prestations D'Entretien des espaces verts Appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Le marché est décomposé en 3 lots distincts qui pourront être attribués ensemble ou séparément : - lot no1 : Elagage, abattage et replantation des arbres, - lot no2 : Entretien des stades, - lot no3 : Entretien des espaces verts
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations D'Entretien des espaces verts
2023-07-AO
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“prestations D'Entretien des espaces verts Appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de...”
Brève description
prestations D'Entretien des espaces verts Appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Le marché est décomposé en 3 lots distincts qui pourront être attribués ensemble ou séparément : - lot no1 : Elagage, abattage et replantation des arbres, - lot no2 : Entretien des stades, - lot no3 : Entretien des espaces verts
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Valeur estimée hors TVA: EUR 752 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : elagage, abattage et replantation des arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: l'Haÿ-Les-Roses
Description du marché:
“les prestations de ce lot concernent l'entretien des arbres de la commune, c'est-à-dire l'élagage, l'abattage, l'essouchage, la replantation, la lutte...”
Description du marché
les prestations de ce lot concernent l'entretien des arbres de la commune, c'est-à-dire l'élagage, l'abattage, l'essouchage, la replantation, la lutte parasitaire et le rabattage des haies.Lot traité à prix unitaires - accord-Cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum et avec maximum, passés en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique :- sans montant minimum annuel / montant maximum annuel de 60 000,00 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période d'une...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période d'une année, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : entretien des stades
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Description du marché:
“les prestations de ce lot concernent le défeutrage, scarification, carottage intensif, ramassage des carottes, le sablage (...) des terrains de stades.Lot...”
Description du marché
les prestations de ce lot concernent le défeutrage, scarification, carottage intensif, ramassage des carottes, le sablage (...) des terrains de stades.Lot traité à prix unitaires - accord-Cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum et avec maximum, passés en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique :- sans montant minimum annuel / montant maximum annuel de 30 00,00 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“les prestations de ce lot concernent, entre autre, l'entretien des pelouses, des arbres, des arbustes (...) du :- square Baudin- moulin de la Bièvre, -...”
Description du marché
les prestations de ce lot concernent, entre autre, l'entretien des pelouses, des arbres, des arbustes (...) du :- square Baudin- moulin de la Bièvre, - centre de loisirs (Ateliers sous les toits)- pigeonnier + Passage- bassin d'orage- buttes du collège Ronsard- jardins familiaux- vanne des eaux de Paris limite ChevillyLa prestation concerne aussi la maintenance de l'arrosage automatique - le Pigeonnier : Mur végétal.Lot traité à prix unitaires et forfaitaires :- accord-Cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum et avec maximum, passés en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique : - sans montant minimum annuel / montant maximum annuel de 125 000,00 euro(s) HT,- prestations réglées par un prix global et forfaitaire porté à la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les justificatifs de la capacité juridique, à savoir le numéro unique d'identification.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Liste et brève description des conditions
les justificatifs de la capacité juridique, à savoir le numéro unique d'identification.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Pour présenter leur candidature, les opérateurs sont invités à utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 du ministère de l'économie et des finances qui sont téléchargeables à l'adresse suivante :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour risques professionnels.Pour les entreprises nouvellement créées, possibilité de justifier de ses capacités économiques et financières par tout autre moyen considéré comme approprié
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.Le CV des intervenants en charge de l'exécution des prestations et les détails sur le niveau...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.Le CV des intervenants en charge de l'exécution des prestations et les détails sur le niveau d'expérience (production de références adéquates provenant de marchés antérieurs pour chacun des intervenants par ex.).Une liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant l'objet, le montant, la date, le destinataire (public ou privé).Pour les sociétés nouvellement créées, possibilité de justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-05
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): l'Hay-Les-Roses
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): les date et heure d'ouverture des offres ne sont que prévisionnelles
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“une visite des lieux est obligatoire pour le lot no2 et le lot no3 (voir modalités de la visite précisées à l'article 3-6 du règlement de consultation)” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ;- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 045-133295 (2023-02-27)
Avis d'attribution de marché (2023-05-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 146 965 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“les prestations de ce lot concernent le défeutrage, scarification, carottage intensif, ramassage des carottes, le sablage (...) des terrains de stades.Lot...”
Description du marché
les prestations de ce lot concernent le défeutrage, scarification, carottage intensif, ramassage des carottes, le sablage (...) des terrains de stades.Lot traité à prix unitaires - accord-Cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum et avec maximum, passés en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique :- sans montant minimum annuel / montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) (H.T.).
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Description du marché:
“les prestations de ce lot concernent, entre autre, l'entretien des pelouses, des arbres, des arbustes (...) du :- square Baudin- moulin de la Bièvre, -...”
Description du marché
les prestations de ce lot concernent, entre autre, l'entretien des pelouses, des arbres, des arbustes (...) du :- square Baudin- moulin de la Bièvre, - centre de loisirs (Ateliers sous les toits)- pigeonnier + Passage- bassin d'orage- buttes du collège Ronsard- jardins familiaux- vanne des eaux de Paris limite ChevillyLa prestation concerne aussi la maintenance de l'arrosage automatique - le Pigeonnier : Mur végétal.Lot traité à prix unitaires et forfaitaires :- accord-Cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum et avec maximum, passés en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique : - sans montant minimum annuel / montant maximum annuel de 125 000,00 euro(s) HT,- prestations réglées par un prix global et forfaitaire porté à la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) : 59 784,40 euro(s) HT - 71 741,28 euro(s) (T.T.C.)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 045-133295
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-07-AO
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: elagage, abattage et replantation des arbres
Date de conclusion du contrat: 2023-05-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: smda s.a.s
Adresse postale: 28 rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.smda-sas.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: entretien des stades
Date de conclusion du contrat: 2023-05-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sotren s.a.s
Adresse postale: 9 route de Dijon
Commune postale: Magny-Saint-Medard
Code postal: 21310
Région: Côte-d’Or🏙️
URL: http://www.sotren.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: entretien des espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: pinson paysage s.a.s.u
Adresse postale: 13 avenue des Cures
Commune postale: Andilly
Code postal: 95580
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://www.pinson-paysage.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 786965.12 💰
“accord-Cadre conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et reconductible trois (3) fois par tacitereconduction, par période d'une...”
accord-Cadre conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et reconductible trois (3) fois par tacitereconduction, par période d'une année, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans
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Source: OJS 2023/S 097-302236 (2023-05-17)