumission: 2023-02-01 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-041630
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
le présent AAPC correspond à une remise de candidature et non à une remise d'offre. Le dossier de consultation des entreprises (phase candidatures) est mis à disposition des opérateurs économiques dès la phase de candidatures
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucun cautionnement n'est exigé
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le groupement pourra prendre la forme soit d'un groupement conjoint, soit d'un groupement solidaire. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint d'entreprises, l'acheteur exige la transformation de ce groupement en groupement solidaire
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Justification de l’accord-cadre: accord-Cadre passé par une entité adjudicatrice
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: accord-Cadre passé par une entité adjudicatrice
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://rdtain.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_466_908982.html 🌏
URL des documents: https://rdtain.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_466_908982.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours: se référer à l'article L. 551-1 du code de justice administrative (Cja)
Source: OJS 2023/S 015-041630 (2023-01-16)
Avis d'attribution de marché (2023-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-03 📅
Date de publication: 2023-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 151-481885
Se réfère à l'avis: 2023/S 015-041630
Numéro JO-S: 151
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: renouvellement du parc de véhicules légers en LLD
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-02 📅
Nom: public location longue duree
Numéro d'enregistrement national: 420 189 409 0097
Adresse postale: 22, rue des deux gares
Commune postale: Rueil Malmaison Cedex
Code postal: 92564
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 157695555 📞
Courrier électronique: marchespublics@public-lld.fr 📧
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 151-481885 (2023-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-03 📅
Date de publication: 2023-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 151-481885
Se réfère à l'avis: 2023/S 015-041630
Numéro JO-S: 151
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: renouvellement du parc de véhicules légers en LLD
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-02 📅
Nom: public location longue duree
Numéro d'enregistrement national: 420 189 409 0097
Adresse postale: 22, rue des deux gares
Commune postale: Rueil Malmaison Cedex
Code postal: 92564
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 157695555 📞
Courrier électronique: marchespublics@public-lld.fr 📧
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 151-481885 (2023-08-03)
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