Haute-Savoie Habitat, de par sa mission, doit assurer un cadre de vie paisible aux locataires de ses ensembles. Le nettoyage des bacs et conteneurs d'ordures ménagères et de tri, particulièrement en période de chaleur, y contribue.
les prestations se déroulent généralement de Avril à Novembre avec un pic d'activité de juin à Septembre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage de conteneurs d'ordures ménagères et de tri sur le parc locatif de Haute-Savoie Habitat”
Produits/services: Services de nettoyage de poubelles📦
Brève description:
“Haute-Savoie Habitat, de par sa mission, doit assurer un cadre de vie paisible aux locataires de ses ensembles. Le nettoyage des bacs et conteneurs...”
Brève description
Haute-Savoie Habitat, de par sa mission, doit assurer un cadre de vie paisible aux locataires de ses ensembles. Le nettoyage des bacs et conteneurs d'ordures ménagères et de tri, particulièrement en période de chaleur, y contribue.
les prestations se déroulent généralement de Avril à Novembre avec un pic d'activité de juin à Septembre.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Léman
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de poubelles📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“Le nettoyage des conteneurs est exécuté à partir du forfait majoritairement et par bons de commande selon le bordereau de prix unitaires pour d'éventuels...”
Description du marché
Le nettoyage des conteneurs est exécuté à partir du forfait majoritairement et par bons de commande selon le bordereau de prix unitaires pour d'éventuels passages complémentaires ou de nouveaux ensembles.
nombre de conteneurs Om à titre indicatif : 790
nombre de conteneurs de tri à titre indicatif : 445
maximum annuel pour la part à bons de commandes : 100 000,00 EUR HT
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023. Le marché est renouvelable tacitement 3 fois un an sans que sa durée...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023. Le marché est renouvelable tacitement 3 fois un an sans que sa durée maximale puisse excéder le 31 décembre 2026
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-7 du...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-7 du code de la commande publique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Annecy
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le nettoyage des conteneurs est exécuté à partir du forfait majoritairement et par bons de commande selon le bordereau de prix unitaires pour d'éventuels...”
Description du marché
Le nettoyage des conteneurs est exécuté à partir du forfait majoritairement et par bons de commande selon le bordereau de prix unitaires pour d'éventuels passages complémentaires ou de nouveaux ensembles.
nombre de conteneurs Om à titre indicatif : 613
nombre de conteneurs de tri à titre indicatif : 76
maximum annuel pour la part à bons de commandes : 75 000,00 EUR HT
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Arve
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le nettoyage des conteneurs est exécuté à partir de bons de commande selon le bordereau de prix unitaires.
en effet les modifications en cours (projet des...”
Description du marché
Le nettoyage des conteneurs est exécuté à partir de bons de commande selon le bordereau de prix unitaires.
en effet les modifications en cours (projet des collectivités de passage en conteneurs semi enterrés) ne permettent pas d'assurer un volume constant pour proposer un forfait
montant maximum annuel : 15 000,00 EUR HT
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Personnel minimum d'exécution : 2
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-09
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info
Une réunion de présentation des documents de consultation sera organisée préalablement à la remise des offres le 18 janvier 2023 à 10:00 en visoconférence par Zoom. L'objectif est de présenter la consultation, de répondre aux questions des candidats et expliciter les attendus. Il est conseillé aux candidats de prendre connaissance des documents de la consultation préalablement à cette réunion. Le lien de connexion est le suivant : https://oph74.zoom.us/j/88097975843
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 007-016753 (2023-01-05)
Avis d'attribution de marché (2023-03-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 102 375 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 007-016753
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur Léman
Date de conclusion du contrat: 2023-03-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sde
Adresse postale: 20 RUE DU TILLET
Commune postale: Aix-les-bains
Code postal: 73100
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 834 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur Annecy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47 541 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur Arve
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8302.45 💰
“lots 1 et 2 l'accord-cadre comporte des prestations traitées à prix mixte comprenant une part à prix forfaitaires et une part à prix unitaires traités sur...”
lots 1 et 2 l'accord-cadre comporte des prestations traitées à prix mixte comprenant une part à prix forfaitaires et une part à prix unitaires traités sur bons de commande sans minimum et avec un montant maximum. Les prestations à prix global forfaitaire portent sur la réalisation périodique à fréquence déterminée des prestations de nettoyage et désinfection de conteneurs d'ordure ménagère et de tri. Montant forfaitaire annuel attribué : 102 375,00 EUR HT La partie de l'accord-cadre à prix unitaires sera utilisée pour les prestations sur des groupes d'immeubles
nouveaux inclus en cours de période, les prestations complémentaires en addition des passages périodiques, les prestations sur des groupes d'immeubles du patrimoine de Hsh non intégrés à la partie forfaitaire. Pour le lot 3, l'accord-cadre comporte des prestations traitées à prix unitaires traités sur bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 EUR HT
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Source: OJS 2023/S 065-193457 (2023-03-28)