ces prestations comprennent la taille architecturée des arbres d'alignement des parcs et des voies départementales avec un matériel adapté sur l'ensemble des communes du département, mais également le broyage des rémanents sur place, leur transport sur site ou leur évacuation et leur valorisation sur plateforme de recyclage.Lot 1 : Parcs, jardins et autres propriétés départementaleslot 2 : Routes départementales
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de taille architecturée sur les arbres des parcs et des routes du département et les propriétés départementales
20220796”
Produits/services: Élagage des arbres📦
Brève description:
“ces prestations comprennent la taille architecturée des arbres d'alignement des parcs et des voies départementales avec un matériel adapté sur l'ensemble...”
Brève description
ces prestations comprennent la taille architecturée des arbres d'alignement des parcs et des voies départementales avec un matériel adapté sur l'ensemble des communes du département, mais également le broyage des rémanents sur place, leur transport sur site ou leur évacuation et leur valorisation sur plateforme de recyclage.Lot 1 : Parcs, jardins et autres propriétés départementaleslot 2 : Routes départementales
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 Parcs, Jardins et autres propriétés départementales
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“ces prestations comprennent la taille architecturée des arbres d'alignement des parcs départementaux avec un matériel adapté sur l'ensemble du territoire...”
Description du marché
ces prestations comprennent la taille architecturée des arbres d'alignement des parcs départementaux avec un matériel adapté sur l'ensemble du territoire départemental mais également le broyage des rémanents sur place, leur transport sur site et leur valorisation sur plateforme de recyclage.Il s'agit d'un marché composite.Ce marché est donc composé d'une partie forfaitaire correspondant aux prestations normales et d'une partie accord-cadre à bons de commande correspondant aux prestations spéciales sans montant minimum et montant maximum de 50 000 Euros (H.T.).Ces montants s'entendent pour la durée initiale du marché, à savoir 24 mois
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque marché est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la notification du contrat.Il peut être reconduit tacitement une (1) fois par...”
Description des renouvellements
chaque marché est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la notification du contrat.Il peut être reconduit tacitement une (1) fois par période de 24 mois, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans. La décision de reconduction est tacite et le titulaire ne peut pas s'y opposer
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 Routes départementales
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“ces prestations comprennent la taille architecturée des arbres d'alignement sur les routes départementales avec un matériel adapté sur l'ensemble des...”
Description du marché
ces prestations comprennent la taille architecturée des arbres d'alignement sur les routes départementales avec un matériel adapté sur l'ensemble des communes du département mais également le broyage des rémanents sur place, leur transport sur site et leur valorisation sur plateforme de recyclage.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est compris :- montant minimum de 200 000 Euros (H.T.).- Montant maximum de 700 000 Euros (H.T.).Ces montants s'entendent pour la durée initiale du marché, à savoir 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible...”
Liste et brève description des conditions
copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie), Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature , Liste des...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature , Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, Certificats de qualifications professionnelles :Pour le lot 1 :E142 ElagageH 221 Elagage dans l'environnement des lignes électriques Bt ou HtaOu équivalencespour le lot 2 :E142 ElagageH 125 routes avec séparateurh 221 Elagage dans l'environnement des lignes électriques Bt ou HtaOu équivalencesla preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-21
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): nanterre
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le renouvellement est prévu en 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://achats.hauts-de-seine.fr/ -Garanties professionnelles et financièresgaranties techniques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2023/S 013-033415 (2023-01-13)
Avis d'attribution de marché (2023-05-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 238 988 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 013-033415
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20220796001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 Parcs, Jardins et autres propriétés départementales
Date de conclusion du contrat: 2023-04-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: soin Des Arbres En Milieu Urbain
Adresse postale: 46 Rue Albert Sarraut
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 488 998 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20220796002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 Routes départementales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“lot no1 : Le marché a été attribué pour un montant de 488 998,00 euro(s) Ht pour la partie ordinaire à prix forfaitaire et sans montant minimum et un...”
lot no1 : Le marché a été attribué pour un montant de 488 998,00 euro(s) Ht pour la partie ordinaire à prix forfaitaire et sans montant minimum et un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht pour la partie à bons de commande pour la période initiale de 24 mois.Lot no2 : Le marché a été attribué pour un montant minimum de 200 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 700 000 euro(s) Ht pour la période initiale de 24 mois
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Source: OJS 2023/S 097-303547 (2023-05-17)