Prestations de nettoyage et de gestion des ordures ménagères sur une partie du patrimoine immobilier d'Alpes Isère Habitat gérée, par les Dt d'Echirolles,Fontaine et Saint martin d'Hères
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
la présente consultation concerne les prestations d'entretien des parties communes intérieures et extérieures (hors espaces verts) des divers immeubles du patrimoine de Alpes Isère Habitat ainsi que le remplacement d?assistant de résidence et le traitement des ordures ménagères
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage et de gestion des ordures ménagères sur une partie du patrimoine immobilier d'Alpes Isère Habitat gérée, par les Dt...”
Titre
Prestations de nettoyage et de gestion des ordures ménagères sur une partie du patrimoine immobilier d'Alpes Isère Habitat gérée, par les Dt d'Echirolles,Fontaine et Saint martin d'Hères
2023fcs0033
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Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
la présente consultation concerne...”
Brève description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
la présente consultation concerne les prestations d'entretien des parties communes intérieures et extérieures (hors espaces verts) des divers immeubles du patrimoine de Alpes Isère Habitat ainsi que le remplacement d?assistant de résidence et le traitement des ordures ménagères
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Si un candidat est classé 1er pour un nombre supérieur à 3 lots, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes et dans l'ordre tel...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Si un candidat est classé 1er pour un nombre supérieur à 3 lots, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes et dans l'ordre tel qu'indiqué:
1.Les lots pour lesquels il a obtenu la meilleure note globale.
2. Dans le cas d'une note globale identique sur plusieurs lots, l'attribution des lots se fera dans l'ordre de priorité suivant :
lot 02, Lot 7, lot 9, lot 1, lot 3, lot 4, lot 5, lot 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Echirolles - Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“résidences du patrimoine de Echirolles - Fontaine - Saint Martin D'Heres 38130 - Echirolles”
Description du marché: Echirolles - Secteur 1
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Echirolles - Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Echirolles - Secteur 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Echirolles - Eybens Grenoble
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Echirolles - Eybens Grenoble
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fontaine - Fontaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Fontaine - Fontaine
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fontaine - Vif Varces Claix
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Fontaine - Vif Varces Claix
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fontaine - Agglo Vercors
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Fontaine - Agglo Vercors
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fontaine - Oisans La Mure
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Fontaine - Oisans La Mure
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fontaine - Corps - Insertion
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Fontaine - Corps - Insertion
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: St Martin D'Heres - Divers groupes (653)
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: St Martin D'Heres - Divers groupes (653)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-11
20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-12
09:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Ce marché a une caractéristique spécifique répondant à une obligation règlementaire à savoir « en matière de nettoyage, la convention collective nationale des entreprises de propreté du 1er juillet 1994 comporte un dispositif communément appelé « annexe 7 »
La consultation comporte un lot exclusivement réservé aux entreprises d'insertion.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 052-154542 (2023-03-09)