L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations De Débarras Sur Le Parc Locatif De Sia Habitat
2023024
Produits/services: Services de déplacement📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 9 301 608 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Direction Territoriale 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déplacement📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites 59506 - Douai
Description du marché: Direction Territoriale 1
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 862 340 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il sera renouvelable trois fois par tacite reconduction pour des durées de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Direction Territoriale 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Direction Territoriale 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 862 340 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Direction Territoriale 3 + Ut 1-2-4-5
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Direction Territoriale 3 + Ut 1-2-4-5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 862 340 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Direction Territoriale 3 + Ut 3 Littoral
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Direction Territoriale 3 + Ut 3 Littoral
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 714 588 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont actualisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-14
12:41 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-14
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sia Habitat, 67 avenue des Potiers 59506 Douai
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠
Source: OJS 2023/S 042-122236 (2023-02-23)
Informations complémentaires (2023-02-28)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 042-122236
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1
Ancienne valeur
Texte: Prestations De Débarras Sur Le Parc Locatif De Sia Habitat
Nouvelle valeur
Texte: Prestations De Demenagement Sur Le Parc Locatif De Sia Habitat
Source: OJS 2023/S 045-133488 (2023-02-28)
Avis d'attribution de marché (2023-06-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations De Demenagement Sur Le Parc Locatif De Sia Habitat
2023024
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 280 072 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 042-122236
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Direction Territoriale 1
Date de conclusion du contrat: 2023-06-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: D-max sud ouest
Adresse postale: 8 RUE GUSTAVE EIFFEL
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 430 995 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Direction Territoriale 2
Nom et adresse du contractant
Nom: les gentlemen du demenagement
Adresse postale: 28 chemin de Merly BP 231
Commune postale: Montélimar
Code postal: 26200
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 364 990 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Direction Territoriale 3 + Ut 1-2-4-5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 364 990 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Direction Territoriale 3 + Ut 3 Littoral
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 119097.9 💰
Source: OJS 2023/S 124-390018 (2023-06-26)