Prestations d'entretien des espaces verts, prestations annexes et Bucheronnage
Maisons et cités (59)
23072 - Prestations d'entretien des espaces verts, prestations annexes et Bucheronnage pour les besoins de Maisons et Cités
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ACI Ecaillon Solidarité
- • APASE
- • Association AMIS Waziers
- • Centre social Pablo Picasso Auby
- • êhtre Paysage
- • Flandres artois paysage
- • Pinson Paysages
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Élagage des arbres et taille des haies › Taille des haies
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-23 | Avis de marché |
| 2023-06-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Nord-Pas de Calais 🏙️
Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Maisons et Cités (59)
Adresse postale: 167 rue des Foulons CS 60049
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: https://www.maisonsetcites.fr 🌏
Courrier électronique: luc.stachowiak@maisonsetcites.fr 📧
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-23 📅
Date limite de soumission: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-02-28 📅
Date de début: 2023-06-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 042-124068
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 403 583 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Entretien courant des espaces verts - territoire de Bruay la Buissière
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien courant des espaces verts - territoire de Bruay la Buissière
Valeur estimée hors TVA: 227 638 EUR 💰
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Entretien courant des espaces verts - territoire de Lens Liévin
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien courant des espaces verts - territoire de Lens Liévin
Valeur estimée hors TVA: 427 951 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Entretien courant des espaces verts - territoire de Hénin Beaumont Douai Valenciennes
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Entretien des logements à vacance longue gérés par les antennes de Sin le Noble et Aniche
Numéro du lot: 10
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 203 840 EUR 💰
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33465403500107
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Point de contact: https://www.marches-securises.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judidiaire de Lille
Source: OJS 2023/S 042-124068 (2023-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
23072 - Prestations d'entretien des espaces verts, prestations annexes et Bucheronnage pour les besoins de Maisons et Cités
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Nord-Pas de Calais 🏙️
Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Maisons et Cités (59)
Adresse postale: 167 rue des Foulons CS 60049
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: https://www.maisonsetcites.fr 🌏
Courrier électronique: luc.stachowiak@maisonsetcites.fr 📧
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-23 📅
Date limite de soumission: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-02-28 📅
Date de début: 2023-06-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 042-124068
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Les quantités, communiquées à titre indicatif et non contractuelles, sur la base des principales prestations à réaliser peuvent être estimées comme suit : tonte gazon 15 646 m², désherbage 10 500 m² , taille massif arbustifs 40 ml, taille d haies composites 177 m² et taille de conduite et de formation de baliveau 20 unités sur 14 sites à entretenir.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 403 583 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Entretien courant des espaces verts - territoire de Bruay la Buissière
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien courant des espaces verts - territoire de Bruay la Buissière
Valeur estimée hors TVA: 227 638 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché pourra être reconduit TROIS (3) fois DOUZE (12) mois de manière tacite.
L'estimation de la valeur totale maximale du lot est donnée pour la durée totale du présent marché toutes reconductions comprises.
Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
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La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
Les quantités, communiquées à titre indicatif et non contractuelles, sur la base des principales prestations à réaliser peuvent être estimées comme suit : tonte gazon 15 646 m², désherbage 10 500 m² , taille massif arbustifs 40 ml, taille d haies composites 177 m² et taille de conduite et de formation de baliveau 20 unités sur 14 sites à entretenir.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien courant des espaces verts - territoire de Lens Liévin
Valeur estimée hors TVA: 427 951 EUR 💰
Informations complémentaires:
Les quantités des principales prestations à réaliser, à titre indicatif et non contractuel, sont estimées comme suit : tonte gazon 25941 m², désherbage 2605 m², taille massifs arbustifs 1057 ml, taille haies composites 1208 m², taille massifs vivaces/graminées 15 m², taille baliveaux 19 u, entretien couronnes 2 u, entretien noues 700 ml, ramassage feuilles 300 m² sur 32 sites à entretenir.
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Numéro du lot: 3
Brève description:
Entretien courant des espaces verts - territoire de Hénin Beaumont Douai Valenciennes
Valeur estimée hors TVA: 1 238 394 EUR 💰
Informations complémentaires:
Les quantités des principales prestations à réaliser, à titre indicatif et non contractuel, sont estimées comme suit : tonte gazon 51543 m², désherbage 18747 m², taille massifs arbustifs 783 ml, taille haies composites 10461 m², rabattage haies 262 ml, taille de massifs vivaces/graminées 795 m², entretien couronnes 14 u, entretien noues 1212 ml, ramassage feuilles 18048 m² sur 46 sites.
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Numéro du lot: 10
Brève description:
Entretien des logements à vacance longue gérés par les antennes de:
- Antenne de Sin-le-Noble
- Antenne d'Aniche
(Territoire de rattachement : Douai)
Description des renouvellements:
L'estimation de la valeur totale maximale du lot est donnée pour la durée totale du présent accord cadre toutes reconductions comprises.
Informations complémentaires:
Le présent lot est un lot réservé.
Le présent lot est multi attributaires (2 attributaires maximum).
Le nombre de logements traités par an, communiqué à titre indicatif et non contractuel, peut être estimé à 510.
Le montant estimé du marché est donné pour la durée du marché toutes reconductions comprises.
Site principal ou lieu d'exécution:
Ensemble du patrimoine géré par le territoire de…
… Bruay la Buissière.
… Lens Liévin.
Ensemble du patrimoine couvert par le territoire de Hénin Beaumont - Douai - valenciennes.
Patrimoine géré par le territoire de Douai.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement conjoint ou solidaire, étant précisé qu'ils ne peuvent être membre de plusieurs groupements.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33465403500107
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Point de contact: https://www.marches-securises.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
juin 2024 ou juin 2025 ou juin 2026 selon décision du pouvoir adjudicateur de reconduire le marché.
Le présent marché est conclu dans le cadre du Code de la commande publique.
La présente consultation fait suite à un précédent appel d'offres n°22375 dont les lots n°1, 2, 3 et 10 n'ont pas été attribués.
Les lots n°1 à 3 sont des marchés ordinaires conclus à prix forfaitaire.
Le lot n°10 est un accord cadre à bons de commande conclu à prix unitaires.
Le marché est mono attributaire pour les lots 1 à 3.
L'accord cadre est multi-attributaires pour le lot 10 (attribution à 2 opérateurs économiques au maximum).
Une clause de limitation d'attribution des lots 1 à 3 est prévue dans les conditions fixées au Règlement de la consultation.
L'accord cadre relatif au lot 10 est conclu sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 127 400 EUR Hors Taxes.
Seul le lot n°10 est réservé :
- aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs…
… handicapés en application de l'article L2113-12 du code de la commande publique du 5 décembre 2018.
… défavorisés en application de l'article L2113-13 du code de la commande publique du 5 décembre 2018
Les lots 1 à 3 comportent une action d'insertion par l'économique obligatoire.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2194-2 du code de la commande publique du 5 décembre 2018 des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires.
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La date prévisionnelle d'effet du marché est le 1er juin 2023.
Le montant estimé du marché indiqué dans le présent avis est donné pour la durée du marché toutes reconductions comprises.
Le n° de dossier est le 23072.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (CJA, art. L.551-1 et S.) Référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et S.)
Le n° de téléphone du TGI est le +33 3 20 78 33 33.
Nom: Tribunal Judidiaire de Lille
Source: OJS 2023/S 042-124068 (2023-02-23)
Avis d'attribution de marché (2023-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 835 784 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-21 📅
Date de publication: 2023-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 120-380985
Se réfère à l'avis: 2023/S 042-124068
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Le présent lot est multi attributaires (2 attributaires).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-31 📅
Nom: Pinson paysages
Numéro d'enregistrement national: 48773037600042
Adresse postale: 14 rue de l'Europe
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 189 034 EUR 💰
Nom: Flandres artois paysage
Numéro d'enregistrement national: 33967849200028
Adresse postale: 200 RUE LEONARD DE VINCI ZAL N°3 CS 40006
Commune postale: Bruay la buissiere
Code postal: 62701
Valeur totale du marché: 378 543 EUR 💰
Nom: Ehtre paysage
Numéro d'enregistrement national: 82905012900024
Adresse postale: 4 CHEMIN RURAL DIT DES TOURELLES
Commune postale: Warlus
Code postal: 62123
Valeur totale du marché: 1 123 823 EUR 💰
Nom: Apase
Numéro d'enregistrement national: 38898300900035
Adresse postale: 72 RUE ELIE CARTAN ZI DU CHATEAU
Commune postale: Carvin
Code postal: 62220
Valeur totale du marché: 114 739 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-14 📅
Nom: Centre social Pablo Picasso Auby
Numéro d'enregistrement national: 34432982600046
Adresse postale: Place de la Répubique BP 28
Commune postale: Auby
Code postal: 59950
Pays: Nord 🏙️
Nom: Association AMIS Waziers
Numéro d'enregistrement national: 90911644400011
Adresse postale: 34 A rue Paul Bert
Nom: ACI Ecaillon Solidarité
Numéro d'enregistrement national: 41173709100024
Adresse postale: CITE DES ARBRISSEAUX 8 ALL j
Commune postale: Ecaillon
Code postal: 59176
Valeur totale du marché: 144 384 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 835 784 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-21 📅
Date de publication: 2023-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 120-380985
Se réfère à l'avis: 2023/S 042-124068
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Le présent lot est un lot réservé.
Le présent lot est multi attributaires (2 attributaires).
Objet
Champ d'application du marché
Le présent lot est multi attributaires (2 attributaires).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-31 📅
Nom: Pinson paysages
Numéro d'enregistrement national: 48773037600042
Adresse postale: 14 rue de l'Europe
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 189 034 EUR 💰
Nom: Flandres artois paysage
Numéro d'enregistrement national: 33967849200028
Adresse postale: 200 RUE LEONARD DE VINCI ZAL N°3 CS 40006
Commune postale: Bruay la buissiere
Code postal: 62701
Valeur totale du marché: 378 543 EUR 💰
Nom: Ehtre paysage
Numéro d'enregistrement national: 82905012900024
Adresse postale: 4 CHEMIN RURAL DIT DES TOURELLES
Commune postale: Warlus
Code postal: 62123
Valeur totale du marché: 1 123 823 EUR 💰
Nom: Apase
Numéro d'enregistrement national: 38898300900035
Adresse postale: 72 RUE ELIE CARTAN ZI DU CHATEAU
Commune postale: Carvin
Code postal: 62220
Valeur totale du marché: 114 739 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-14 📅
Nom: Centre social Pablo Picasso Auby
Numéro d'enregistrement national: 34432982600046
Adresse postale: Place de la Répubique BP 28
Commune postale: Auby
Code postal: 59950
Pays: Nord 🏙️
Nom: Association AMIS Waziers
Numéro d'enregistrement national: 90911644400011
Adresse postale: 34 A rue Paul Bert
Nom: ACI Ecaillon Solidarité
Numéro d'enregistrement national: 41173709100024
Adresse postale: CITE DES ARBRISSEAUX 8 ALL j
Commune postale: Ecaillon
Code postal: 59176
Valeur totale du marché: 144 384 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm
Référence
Informations complémentaires
Le marché n°052518 relatif au lot n°10 présente un cotraitant supplémentaire, à savoir : ACI Ferme des Vanneaux Sauvegarde du Nord - 199/201 rue Colbert Centre Vauban Immeuble Lille 59045 Lille cedex - SIRET 77562467900426.
Source: OJS 2023/S 120-380985 (2023-06-21)
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