prestations traiteur au bénéfice de la Délégation Occitanie Ouest du CNRS et de ses unités

C.n.r.s. - délégation Midi-Pyrénées

la présente consultation a pour objet la fourniture de prestations traiteur pour le compte de la Délégation Occitanie Ouest du CNRS et de ses unités, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) no23002 du 19/12/2022

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-13 Avis de marché
2023-09-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: c.n.r.s. - Délégation Midi-Pyrénées
Numéro d'enregistrement national: 18008901303720
Adresse postale: 16, avenue Edouard Belin, Bp24367
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31055
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pôle achats à l'attention de Mme TENART Pauline
Téléphone: +33 561336100 📞
Courrier électronique: pauline.tenart@cnrs.fr 📧
Fax: +33 562172901 📠
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: http://www.cnrs.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2250381&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2250381&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2250381&orgAcronyme=f2h 🌏

Objet

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations traiteur au bénéfice de la Délégation Occitanie Ouest du CNRS et de ses unités 23.14.001”
Produits/services: Services traiteur 📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de prestations traiteur pour le compte de la Délégation Occitanie Ouest du CNRS et de ses unités, selon...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 980 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: petit-Déjeuner et pause
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations seront réalisées pour la Délégation Régionale Occitanie Ouest du CNRS et l'ensemble de ses unités rattachées, sur le périmètre de Toulouse”
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la fourniture de petits-déjeuners et de pauses (toutes gammes confondues) pour le compte de la Délégation Occitanie Ouest du...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre prend effet au 1/06/2023 ou, en cas de notification a posteriori, à compter de la date indiquée par le CNRS dans la lettre de notification....”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: buffet, cocktail et repas
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la fourniture de prestations de type buffet, cocktail et repas (toutes gammes confondues) pour le compte de la Délégation...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: plateaux-Repas
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la fourniture plateaux repas (toutes gammes confondues) pour le compte de la Délégation Occitanie Ouest du CNRS et de ses...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: prestations multiples
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la fourniture de prestations traiteur multiples (toutes gammes confondues) pour un même évènement sur la région toulousaine,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: voir article Xii.1 du Règlement de la consultation (Rc) no23000 du 19/12/2022
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“budget du CNRS - une avance peut être versée si elle est demandée à hauteur de 5% (10% pour les Pme) du montant (T.T.C.) de chaque bon de commande ou de...”    Afficher plus

Procédure
Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“procédure adaptée, services sociaux et autres services spécifiques. Examen des candidatures avant analyse des offres. Seuls seront admis aux dégustations...”    Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-18 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret no2011-1425 du 2 novembre 2011)...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 68, rue Raymond IV, Bp7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative(cja),pouvant être introduit depuis le début de la...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 68, rue Raymond IV, Bp7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 055-160349 (2023-03-13)
Avis d'attribution de marché (2023-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“les marchés ont pour objet la fourniture de prestations traiteur pour le compte de la Délégation Occitanie Ouest du CNRS et de ses unités, selon les...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 980 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: petits-Déjeuners et pauses
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la fourniture de petits-déjeuners et de pauses (toutes gammes confondues) pour le compte de la Délégation Occitanie Ouest du...”    Afficher plus
Informations complémentaires: prise d'effet: 01/09/2023. 5 titulaires pour le lot no1.
Champ d'application du marché
Titre: buffets, cocktails, repas
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la fourniture de prestations de type buffet, cocktail et repas (toutes gammes confondues) pour le compte de la Délégation...”    Afficher plus
Informations complémentaires: prise d'effet: 01/09/2023. 5 titulaires pour le lot no2.
Informations complémentaires: prise d'effet: 01/09/2023. 5 titulaires pour le lot no3.
Champ d'application du marché
Titre: prestations traiteur multiples
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la fourniture de prestations traiteur multiples (toutes gammes confondues) pour un même évènement sur la région toulousaine,...”    Afficher plus
Informations complémentaires: prise d'effet: 01/09/2023. 3 titulaires pour le lot no3.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Identification des règles nationales applicables à la procédure
URL: https://www.legifrance.gouv.fr/ 🌏
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“mapa > à 90k euros - services sociaux et autres services spécifiques (marchés publics)”
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 055-160349

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2027427
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: petits-Déjeuners et pauses
Date de conclusion du contrat: 2023-07-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: crous
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2027428
Nom et adresse du contractant
Nom: alberto angles traiteur
Commune postale: Saint-Orens-de-Gameville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2027429
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: asei - entreprise du canal
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2027430
Date de conclusion du contrat: 2023-08-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: demoulin traiteur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2027456
Nom et adresse du contractant
Nom: un zest de saison
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2027419
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: buffets, cocktails, repas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 900 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 2027420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 900 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 2027421
Date de conclusion du contrat: 2023-08-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: skandi et pergo traiteur
Commune postale: Villeneuve Tolosane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 900 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 2027422
Date de conclusion du contrat: 2023-08-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: c&N TRAITEUR
Commune postale: Aucamville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 900 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2027423
Nom et adresse du contractant
Nom: yvette evenementiel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 900 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2027431
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: plateaux-Repas
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2027432
Nom et adresse du contractant
Nom: class' CROUTE
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2027433
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2027434
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2027457
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰

1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2027424
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: prestations traiteur multiples
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 640 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰

1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2027425
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 640 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰

1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2027426
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 640 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“la valeur totale du marché précisée en V.2.4 est la valeur totale du lot tout attributaire confondu. Pour le lot 1: CROUS (marché 2027427 signé le 31/07/23...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond iv bp 7007
URL: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 68 rue Raymond iv bp 7007
URL: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 176-551634 (2023-09-08)