accord-Cadre avec maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Ce marché a pour but de désigner des maîtres d'oeuvres pour réaliser des travaux de réhabilitation / restructuration sur tous types de bâtiments : propriétés du département, d'un montant de travaux maximum de 1 200 000,00 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réhabilitation - restructuration de bâtiments (I)Marché de maîtrise d'oeuvre
22sit020”
Produits/services: Services d'architecture📦
Brève description:
“accord-Cadre avec maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les...”
Brève description
accord-Cadre avec maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Ce marché a pour but de désigner des maîtres d'oeuvres pour réaliser des travaux de réhabilitation / restructuration sur tous types de bâtiments : propriétés du département, d'un montant de travaux maximum de 1 200 000,00 euro(s) (H.T.).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“bâtiments implantés sur l'ensemble du Département du Gard. 30000 - département du Gard”
Description du marché:
“accord-Cadre avec maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les...”
Description du marché
accord-Cadre avec maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Ce marché a pour but de désigner des maîtres d'oeuvres pour réaliser des travaux de réhabilitation / restructuration sur tous types de bâtiments : propriétés du département, d'un montant de travaux maximum de 1 200 000,00 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans et 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification du contrat.Présence de clauses Environnementales (cf rc, ccap et son annexe).Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.Les 3 titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes :Les bons de commandes seront attribués à tour de rôle à chacun des opérateurs économiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2023/S 008-018642 (2023-01-06)
Avis d'attribution de marché (2023-06-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“bâtiments implantés sur l'ensemble du Département du Gard. 30000 Département du Gard” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 008-018642
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 43108
Date de conclusion du contrat: 2023-04-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: ostrowski Demuyter Architectes
Adresse postale: 1 Rue General Perrier
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ecostudio
Adresse postale: 171 Che Des Cinq Platanes
Commune postale: Beaucaire
Code postal: 30300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: romain Jamot architecture
Adresse postale: 7 Rue Arthur Mabelly
Commune postale: Aubais
Code postal: 30250
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰