Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien des espaces verts, prestations annexes et Bucheronnage
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“23072 - Prestations d'entretien des espaces verts, prestations annexes et Bucheronnage pour les besoins de Maisons et Cités”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 403 583 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien courant des espaces verts - territoire de Bruay la Buissière
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du patrimoine géré par le territoire de Bruay la Buissière.
Description du marché: Entretien courant des espaces verts - territoire de Bruay la Buissière
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 227 638 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-06-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit TROIS (3) fois DOUZE (12) mois de manière tacite.
L'estimation de la valeur totale maximale du lot est donnée pour la durée...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit TROIS (3) fois DOUZE (12) mois de manière tacite.
L'estimation de la valeur totale maximale du lot est donnée pour la durée totale du présent marché toutes reconductions comprises.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande...”
Description des options
Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les quantités, communiquées à titre indicatif et non contractuelles, sur la base des principales prestations à réaliser peuvent être estimées comme suit :...”
Informations complémentaires
Les quantités, communiquées à titre indicatif et non contractuelles, sur la base des principales prestations à réaliser peuvent être estimées comme suit : tonte gazon 15 646 m², désherbage 10 500 m² , taille massif arbustifs 40 ml, taille d haies composites 177 m² et taille de conduite et de formation de baliveau 20 unités sur 14 sites à entretenir.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien courant des espaces verts - territoire de Lens Liévin
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du patrimoine géré par le territoire de Lens Liévin.
Description du marché: Entretien courant des espaces verts - territoire de Lens Liévin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 427 951 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les quantités des principales prestations à réaliser, à titre indicatif et non contractuel, sont estimées comme suit : tonte gazon 25941 m², désherbage 2605...”
Informations complémentaires
Les quantités des principales prestations à réaliser, à titre indicatif et non contractuel, sont estimées comme suit : tonte gazon 25941 m², désherbage 2605 m², taille massifs arbustifs 1057 ml, taille haies composites 1208 m², taille massifs vivaces/graminées 15 m², taille baliveaux 19 u, entretien couronnes 2 u, entretien noues 700 ml, ramassage feuilles 300 m² sur 32 sites à entretenir.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien courant des espaces verts - territoire de Hénin Beaumont Douai Valenciennes” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ensemble du patrimoine couvert par le territoire de Hénin Beaumont - Douai - valenciennes.”
Description du marché:
“Entretien courant des espaces verts - territoire de Hénin Beaumont Douai Valenciennes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 238 394 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les quantités des principales prestations à réaliser, à titre indicatif et non contractuel, sont estimées comme suit : tonte gazon 51543 m², désherbage...”
Informations complémentaires
Les quantités des principales prestations à réaliser, à titre indicatif et non contractuel, sont estimées comme suit : tonte gazon 51543 m², désherbage 18747 m², taille massifs arbustifs 783 ml, taille haies composites 10461 m², rabattage haies 262 ml, taille de massifs vivaces/graminées 795 m², entretien couronnes 14 u, entretien noues 1212 ml, ramassage feuilles 18048 m² sur 46 sites.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des logements à vacance longue gérés par les antennes de Sin le Noble et Aniche” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Taille des haies📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine géré par le territoire de Douai.
Description du marché:
“Entretien des logements à vacance longue gérés par les antennes de:
- Antenne de Sin-le-Noble
- Antenne d'Aniche
(Territoire de rattachement : Douai)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 203 840 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit TROIS (3) fois DOUZE (12) mois de manière tacite.
L'estimation de la valeur totale maximale du lot est donnée pour la durée...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit TROIS (3) fois DOUZE (12) mois de manière tacite.
L'estimation de la valeur totale maximale du lot est donnée pour la durée totale du présent accord cadre toutes reconductions comprises.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un lot réservé.
Le présent lot est multi attributaires (2 attributaires maximum).
Le nombre de logements traités par an, communiqué à...”
Informations complémentaires
Le présent lot est un lot réservé.
Le présent lot est multi attributaires (2 attributaires maximum).
Le nombre de logements traités par an, communiqué à titre indicatif et non contractuel, peut être estimé à 510.
Le montant estimé du marché est donné pour la durée du marché toutes reconductions comprises.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat...”
Liste et brève description des conditions
Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement conjoint ou solidaire, étant précisé qu'ils ne peuvent être membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-27
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-27
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“juin 2024 ou juin 2025 ou juin 2026 selon décision du pouvoir adjudicateur de reconduire le marché.” Informations complémentaires
“Le présent marché est conclu dans le cadre du Code de la commande publique.
La présente consultation fait suite à un précédent appel d'offres n°22375 dont...”
Le présent marché est conclu dans le cadre du Code de la commande publique.
La présente consultation fait suite à un précédent appel d'offres n°22375 dont les lots n°1, 2, 3 et 10 n'ont pas été attribués.
Les lots n°1 à 3 sont des marchés ordinaires conclus à prix forfaitaire.
Le lot n°10 est un accord cadre à bons de commande conclu à prix unitaires.
Le marché est mono attributaire pour les lots 1 à 3.
L'accord cadre est multi-attributaires pour le lot 10 (attribution à 2 opérateurs économiques au maximum).
Une clause de limitation d'attribution des lots 1 à 3 est prévue dans les conditions fixées au Règlement de la consultation.
L'accord cadre relatif au lot 10 est conclu sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 127 400 EUR Hors Taxes.
Seul le lot n°10 est réservé :
- aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés en application de l'article L2113-12 du code de la commande publique du 5 décembre 2018.
- aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs défavorisés en application de l'article L2113-13 du code de la commande publique du 5 décembre 2018
Les lots 1 à 3 comportent une action d'insertion par l'économique obligatoire.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2194-2 du code de la commande publique du 5 décembre 2018 des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires.
La date prévisionnelle d'effet du marché est le 1er juin 2023.
Le montant estimé du marché indiqué dans le présent avis est donné pour la durée du marché toutes reconductions comprises.
Le n° de dossier est le 23072.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (CJA, art. L.551-1 et S.) Référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et S.)
Le n° de téléphone du TGI est le +33 3 20 78 33 33.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judidiaire de Lille
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 042-124068 (2023-02-23)
Avis d'attribution de marché (2023-06-21) Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Sa hlm
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 835 784 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un lot réservé.
Le présent lot est multi attributaires (2 attributaires).”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 042-124068
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 52212
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien courant des espaces verts - territoire de Bruay la Buissière
Date de conclusion du contrat: 2023-05-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Pinson paysages
Numéro d'enregistrement national: 48773037600042
Adresse postale: 14 rue de l'Europe
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 189 034 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 70 829 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 52214
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien courant des espaces verts - territoire de Lens Liévin
Nom et adresse du contractant
Nom: Flandres artois paysage
Numéro d'enregistrement national: 33967849200028
Adresse postale: 200 RUE LEONARD DE VINCI ZAL N°3 CS 40006
Commune postale: Bruay la buissiere
Code postal: 62701
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 378 543 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 135 301 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 52217
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien courant des espaces verts - territoire de Hénin Beaumont Douai Valenciennes” Nom et adresse du contractant
Nom: Ehtre paysage
Numéro d'enregistrement national: 82905012900024
Adresse postale: 4 CHEMIN RURAL DIT DES TOURELLES
Commune postale: Warlus
Code postal: 62123
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 123 823 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 52219
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Entretien des logements à vacance longue gérés par les antennes de:- Antenne de Sin-le-Noble- Antenne d'Aniche(Territoire de rattachement : Douai)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Apase
Numéro d'enregistrement national: 38898300900035
Adresse postale: 72 RUE ELIE CARTAN ZI DU CHATEAU
Commune postale: Carvin
Code postal: 62220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114 739 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 52218
Titre:
“Entretien des logements à vacance longue gérés par les antennes de :- Antenne de Sin-le-Noble- Antenne d'Aniche(Territoire de rattachement : Douai)”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Centre social Pablo Picasso Auby
Numéro d'enregistrement national: 34432982600046
Adresse postale: Place de la Répubique BP 28
Commune postale: Auby
Code postal: 59950
Région: Nord🏙️
Nom: Association AMIS Waziers
Numéro d'enregistrement national: 90911644400011
Adresse postale: 34 A rue Paul Bert
Nom: ACI Ecaillon Solidarité
Numéro d'enregistrement national: 41173709100024
Adresse postale: CITE DES ARBRISSEAUX 8 ALL j
Commune postale: Ecaillon
Code postal: 59176
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 384 💰
“Le marché n°052518 relatif au lot n°10 présente un cotraitant supplémentaire, à savoir : ACI Ferme des Vanneaux Sauvegarde du Nord - 199/201 rue Colbert...”
Le marché n°052518 relatif au lot n°10 présente un cotraitant supplémentaire, à savoir : ACI Ferme des Vanneaux Sauvegarde du Nord - 199/201 rue Colbert Centre Vauban Immeuble Lille 59045 Lille cedex - SIRET 77562467900426.
Le présent marché est conclu dans le cadre du Code de la commande publique.
La présente consultation fait suite à un précédent appel d'offres n°22375 dont les lots n°1, 2, 3 et 10 n'ont pas été attribués.
Les lots n°1 à 3 sont des marchés ordinaires conclus à prix forfaitaire.
Le lot n°10 est un accord cadre à bons de commande conclu à prix unitaires.
Le marché est mono attributaire pour les lots 1 à 3.
L'accord cadre est multi-attributaires pour le lot 10 (attribution à 2 opérateurs économiques au maximum).
Une clause de limitation d'attribution des lots 1 à 3 est prévue dans les conditions fixées au Règlement de la consultation.
L'accord cadre relatif au lot 10 est conclu sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 127 400 EUR Hors Taxes.
Seul le lot n°10 est réservé :
- aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés en application de l'article L2113-12 du code de la commande publique du 5 décembre 2018.
- aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs défavorisés en application de l'article L2113-13 du code de la commande publique du 5 décembre 2018
Les lots 1 à 3 comportent une action d'insertion par l'économique obligatoire.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2194-2 du code de la commande publique du 5 décembre 2018 des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires.
Le n° de dossier est le 23072.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 120-380985 (2023-06-21)