le contrat est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1er juillet 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il peut être reconduit tacitement pour deux périodes d'un an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations de nettoyage des locaux de Grand Chambéry
23aoo010
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Brève description:
“le contrat est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1er juillet 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il peut être reconduit...”
Brève description
le contrat est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1er juillet 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il peut être reconduit tacitement pour deux périodes d'un an
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage de sites administratifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“agglomération de Chambéry et antenne et déchetterie du Châtelard 73000 - chambery”
Description du marché:
“les prestations font l'objet d'un accord cadre à bons de commandes comportant des prestations récurrentes à prix global et forfaitaire et des prestations...”
Description du marché
les prestations font l'objet d'un accord cadre à bons de commandes comportant des prestations récurrentes à prix global et forfaitaire et des prestations ponctuelles à prix unitaires.Le montant plafond de ces prestations à prix unitaires est le suivant : période 1 (2ans) = 8 000 euro(s) ht, période 2 (1 an) = 4 000 euro(s) ht, période 3 = 4 000 euro(s) ht (soit un montant total plafond sur la durée du contrat de 16 000 euro(s) ht)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le contrat peut être reconduit tacitement deux fois un an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage de sites majoritairement techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“les prestations font l'objet d'un accord cadre à bons de commandes comportant des prestations récurrentes à prix global et forfaitaire et des prestations...”
Description du marché
les prestations font l'objet d'un accord cadre à bons de commandes comportant des prestations récurrentes à prix global et forfaitaire et des prestations ponctuelles à prix unitaires.Le montant plafond de ces prestations à prix unitaires est le suivant : période 1 (2ans) = 20 000 euro(s) ht, période 2 (1 an) = 10 000 euro(s) ht, période 3 = 10 000 euro(s) ht (soit un montant total plafond sur la durée du contrat de 40 000 euro(s) ht)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des sites du secteur des Bauges
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“les prestations font l'objet d'un accord cadre à bons de commandes comportant des prestations récurrentes à prix global et forfaitaire et des prestations...”
Description du marché
les prestations font l'objet d'un accord cadre à bons de commandes comportant des prestations récurrentes à prix global et forfaitaire et des prestations ponctuelles à prix unitaires.Le montant plafond de ces prestations à prix unitaires est le suivant : période 1 (2ans) = 6 000 euro(s) ht, période 2 (1 an) = 3 000 euro(s) ht, période 3 = 3 000 euro(s) ht (soit un montant total plafond sur la durée du contrat de 12 000 euro(s) ht)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des sanitaires des piscines
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage de vitreries et bardages
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Description du marché:
“les prestations font l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum défini comme suit : période 1 (2ans) = 30 000 euro(s) ht,...”
Description du marché
les prestations font l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum défini comme suit : période 1 (2ans) = 30 000 euro(s) ht, période 2 (1 an) = 15 000 euro(s) ht, période 3 (1 an) = 15 000 euro(s) ht (soit un montant total plafond sur la durée du contrat de 60 000 euro(s) ht)
Afficher plus
Informations complémentaires: les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1 ou équivalent- copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: - Formulaire Dc2 ou équivalent
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire- déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, il sera exigé du titulaire du présent marché, à l'occasion de l'exécution des travaux,...”
Conditions d'exécution du contrat
en application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, il sera exigé du titulaire du présent marché, à l'occasion de l'exécution des travaux, de réaliser en faveur d'une personne issue des publics prioritaires, une action d'insertion d'une durée minimale continue de 860 heures pour le lot 1 et 1300 heures pour le lot 2 sur la durée totale du marché.Les prix sont fermes la première année puis révisables annuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.L'accord-cadre sera financé sur les fonds propres de la collectivité y compris les emprunts et les subventions publiques sollicitées. Le paiement des prestations sera fait par virement administratif dans les délais prévus selon les règles applicables en matière de comptabilité publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-13
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-13
11:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.grandchambery.fr -Une visite sur site est obligatoire : voir conditions au règlement de la consultation. Une audition sera organisée avec les candidats ayant remis une offre régulière dans les conditions du règlement de la consultation.Les critères de jugement des offres des lots 2, 4 et 5 sont les suivants :-Lot 2 : critère prix sur 35 % - valeur technique sur 50% - 3-performances en matière de développement durable : 15%-lot 4 : critère prix sur 40 % - valeur technique sur 55% - 3-performances en matière de développement durable : 5%-lot 5 : critère prix sur 45 % - valeur technique sur 45% - 3-performances en matière de développement durable : 10%
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 033-096223 (2023-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-07-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 260 186 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: agglomération de Chambéry et antenne et déchetterie du Châtelard 73000 Chambery
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 033-096223
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230059
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: nettoyage de sites administratifs
Date de conclusion du contrat: 2023-06-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: nettoyage Concept Services
Adresse postale: 180 Rue Du Genevois
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 332 800 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 230060
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: nettoyage de sites majoritairement techniques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: dn Pro
Adresse postale: 360 Rue Du Clapet
Commune postale: La Ravoire
Code postal: 73490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 543 850 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 230061
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: nettoyage des sites du secteur des Bauges
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: savoie Entretien Technique - s.E.T
Adresse postale: 7 Rte Des Grottes
Commune postale: Aillon-le-Jeune
Code postal: 73340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 944 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 230062
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: nettoyage des sanitaires des piscines
Date de conclusion du contrat: 2023-06-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: clean 73
Adresse postale: 1 Bd De Russie
Commune postale: Aix-les-Bains
Code postal: 73100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 212 592 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 230063
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: nettoyage de vitreries et bardages
Date de conclusion du contrat: 2023-06-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: dhn Nettoyage
Adresse postale: 6 Rue Du Mont Guillerme
Commune postale: Oytier-Saint-Oblas
Code postal: 38780
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Source: OJS 2023/S 134-423468 (2023-07-10)