prestations D'Entretien des espaces verts

Ville de l'Haÿ-les-Roses

prestations D'Entretien des espaces verts Appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Le marché est décomposé en 3 lots distincts qui pourront être attribués ensemble ou séparément : - lot no1 : Elagage, abattage et replantation des arbres, - lot no2 : Entretien des stades, - lot no3 : Entretien des espaces verts

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-27 Avis de marché
2023-05-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2023-07-AO
Brève description:
prestations D'Entretien des espaces verts Appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Le marché est décomposé en 3 lots distincts qui pourront être attribués ensemble ou séparément : - lot no1 : Elagage, abattage et replantation des arbres, - lot no2 : Entretien des stades, - lot no3 : Entretien des espaces verts
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de l'hay-les-roses
Adresse postale: 41 rue Jean Jaurès
Code postal: 94240
Commune postale: L'Hay-les-Roses
Contact
Adresse Internet: http://www.lhaylesroses.fr 🌏
Courrier électronique: mailsamp@ville-lhay94.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_s-a76jfY3x 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_s-a76jfY3x 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-27 📅
Date limite de soumission: 2023-03-31 📅
Date de publication: 2023-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 045-133295
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
les date et heure d'ouverture des offres ne sont que prévisionnelles

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 752 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: lot 1 : elagage, abattage et replantation des arbres
Numéro du lot: 1
Brève description:
les prestations de ce lot concernent l'entretien des arbres de la commune, c'est-à-dire l'élagage, l'abattage, l'essouchage, la replantation, la lutte parasitaire et le rabattage des haies.Lot traité à prix unitaires - accord-Cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum et avec maximum, passés en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique :- sans montant minimum annuel / montant maximum annuel de 60 000,00 euro(s) (H.T.).
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Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période d'une année, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans
Intitulé du lot: lot 2 : entretien des stades
Numéro du lot: 2
Brève description:
les prestations de ce lot concernent le défeutrage, scarification, carottage intensif, ramassage des carottes, le sablage (...) des terrains de stades.Lot traité à prix unitaires - accord-Cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum et avec maximum, passés en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique :- sans montant minimum annuel / montant maximum annuel de 30 00,00 euro(s) (H.T.).
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Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 3 : entretien des espaces verts
Numéro du lot: 3
Brève description:
les prestations de ce lot concernent, entre autre, l'entretien des pelouses, des arbres, des arbustes (...) du :- square Baudin- moulin de la Bièvre, - centre de loisirs (Ateliers sous les toits)- pigeonnier + Passage- bassin d'orage- buttes du collège Ronsard- jardins familiaux- vanne des eaux de Paris limite ChevillyLa prestation concerne aussi la maintenance de l'arrosage automatique - le Pigeonnier : Mur végétal.Lot traité à prix unitaires et forfaitaires :- accord-Cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum et avec maximum, passés en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique : - sans montant minimum annuel / montant maximum annuel de 125 000,00 euro(s) HT,- prestations réglées par un prix global et forfaitaire porté à la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf)
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Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: l'Haÿ-Les-Roses

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les justificatifs de la capacité juridique, à savoir le numéro unique d'identification.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Pour présenter leur candidature, les opérateurs sont invités à utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 du ministère de l'économie et des finances qui sont téléchargeables à l'adresse suivante :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume)
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour risques professionnels.Pour les entreprises nouvellement créées, possibilité de justifier de ses capacités économiques et financières par tout autre moyen considéré comme approprié
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Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.Le CV des intervenants en charge de l'exécution des prestations et les détails sur le niveau d'expérience (production de références adéquates provenant de marchés antérieurs pour chacun des intervenants par ex.).Une liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant l'objet, le montant, la date, le destinataire (public ou privé).Pour les sociétés nouvellement créées, possibilité de justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: l'Hay-Les-Roses
Informations complémentaires: les date et heure d'ouverture des offres ne sont que prévisionnelles

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940038900017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_s-a76jfY3x 🌏

Référence
Informations complémentaires
une visite des lieux est obligatoire pour le lot no2 et le lot no3 (voir modalités de la visite précisées à l'article 3-6 du règlement de consultation)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ;- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 045-133295 (2023-02-27)
Avis d'attribution de marché (2023-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 146 965 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-17 📅
Date de publication: 2023-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 097-302236
Se réfère à l'avis: 2023/S 045-133295
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et reconductible trois (3) fois par tacitereconduction, par période d'une année, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les prestations de ce lot concernent le défeutrage, scarification, carottage intensif, ramassage des carottes, le sablage (...) des terrains de stades.Lot traité à prix unitaires - accord-Cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum et avec maximum, passés en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique :- sans montant minimum annuel / montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) (H.T.).
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les prestations de ce lot concernent, entre autre, l'entretien des pelouses, des arbres, des arbustes (...) du :- square Baudin- moulin de la Bièvre, - centre de loisirs (Ateliers sous les toits)- pigeonnier + Passage- bassin d'orage- buttes du collège Ronsard- jardins familiaux- vanne des eaux de Paris limite ChevillyLa prestation concerne aussi la maintenance de l'arrosage automatique - le Pigeonnier : Mur végétal.Lot traité à prix unitaires et forfaitaires :- accord-Cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum et avec maximum, passés en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique : - sans montant minimum annuel / montant maximum annuel de 125 000,00 euro(s) HT,- prestations réglées par un prix global et forfaitaire porté à la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) : 59 784,40 euro(s) HT - 71 741,28 euro(s) (T.T.C.)
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-16 📅
Nom: smda s.a.s
Adresse postale: 28 rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.smda-sas.com 🌏
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-15 📅
Nom: sotren s.a.s
Adresse postale: 9 route de Dijon
Commune postale: Magny-Saint-Medard
Code postal: 21310
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Adresse Internet: http://www.sotren.fr 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: pinson paysage s.a.s.u
Adresse postale: 13 avenue des Cures
Commune postale: Andilly
Code postal: 95580
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.pinson-paysage.com 🌏
Valeur totale du marché: 786965.12 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
2
6
Source: OJS 2023/S 097-302236 (2023-05-17)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Val-de-Marne
Fournisseurs:
pinson paysage s.a.s.u smda s.a.s sotren s.a.s
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts Services d'entretien de terrains