réalisation et livraison de travaux d'impression pour les établissements (CMA et Cfa) de la CMAR-NA

chambre de métiers et artisanat NA

réalisation et livraison de travaux d'impression pour les établissements (CMA et Cfa) de la CMAR-NA. Cette consultation lancée en appel d'offres concerne des accords-cadres multi-attributaires, qui seront conclus avec 3 titulaires par lots, sous-réserve d'un nombre suffisant d'offres. Ces accords-cadres donneront lieu à des marchés subséquents qui viendront préciser le contenu des prestations, lors de la survenance du besoin

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-16 Avis de marché
2023-04-12 Informations complémentaires
2023-08-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: 2023-015
Brève description:
réalisation et livraison de travaux d'impression pour les établissements (CMA et Cfa) de la CMAR-NA. Cette consultation lancée en appel d'offres concerne des accords-cadres multi-attributaires, qui seront conclus avec 3 titulaires par lots, sous-réserve d'un nombre suffisant d'offres. Ces accords-cadres donneront lieu à des marchés subséquents qui viendront préciser le contenu des prestations, lors de la survenance du besoin
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre de métiers et artisanat NA
Adresse postale: 46 rue du Général Larminat
Code postal: 33073
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.artisanat-nouvelle-aquitaine.fr 🌏
Courrier électronique: marches@artisanat-nouvelle-aquitaine.fr 📧
Téléphone: +33 557225721 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-16 📅
Date limite de soumission: 2023-04-17 📅
Date de publication: 2023-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 057-168865
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre s'exécute par marchés subséquents, selon les conditions d'attribution précisées au CCAP

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: documents reliés
Numéro du lot: 1
Brève description:
réalisation et livraison de travaux d'impression pour les établissements (CMA et Cfa) de la CMAR-NA : documents reliés
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Description des options:
en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial
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Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre s'exécute par marchés subséquents, selon les conditions d'attribution précisées au CCAP
Intitulé du lot: feuillets
Numéro du lot: 2
Brève description:
réalisation et livraison de travaux d'impression pour les établissements (CMA et Cfa) de la CMAR-NA : FEUILLETS
Intitulé du lot: depliants
Numéro du lot: 3
Brève description:
réalisation et livraison de travaux d'impression pour les établissements (CMA et Cfa) de la CMAR-NA : DEPLIANTS
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: chemises a rabats
Numéro du lot: 4
Brève description:
réalisation et livraison de travaux d'impression pour les établissements (CMA et Cfa) de la CMAR-NA : chemises a rabats
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: cartes et cartons
Numéro du lot: 5
Brève description:
réalisation et livraison de travaux d'impression pour les établissements (CMA et Cfa) de la CMAR-NA : cartes et cartons
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Nouvelle-Aquitaine

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans 4 ans

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours sont : - un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12etr551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative, - un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: direccte Nouvelle-Aquitaine, Pôle C, 11 avenue Pierre Mendès
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Téléphone: +33 555122047 📞
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 057-168865 (2023-03-16)
Informations complémentaires (2023-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
réalisation et livraison de travaux d'impression pour les établissements (CMA et Cfa) de la CMAR-NA. Cette consultation lancée en appel d'offres concerne des accords-cadres multi-attributaires, qui seront conclus avec 3 titulaires par lots, sous-réserve d'un nombre suffisant d'offres. Ces accords-cadres donneront lieu à des marchés subséquents qui viendront préciser le contenu des prestations, lors de la survenance du besoin.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-12 📅
Date limite de soumission: 2023-04-20 📅
Date de publication: 2023-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 075-225328
Se réfère à l'avis: 2023/S 057-168865
Numéro JO-S: 75
Source: OJS 2023/S 075-225328 (2023-04-12)
Avis d'attribution de marché (2023-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: cmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-487247
Numéro JO-S: 154

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre…
… initial
… initial.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-07 📅
Nom: evoluprint
Commune postale: Bruguieres
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Nom: imprimerie laplante
Commune postale: Merignac
Pays: Gironde 🏙️
Nom: korus imprimerie
Commune postale: Eysines
Nom: maugein imprimeurs
Commune postale: Sainte Fortunade
Pays: Corrèze 🏙️
Commune postale: Mérignac
Date de conclusion du contrat: 2023-07-09 📅
Nom: atlantique offset sarl
Commune postale: La Tremblade
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: imprimerie graphic sud
Commune postale: Sainte Colombe-en-Bruilhois
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: fabregue
Commune postale: Saint-Yrieix-la-Perche
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Nom: l'Art du numerique
Commune postale: Vermenton
Pays: Yonne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
9
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours sont : un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Par ailleurs, les pièces consultables du marché sont accessibles auprès de cmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: dreets Nouvelle-Aquitaine, Pôle C, Immeuble Le Pôle, 11 avenue Pierre Mendès
Source: OJS 2023/S 154-487247 (2023-08-07)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine
Fournisseurs:
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Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Services d'impression et services connexes Services d'impression