consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cet accord-cadre porte sur les élagages et abattages d'arbres d'ornement, les tailles mécanisées de haies de Tours Métropole Val de Loire et des collectivités qui ont signé la convention du groupement de commande.Durée : 2 ans reconductible une fois.Montants maximum par période (2 ans) :Lot 1 : 280 000 euro(s) HtLot 2 : 800 000 euro(s) HtLot 3 : 660 000 euro(s) HtLot 4 : 120 000 euro(s) HtLe dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse : https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: tours Métropole Val de Loire
Adresse postale: tours Métropole Val De Loire, 60 Avenue Marcel Dassault, Cs 30651
Commune postale: Tours Cedex 3
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 37206
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com🌏
Nom: commune de Fondettes
Adresse postale: mairie de Fondettes, 35 Rue Eugéne Gouin
Commune postale: Fondettes
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 37230
Courrier électronique: achats@fondettes.fr📧
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Tours
Adresse postale: ville de Tours, 1-3 Rue des Minimes
Commune postale: Tours Cedex 9
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 37926
Courrier électronique: dfcp@ville-tours.fr📧
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Ballan-Miré
Adresse postale: mairie de Ballan - miré, 12 place du 11 novembre
Commune postale: Ballan Mire
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de La Riche
Adresse postale: mairie de La Riche, Place du Maréchal Leclerc
Commune postale: La Riche
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Parcay-Meslay
Adresse postale: mairie de Parcay Meslay, 58 rue de la mairie
Commune postale: Parcay Meslay
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Saint-Avertin
Adresse postale: mairie de Saint-Avertin, Hôtel de ville
Commune postale: Saint-Avertin
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Saint-Etienne-De-Chigny
Adresse postale: mairie de Saint-Etienne-De Chigny, 2 route de la Chappe
Commune postale: Saint-Etienne-de-Chigny
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Saint-Genouph
Adresse postale: mairie de Saint-Genouph, 23 rue du bourg
Commune postale: Saint-Genouph
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de chambray-lès-tours
Adresse postale: mairie de Chambray-Lès-Tours, 7 rue de la Mairie
Commune postale: Chambray-lès-Tours
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 37170
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 247484567📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations Et Travaux Liés Au Patrimoine Arboré Urbain
23patrimoinearbore
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cet accord-cadre porte sur les élagages et abattages d'arbres d'ornement, les tailles mécanisées de haies de Tours Métropole Val de Loire et des collectivités qui ont signé la convention du groupement de commande.Durée : 2 ans reconductible une fois.Montants maximum par période (2 ans) :Lot 1 : 280 000 euro(s) HtLot 2 : 800 000 euro(s) HtLot 3 : 660 000 euro(s) HtLot 4 : 120 000 euro(s) HtLe dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse : https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“le candidat ayant reçu la meilleure note se verra attribuer le lot. En cas de meilleure note sur plusieurs lots, le lot sera attribué en fonction de l'ordre...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
le candidat ayant reçu la meilleure note se verra attribuer le lot. En cas de meilleure note sur plusieurs lots, le lot sera attribué en fonction de l'ordre de préférence donné par le candidat dans l'acte d'engagement
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: taille mécanisée d'arbres en rideau
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“le territoire métropolitain et forêt de Tours-Preuilly à proximité de la commune d'azay le Ferron (37290) 37000 - tours”
Description du marché: taille mécanisée d'arbres en rideau
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: taille d'arbres non mécanisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: taille d'arbres non mécanisée
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: abattage d'arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Description du marché: abattage d'arbres
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: taille mécanisée de haies
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Taille des haies📦
Description du marché: taille mécanisée de haies
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume)...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratcertificat de qualifications professionnelles : la preuve de la capacité de l'entreprise peut être par le certificat de qualification Qualipaysage ou autre preuve apportée par l'entreprise par tout moyen et notamment des certificats d'identité ou encore des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-14
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): tours
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://tours-metropole.achatpublic.com -La visite sur site est libre et fortement recommandée...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://tours-metropole.achatpublic.com -La visite sur site est libre et fortement recommandée pour pouvoir répondre au chantier fictif. Si besoin, les candidats pourront au préalable demander une ouverture d'accès aux personnes suivantes :- lot 1 Taille mécanisée d'arbres en rideau : Denis Bellande : d.bellande@mairiespdc.fr / 06 07 54 61 31- lot 2 Taille d'arbres non mécanisée : Hervé Mifsud : h.mifsud@tours-metropole.fr / 06 23 17 03 05 ou Olivier Dumas : o.dumas@tours-metropole.fr / 06 75 24 72 97- lot 3 Abattage d'arbres : Gérald Rateau : grateau@ville-chambray-les-tours.fr / 06 75 74 94 43- lot 4 Taille mécanisée de haies : Alix Adam : a.adam@jouelestours.fr / 07 72 13 64 05
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 033-097738 (2023-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-06-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“le territoire métropolitain et forêt de Tours-Preuilly à proximité de la commune d'azay le Ferron (37290) 37000 Tours”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 033-097738
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23038a01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: taille mécanisée d'arbres en rideau
Date de conclusion du contrat: 2023-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: samu
Adresse postale: 46 rue Albert Sarraut
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 120 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23038a02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: taille d'arbres non mécanisée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: belbeoc'H
Adresse postale: 8 rue des hauts Reposoirs
Commune postale: Limay
Code postal: 78520
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23038a03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: abattage d'arbres
Date de conclusion du contrat: 2023-06-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: arbora
Adresse postale: le grand Porteau
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 37300
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 640 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23038a04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: taille mécanisée de haies
Nom et adresse du contractant
Nom: robin Pere Et Fils
Adresse postale: za les Malvaux
Commune postale: Ste Catherine-de-Fierbois
Code postal: 37800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Source: OJS 2023/S 126-399891 (2023-06-29)