prestations Et Travaux Liés Au Patrimoine Arboré Urbain

Tours Métropole Val de Loire

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cet accord-cadre porte sur les élagages et abattages d'arbres d'ornement, les tailles mécanisées de haies de Tours Métropole Val de Loire et des collectivités qui ont signé la convention du groupement de commande.Durée : 2 ans reconductible une fois.Montants maximum par période (2 ans) :Lot 1 : 280 000 euro(s) HtLot 2 : 800 000 euro(s) HtLot 3 : 660 000 euro(s) HtLot 4 : 120 000 euro(s) HtLe dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse : https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Tours Métropole Val de Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
• Élagage des arbres et taille des haies › Taille des haies
• Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres

Où ?

• Centre — Val de Loire › Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-10	Avis de marché
2023-06-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Numéro de référence: 23patrimoinearbore
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Services d'abattage d'arbres 📦
Taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: tours métropole val de loire
Adresse postale: 60 Avenue Marcel Dassault
Code postal: 37200
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: https://tours-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@tours-metropole.fr 📧
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-10 📅
Date limite de soumission: 2023-03-13 📅
Date de publication: 2023-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 033-097738
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://tours-metropole.achatpublic.com -La visite sur site est libre et fortement recommandée pour pouvoir répondre au chantier fictif. Si besoin, les candidats pourront au préalable demander une ouverture d'accès aux personnes suivantes :- lot 1 Taille mécanisée d'arbres en rideau : Denis Bellande : d.bellande@mairiespdc.fr / 06 07 54 61 31- lot 2 Taille d'arbres non mécanisée : Hervé Mifsud : h.mifsud@tours-metropole.fr / 06 23 17 03 05 ou Olivier Dumas : o.dumas@tours-metropole.fr / 06 75 24 72 97- lot 3 Abattage d'arbres : Gérald Rateau : grateau@ville-chambray-les-tours.fr / 06 75 74 94 43- lot 4 Taille mécanisée de haies : Alix Adam : a.adam@jouelestours.fr / 07 72 13 64 05

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:

le candidat ayant reçu la meilleure note se verra attribuer le lot. En cas de meilleure note sur plusieurs lots, le lot sera attribué en fonction de l'ordre de préférence donné par le candidat dans l'acte d'engagement

Intitulé du lot: taille mécanisée d'arbres en rideau
Numéro du lot: 01
Brève description: taille mécanisée d'arbres en rideau
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: taille d'arbres non mécanisée
Numéro du lot: 02
Brève description: taille d'arbres non mécanisée
Intitulé du lot: abattage d'arbres
Numéro du lot: 03
Brève description: abattage d'arbres
Intitulé du lot: taille mécanisée de haies
Numéro du lot: 04
Brève description: taille mécanisée de haies
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

le territoire métropolitain et forêt de Tours-Preuilly à proximité de la commune d'azay le Ferron (37290) 37000 - tours

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Situation économique et financière:

déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratcertificat de qualifications professionnelles : la preuve de la capacité de l'entreprise peut être par le certificat de qualification Qualipaysage ou autre preuve apportée par l'entreprise par tout moyen et notamment des certificats d'identité ou encore des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: tours
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24370075400035
Nom du pouvoir adjudicateur: tours Métropole Val de Loire
Adresse postale: tours Métropole Val De Loire, 60 Avenue Marcel Dassault, Cs 30651
Commune postale: Tours Cedex 3
Code postal: 37206
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Fondettes
Adresse postale: mairie de Fondettes, 35 Rue Eugéne Gouin
Commune postale: Fondettes
Code postal: 37230
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Tours
Adresse postale: ville de Tours, 1-3 Rue des Minimes
Commune postale: Tours Cedex 9
Code postal: 37926
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Ballan-Miré
Adresse postale: mairie de Ballan - miré, 12 place du 11 novembre
Commune postale: Ballan Mire
Code postal: 37510
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de La Riche
Adresse postale: mairie de La Riche, Place du Maréchal Leclerc
Commune postale: La Riche
Code postal: 37520
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Parcay-Meslay
Adresse postale: mairie de Parcay Meslay, 58 rue de la mairie
Commune postale: Parcay Meslay
Code postal: 37210
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Avertin
Adresse postale: mairie de Saint-Avertin, Hôtel de ville
Commune postale: Saint-Avertin
Code postal: 37550
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Etienne-De-Chigny
Adresse postale: mairie de Saint-Etienne-De Chigny, 2 route de la Chappe
Commune postale: Saint-Etienne-de-Chigny
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Genouph
Adresse postale: mairie de Saint-Genouph, 23 rue du bourg
Commune postale: Saint-Genouph
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de chambray-lès-tours
Adresse postale: mairie de Chambray-Lès-Tours, 7 rue de la Mairie
Commune postale: Chambray-lès-Tours
Code postal: 37170
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Rochecorbon
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: achats@fondettes.fr 📧
: dfcp@ville-tours.fr 📧
: contact@mairie-ballan-mire.fr 📧
: la.mairie@ville-lariche.fr 📧
: mairie@parcay-meslay.com 📧
: mairie@ville-saint-avertin.fr 📧
: mairiesedc@orange.fr 📧
: mairie-st-genouph2@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 247484567 📞
Courrier électronique: sir@ville-chambray-les-tours.fr 📧
: contact@mairie-rochecorbon.fr 📧
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2023/S 033-097738 (2023-02-10)

Avis d'attribution de marché (2023-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-29 📅
Date de publication: 2023-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 126-399891
Se réfère à l'avis: 2023/S 033-097738
Numéro JO-S: 126

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

le territoire métropolitain et forêt de Tours-Preuilly à proximité de la commune d'azay le Ferron (37290) 37000 Tours

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-22 📅
Nom: samu
Adresse postale: 46 rue Albert Sarraut
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 1 120 000 EUR 💰
Nom: belbeoc'H
Adresse postale: 8 rue des hauts Reposoirs
Commune postale: Limay
Code postal: 78520
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-25 📅
Nom: arbora
Adresse postale: le grand Porteau
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 37300
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 2 640 000 EUR 💰
Nom: robin Pere Et Fils
Adresse postale: za les Malvaux
Commune postale: Ste Catherine-de-Fierbois
Code postal: 37800
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Source: OJS 2023/S 126-399891 (2023-06-29)

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