Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation de pièces graphiques en lien avec des projets de travaux sur la Tour
M01/2023”
Produits/services: Services de conception graphique📦
Brève description:
“réalisation de pièces graphiques en lien avec des projets de travaux sur la Tour”
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 5, Avenue Gustave Eiffel, Champ de Mars, 75007 Paris
Description du marché:
“réalisation de pièces graphiques en lien avec des projets de travaux sur la Tour” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: trois reconductions tacites
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: trois reconductions tacites
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf RC
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf RC
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf RC
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): cf RC
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre est multi attributaires à bons de commandes. Il est conclu avec deux titulaires. L'Accord-Cadre est sans minimum et avec maximum de 100 000...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Accord-Cadre est multi attributaires à bons de commandes. Il est conclu avec deux titulaires. L'Accord-Cadre est sans minimum et avec maximum de 100 000 euro(s) HT annuels. Le montant maximum cumulé sur quatre ans est de 400 000 euro(s) (H.T.). Date prévisionnelle de notification : 01/03/2023. Révision annuelle des prix
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-13
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75/nous-contacter-0🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal judiciaire de paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75/nous-contacter-0🌏
Source: OJS 2023/S 011-027600 (2023-01-11)