prestations Et Travaux Liés Au Patrimoine Arboré Urbain

Tours Métropole Val de Loire

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cet accord-cadre porte sur les élagages et abattages d'arbres d'ornement, les tailles mécanisées de haies de Tours Métropole Val de Loire et des collectivités qui ont signé la convention du groupement de commande.Durée : 2 ans reconductible une fois.Montants maximum par période (2 ans) :Lot 1 : 280 000 euro(s) HtLot 2 : 800 000 euro(s) HtLot 3 : 660 000 euro(s) HtLot 4 : 120 000 euro(s) HtLe dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse : https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-10 Avis de marché
2023-06-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-02-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: tours métropole val de loire
Numéro d'enregistrement national: 24370075400035
Adresse postale: 60 Avenue Marcel Dassault
Commune postale: Tours
Code postal: 37200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@tours-metropole.fr 📧
Région: Indre-et-Loire 🏙️
URL: https://tours-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: tours Métropole Val de Loire
Adresse postale: tours Métropole Val De Loire, 60 Avenue Marcel Dassault, Cs 30651
Commune postale: Tours Cedex 3

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 37206

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
Nom: commune de Fondettes
Adresse postale: mairie de Fondettes, 35 Rue Eugéne Gouin
Commune postale: Fondettes

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 37230
Courrier électronique: achats@fondettes.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Tours
Adresse postale: ville de Tours, 1-3 Rue des Minimes
Commune postale: Tours Cedex 9

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 37926
Courrier électronique: dfcp@ville-tours.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Ballan-Miré
Adresse postale: mairie de Ballan - miré, 12 place du 11 novembre
Commune postale: Ballan Mire

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 37510
Courrier électronique: contact@mairie-ballan-mire.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de La Riche
Adresse postale: mairie de La Riche, Place du Maréchal Leclerc
Commune postale: La Riche

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 37520
Courrier électronique: la.mairie@ville-lariche.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Parcay-Meslay
Adresse postale: mairie de Parcay Meslay, 58 rue de la mairie
Commune postale: Parcay Meslay

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 37210
Courrier électronique: mairie@parcay-meslay.com 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Saint-Avertin
Adresse postale: mairie de Saint-Avertin, Hôtel de ville
Commune postale: Saint-Avertin

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 37550
Courrier électronique: mairie@ville-saint-avertin.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Saint-Etienne-De-Chigny
Adresse postale: mairie de Saint-Etienne-De Chigny, 2 route de la Chappe
Commune postale: Saint-Etienne-de-Chigny

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: mairiesedc@orange.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Saint-Genouph
Adresse postale: mairie de Saint-Genouph, 23 rue du bourg
Commune postale: Saint-Genouph

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: mairie-st-genouph2@wanadoo.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de chambray-lès-tours
Adresse postale: mairie de Chambray-Lès-Tours, 7 rue de la Mairie
Commune postale: Chambray-lès-Tours

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 37170

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 247484567 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: sir@ville-chambray-les-tours.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie de Rochecorbon

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: contact@mairie-rochecorbon.fr 📧
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: prestations Et Travaux Liés Au Patrimoine Arboré Urbain 23patrimoinearbore
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“le candidat ayant reçu la meilleure note se verra attribuer le lot. En cas de meilleure note sur plusieurs lots, le lot sera attribué en fonction de l'ordre...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: taille mécanisée d'arbres en rideau
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“le territoire métropolitain et forêt de Tours-Preuilly à proximité de la commune d'azay le Ferron (37290) 37000 - tours”
Description du marché: taille mécanisée d'arbres en rideau
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: taille d'arbres non mécanisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: taille d'arbres non mécanisée

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: abattage d'arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres 📦
Description du marché: abattage d'arbres

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: taille mécanisée de haies
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Taille des haies 📦
Description du marché: taille mécanisée de haies

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume)...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-13 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-14 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): tours

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://tours-metropole.achatpublic.com -La visite sur site est libre et fortement recommandée...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 033-097738 (2023-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“le territoire métropolitain et forêt de Tours-Preuilly à proximité de la commune d'azay le Ferron (37290) 37000 Tours”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 033-097738

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 23038a01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: taille mécanisée d'arbres en rideau
Date de conclusion du contrat: 2023-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: samu
Adresse postale: 46 rue Albert Sarraut
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 120 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 23038a02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: taille d'arbres non mécanisée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: belbeoc'H
Adresse postale: 8 rue des hauts Reposoirs
Commune postale: Limay
Code postal: 78520
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 23038a03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: abattage d'arbres
Date de conclusion du contrat: 2023-06-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: arbora
Adresse postale: le grand Porteau
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 37300
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 640 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 23038a04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: taille mécanisée de haies
Nom et adresse du contractant
Nom: robin Pere Et Fils
Adresse postale: za les Malvaux
Commune postale: Ste Catherine-de-Fierbois
Code postal: 37800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Source: OJS 2023/S 126-399891 (2023-06-29)