la présente consultation concerne les prestations de services de télécommunications avec fourniture limitée d?accessoires pour les besoins de la Ville de Caudry. La description des services et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun aux trois lots. Le présent accord-cadre est un accord-cadre de services. Lieu(X) d?exécution : Ville de Caudry (59 540)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de services de télécommunications avec fourniture limitée d'accessoires
2023DSI003”
Produits/services: Services de télécommunications📦
Brève description:
“la présente consultation concerne les prestations de services de télécommunications avec fourniture limitée d?accessoires pour les besoins de la Ville de...”
Brève description
la présente consultation concerne les prestations de services de télécommunications avec fourniture limitée d?accessoires pour les besoins de la Ville de Caudry. La description des services et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun aux trois lots. Le présent accord-cadre est un accord-cadre de services. Lieu(X) d?exécution : Ville de Caudry (59 540)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: téléphonie fixe
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie et de transmission de données📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Caudry (59 540)
Description du marché:
“les prestations du lot 01 concernent la fourniture d?accès au réseau public : Accès analogiques ; Accès pour 2 à 4 communications simultanées (de type "...”
Description du marché
les prestations du lot 01 concernent la fourniture d?accès au réseau public : Accès analogiques ; Accès pour 2 à 4 communications simultanées (de type " accès de base, T0 ") ; Accès pour 6 à 12 communications simultanées (de type " accès de base, T0 ") ; Ligne fixe simple sur Ip) - l?acheminement du trafic téléphonique pour les accès objets du lot 01 : Entrant de toutes provenances ; Sortant vers le local, le national, les mobiles et l?international ; Sortant vers numéros spéciaux et numéros d?urgences - les services complémentaires (liaisons point à point, numéros colorés, ?)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 44
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale commençant à compter de la date de notification de l'accord-cadre et se terminant le 31 décembre...”
Description des renouvellements
chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale commençant à compter de la date de notification de l'accord-cadre et se terminant le 31 décembre 2024. Chaque accord-cadre est ensuite reconductible tacitement une fois pour une durée de vingt-quatre mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence...”
Description des options
en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: téléphonie mobile
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie mobile📦
Description du marché:
“les prestations du lot 02 concernent les services de téléphonie mobile : Acheminement des appels entrants et sortants ; Échange de données ; Terminaux, accessoires”
Description du marché
les prestations du lot 02 concernent les services de téléphonie mobile : Acheminement des appels entrants et sortants ; Échange de données ; Terminaux, accessoires
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accès internet, Trunk SIP
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'interconnexion📦
Produits/services supplémentaires: Services internet📦
Description du marché:
“les prestations du lot 03 concernent les services d?accès à internet ; la téléphonie fixe sur IP” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner établie sur papier libre (il est conseillé de joindre l'imprimé Dc1 téléchargeable sur le...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner établie sur papier libre (il est conseillé de joindre l'imprimé Dc1 téléchargeable sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) dûment complétée et précisant : le nom et l'adresse du candidat ; l'habilitation de signature ; si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire ; la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Certificats de qualification et/ou de qualité concernant la réalisation des prestations du présent accord-cadre, et notamment les certificats de licences opérateurs exigés pour l'ensemble des services à l'exception des services relatifs aux objets connectés / Machine to machine (M2m) et des services relatifs à l'envoi de messages en masse. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Application des articles R.2191-3 à R.2191-63 du Code de la Commande Publique ; Ressources...”
Conditions d'exécution du contrat
les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Application des articles R.2191-3 à R.2191-63 du Code de la Commande Publique ; Ressources propres de la Ville de Caudry. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les paiements s'effectuent par virement administratif. Avance versée dans les conditions de l'article 9 du CCAP ; Prix révisable par ajustement annuellement ; aucune clause de garantie financière appliquée ; la forme juridique du groupement est laissée à la libre appréciation des candidats
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-22
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au courant des 2ème et 3ème trimestres 2026 si la période de reconduction est mise en oeuvre” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“conditions d'obtention du dce : art 10.2 rc ; variantes libres à l'initiative des candidats interdites ; aucune variante imposée prévue ; aucune prestation...”
conditions d'obtention du dce : art 10.2 rc ; variantes libres à l'initiative des candidats interdites ; aucune variante imposée prévue ; aucune prestation supplémentaire éventuelle facultative ou obligatoire ; durée de l'accord-cadre et délais d'exécution des prestations : art 3 rc ; précisions concernant les critères de jugement des offres : art 17.2 rc ; modalités de remise des plis : art 11 rc ; obtention renseignements et documents complémentaires : art 21.1 rc ; déclaration sans suite : art 22.2 rc
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Nancy
Adresse postale: préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Fax: +33 383342224 📠
URL: http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 035-100623 (2023-02-14)
Informations complémentaires (2023-02-18)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 035-100623
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.10)
Numéro d'identification du lot: 1
Ancienne valeur
Texte: ii.2.10) VariantesDes variantes seront prises en considération :non
Nouvelle valeur
Texte:
“ii.2.10) VariantesDes variantes seront prises en considération : oui (cf. Art 5.1 rc - variantes libres)” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.10)
Numéro d'identification du lot: 2
Ancienne valeur
Texte: ii.2.10) VariantesDes variantes seront prises en considération :non
Nouvelle valeur
Texte:
“ii.2.10) VariantesDes variantes seront prises en considération : oui (cf. Art 5.1 rc - variantes libres)” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.10)
Numéro d'identification du lot: 3
Ancienne valeur
Texte: ii.2.10) VariantesDes variantes seront prises en considération :non
Nouvelle valeur
Texte:
“ii.2.10) VariantesDes variantes seront prises en considération : oui (cf.art 5.1 rc - variantes libres)” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Ancienne valeur
Texte:
“informations ComplémentairesConditions d'obtention du dce : art 10.2 rc ; variantes libres à l'initiative des candidats interdites ; aucune variante imposée...”
Texte
informations ComplémentairesConditions d'obtention du dce : art 10.2 rc ; variantes libres à l'initiative des candidats interdites ; aucune variante imposée prévue ; aucune prestation supplémentaire éventuelle facultative ou obligatoire ; durée de l'accord-cadre et délais d'exécution des prestations : art 3 rc ; précisions concernant les critères de jugement des offres : art 17.2 rc ; modalités de remise des plis : art 11 rc ; obtention renseignements et documents complémentaires : art 21.1 rc ; déclaration sans suite : art 22.2 rc
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“informations ComplémentairesConditions d'obtention du dce : art 10.2 rc (dce téléchargeable sur le profil d'acheteur https://marchespublics596280.fr -...”
Texte
informations ComplémentairesConditions d'obtention du dce : art 10.2 rc (dce téléchargeable sur le profil d'acheteur https://marchespublics596280.fr - entité publique mairie de caudry et référence 2023dsi003) ; variantes libres à l'initiative des candidats autorisées dans les conditions de l'article 5.1 du rc ; aucune variante imposée prévue ; aucune prestation supplémentaire éventuelle facultative ou obligatoire ; durée de l'accord-cadre et délais d'exécution des prestations : art 3 rc ; précisions concernant les critères de jugement des offres : art 17.2 rc ; modalités de remise des plis : art 11 rc ; obtention renseignements et documents complémentaires : art 21.1 rc ; déclaration sans suite : art 21.2 rc
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Source: OJS 2023/S 039-113376 (2023-02-18)
Avis d'attribution de marché (2023-06-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne les prestations de services de télécommunications avec fourniture limitée d'accessoires pour les besoins de la Ville de...”
Brève description
la présente consultation concerne les prestations de services de télécommunications avec fourniture limitée d'accessoires pour les besoins de la Ville de Caudry. La description des services et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun aux trois lots. Le présent accord-cadre est un accord-cadre de services. Lieu(X) d?exécution : Ville de Caudry (59 540)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 420 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“les prestations du lot 01 concernent la fourniture d'accès au réseau public : Accès analogiques ; Accès pour 2 à 4 communications simultanées (de type "...”
Description du marché
les prestations du lot 01 concernent la fourniture d'accès au réseau public : Accès analogiques ; Accès pour 2 à 4 communications simultanées (de type " accès de base, T0 ") ; Accès pour 6 à 12 communications simultanées (de type " accès de base, T0 ") ; Ligne fixe simple sur Ip) - l'acheminement du trafic téléphonique pour les accès objets du lot 01 : Entrant de toutes provenances ; Sortant vers le local, le national, les mobiles et l'international ; Sortant vers numéros spéciaux et numéros d'urgences - les services complémentaires (liaisons point à point, numéros colorés, )
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Description du marché:
“les prestations du lot 03 concernent les services d'accès à internet ; la téléphonie fixe sur IP”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 035-100623
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023DSI003
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations de services detélécommunications avecfourniture limitée D'Accessoires - lot1: Téléphonie fixe”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: orange sa
Adresse postale: orange Direction entreprises Grand Nord Est 14 Avenue Albert 1er BP 88007
Commune postale: Dijon Cedex 9
Code postal: 21080
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
URL: http://www.orange.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestations de services de télécommunications avec fourniture limitée D'Accessoires - lot2: Téléphonie mobile”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: celeste
Adresse postale: celeste_ Cité Descartes 20 rue Albert Einstein
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://www.celeste.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: societe francaise du radiotele (sfr)
Adresse postale: 16 rue du Général Alain de Boissieu
Commune postale: Paris 15
Code postal: 75015
Région: Paris🏙️
URL: http://www.sfr.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“accord-Cadre no2023s000006l01 - lot1 Téléphonie fixe : montant estimatif s'élevant à 82 027.30 euro(s) HT soit 98 433.38 euro(s) (T.T.C.) tel qu'il résulte...”
accord-Cadre no2023s000006l01 - lot1 Téléphonie fixe : montant estimatif s'élevant à 82 027.30 euro(s) HT soit 98 433.38 euro(s) (T.T.C.) tel qu'il résulte du détail quantitatif estimatif. Il est rappelé que l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT sur la durée globale de l'accord-cadre. Accord-Cadre no2023s000006l02 - lot 2 Téléphonie mobile : montant estimatif s'élevant à 19 243.72 euro(s) HT soit 23 092,46 euro(s) (T.T.C.) tel qu'il résulte du détail quantitatif estimatif. Il est rappelé que l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euro(s) HT sur la durée globale de l'accord-cadre. Accord-Cadre no2023s000006l03 - lot 3 Accès internet, Trunk SIP : montant estimatif s'élevant à 39 298.35 euro(s) HT soit 47 158.02 euro(s) (T.T.C.) tel qu'il résulte du détail quantitatif estimatif. Il est rappelé que l'accord-cadre est conclu sans montant minimum etavec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT sur la durée globale de l'accord-cadre.Date et signature des accords-cadres: 23/05/2023. Les accords-cadres sont consultables à la Mairie de Caudry sur demande à adresser au Service Achats, Marchés Publics de la collectivité dans le respect des secrets protégés par la Loi