la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. la présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. la partie " marché ordinaire " concerne les prestations suivantes : Forfaitaire. Le forfait pour le contrat Service après-vente. la partie " accord-cadre à bons de commande " correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des pre ce marché inclut la main d'oeuvre, la fourniture de pièces détachées dans le cadre d'opérations de maintenances préventives et curatives et de contrôles des performances (Contrat SAV type Tous Risques).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-03-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance de systèmes
Numéro de référence: 2023-2045
Brève description:
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
la présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.
la partie " marché ordinaire " concerne les prestations suivantes : Forfaitaire.
Le forfait pour le contrat Service après-vente.
la partie " accord-cadre à bons de commande " correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des pre
ce marché inclut la main d'oeuvre, la fourniture de pièces détachées dans le cadre d'opérations de maintenances préventives et curatives et de contrôles des performances (Contrat SAV type Tous Risques).
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
la présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.
la partie " marché ordinaire " concerne les prestations suivantes : Forfaitaire.
Le forfait pour le contrat Service après-vente.
la partie " accord-cadre à bons de commande " correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des pre
ce marché inclut la main d'oeuvre, la fourniture de pièces détachées dans le cadre d'opérations de maintenances préventives et curatives et de contrôles des performances (Contrat SAV type Tous Risques).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance de systèmes📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance de systèmes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-27 📅
Date limite de soumission: 2023-04-27 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-191478
Numéro JO-S: 65
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
la présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.
la présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.
la partie " marché ordinaire " concerne les prestations suivantes : Forfaitaire.
Le forfait pour le contrat Service après-vente.
la partie " accord-cadre à bons de commande " correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des pre
ce marché inclut la main d'oeuvre, la fourniture de pièces détachées dans le cadre d'opérations de maintenances préventives et curatives et de contrôles des performances (Contrat SAV type Tous Risques).
le présent marché concerne les prestations de services :
- maintenance préventive et corrective des injecteurs de produit de contraste de marque Acist,
Ce marché inclut la main d'oeuvre, la fourniture de pièces détachées dans le cadre d'opérations de maintenances préventives et curatives et de contrôles des performances (Contrat SAV type Tous Risques).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois 12 mois
Description des options:
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-04-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 83342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 065-191478 (2023-03-27)
Avis d'attribution de marché (2023-06-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. La partie " marché ordinaire " concerne les prestations suivantes : Forfaitaire. Le forfait pour le contrat Service après-vente. La partie " accord-cadre à bons de commande " correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des pre Ce marché inclut la main d'oeuvre, la fourniture de pièces détachées dans le cadre d'opérations de maintenances préventives et curatives et de contrôles des performances (Contrat SAV type Tous Risques)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. La partie " marché ordinaire " concerne les prestations suivantes : Forfaitaire. Le forfait pour le contrat Service après-vente. La partie " accord-cadre à bons de commande " correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des pre Ce marché inclut la main d'oeuvre, la fourniture de pièces détachées dans le cadre d'opérations de maintenances préventives et curatives et de contrôles des performances (Contrat SAV type Tous Risques)
Valeur totale du marché: 128 380 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-01 📅
Date de publication: 2023-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 107-335586
Se réfère à l'avis: 2023/S 065-191478
Numéro JO-S: 107
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché concerne les prestations de services : - maintenance préventive et corrective des injecteurs de produit de contraste de marque ACIST, Ce marché inclut la main d'oeuvre, la fourniture de pièces détachées dans le cadre d'opérations de maintenances préventives et curatives et de contrôles des performances (Contrat SAV type Tous Risques)
le présent marché concerne les prestations de services : - maintenance préventive et corrective des injecteurs de produit de contraste de marque ACIST, Ce marché inclut la main d'oeuvre, la fourniture de pièces détachées dans le cadre d'opérations de maintenances préventives et curatives et de contrôles des performances (Contrat SAV type Tous Risques)
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation SAV
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Coût de la maintenance sur 4 ans
Critère de coût (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-01 📅
Nom: acist europe
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷 Hauts-de-France🏙️
Valeur totale du marché: 128 380 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 107-335586 (2023-06-01)