prestations d'animation et d'activités physiques à destination des usagers des établissements du GHUC

CHU Reims

le marché a pour objet la réalisation de prestations d'animation et d'activités physiques à destination des usagers des établissements du GHUC. Le marché est divisé en 83 lots. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées sont précisées dans l'annexe " Quantités estimatives et répartition " et dans les bordereaux de prix unitaires (et en accès libre sur le site https://www.marchespublics.gouv.fr). Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-09.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-09 Avis de marché
2023-03-02 Informations complémentaires
2023-03-22 Informations complémentaires
2023-04-03 Informations complémentaires
Avis de marché (2023-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Brève description:
le marché a pour objet la réalisation de prestations d'animation et d'activités physiques à destination des usagers des établissements du GHUC. Le marché est divisé en 83 lots. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées sont précisées dans l'annexe " Quantités estimatives et répartition " et dans les bordereaux de prix unitaires (et en accès libre sur le site https://www.marchespublics.gouv.fr). Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Ardennes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chu reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326832531 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2090567&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2090567&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-09 📅
Date limite de soumission: 2023-03-10 📅
Date de publication: 2023-01-13 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 010-022474
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
la présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (Ghuc).Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation.les établissements parties bénéficiaires assurent, à titre individuel, l'exécution des marchés et réalisent notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution.--établissements parties bénéficiaires :Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-En-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d'epernay, Groupe Hospitalier Sud Ardennes (Ghsa) de Rethel-Vouziers,Centre Hospitalier de Fismes, Centre Hospitalier de Montmirail, Centre Hospitalier d'argonne de Sainte-Menehould, EHPAD d'avize,ehpad d'ay, EHPAD de Château-Porcien, EHPAD de Saint-Germainmont, EHPAD de Verzenay,Ehpad de Vienne-Le-Château.--Procédure de passation : Il s'agit d'un marché de services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé (Codes CPV : -de 92000000-1 à 92700000-8 [Services récréatifs, culturels et sportifs]) ne relevant pas du champ d'application de la directive applicable et passé selon la procédure adaptée des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la commande publique.--durée DU MarcheLe marché est passé pour la période à compter du 1er septembre 2023, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 août 2024. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.--réalisation de séances de TestLes candidats, y compris les prestataires sortants, effectueront des séances de test, pour les lots indiqués dans l'article VIII du Règlement de la Consultation selon les modalités précisées à l'article III du Cahier des Clauses Techniques Particulières.Les séances de test devront être exécutées avant la date limite de réception des offres. L'Absence de réalisation de séance de test constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les frais engagés pour la réalisation des séances de test et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats.--obtention du dossier de consultation des entreprises (dce) :Le dossier de consultation des entreprises (Dce) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le téléchargement du dossier de consultation sur cette plateforme de dématérialisation est en accès libre.--modalite de transmission des candidatures et des offres :* Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.* Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe no 1 au Règlement de la Consultation.* Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe no 1).--la facturation électronique est obligatoire.--negociation :Le Centre Hospitalier Universitaire pourra recourir à la négociation mais se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 003 988 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 83
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: musique Instrumentale - chu reims
Numéro du lot: 1
Brève description: musique Instrumentale - chu reims
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Description des renouvellements: reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois
Intitulé du lot: sophrologie - chu reims
Numéro du lot: 2
Brève description: sophrologie - chu reims
Valeur estimée hors TVA: 57 600 EUR 💰
Intitulé du lot: atelier gymnastique douce/équilibre - chu reims
Numéro du lot: 3
Brève description: atelier gymnastique douce/équilibre - chu reims
Valeur estimée hors TVA: 43 600 EUR 💰
Intitulé du lot: chants et jeux de rythme - chu reims
Numéro du lot: 4
Brève description: chants et jeux de rythme - chu reims
Valeur estimée hors TVA: 122 000 EUR 💰
Intitulé du lot: chorale - chu reims
Numéro du lot: 5
Brève description: chorale - chu reims
Valeur estimée hors TVA: 8 800 EUR 💰
Intitulé du lot: animaux visiteurs - chu reims
Numéro du lot: 6
Brève description: animaux visiteurs - chu reims
Valeur estimée hors TVA: 16 800 EUR 💰
Intitulé du lot: soins de bien-être au chevet - chu reims
Numéro du lot: 7
Brève description: soins de bien-être au chevet - chu reims
Valeur estimée hors TVA: 93 800 EUR 💰
Intitulé du lot: maintien de l'autonomie - chu reims
Numéro du lot: 8
Brève description: maintien de l'autonomie - chu reims
Valeur estimée hors TVA: 672 000 EUR 💰
Intitulé du lot: accordéon - ch epernay
Numéro du lot: 9
Brève description: accordéon - ch epernay
Valeur estimée hors TVA: 17 600 EUR 💰
Intitulé du lot: concert de guitare - ch epernay
Numéro du lot: 10
Brève description: concert de guitare - ch epernay
Valeur estimée hors TVA: 12 400 EUR 💰
Intitulé du lot: atelier vocal et/ou musical - percussions - ch epernay
Numéro du lot: 11
Brève description: atelier vocal et/ou musical - percussions - ch epernay
Valeur estimée hors TVA: 10 400 EUR 💰
Intitulé du lot: soins esthétiques - ch epernay
Numéro du lot: 12
Brève description: soins esthétiques - ch epernay
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: chants et jeux de rythme - ch epernay
Numéro du lot: 13
Brève description: chants et jeux de rythme - ch epernay
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: animaux visiteurs - ch epernay
Numéro du lot: 14
Brève description: animaux visiteurs - ch epernay
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: accordéon - ch montmirail
Numéro du lot: 15
Brève description: accordéon - ch montmirail
Valeur estimée hors TVA: 1 440 EUR 💰
Intitulé du lot: concert de guitare - ch montmirail
Numéro du lot: 16
Brève description: concert de guitare - ch montmirail
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: atelier vocal et / ou musical-percussions - ch montmirail
Numéro du lot: 17
Brève description: atelier vocal et / ou musical-percussions - ch montmirail
Intitulé du lot: relaxation - ch montmirail
Numéro du lot: 18
Brève description: relaxation - ch montmirail
Valeur estimée hors TVA: 9 600 EUR 💰
Intitulé du lot: prestation d'art-thérapie - ch montmirail
Numéro du lot: 19
Brève description: prestation d'art-thérapie - ch montmirail
Valeur estimée hors TVA: 22 656 EUR 💰
Intitulé du lot: animaux visiteurs - ch montmirail
Numéro du lot: 20
Brève description: animaux visiteurs - ch montmirail
Valeur estimée hors TVA: 9 120 EUR 💰
Intitulé du lot: accordéon UVP - ch montmirail
Numéro du lot: 21
Brève description: accordéon UVP - ch montmirail
Valeur estimée hors TVA: 6 160 EUR 💰
Intitulé du lot: musique, percussions Années 50 et 60 - ch montmirail
Numéro du lot: 22
Brève description: musique, percussions Années 50 et 60 - ch montmirail
Valeur estimée hors TVA: 4 480 EUR 💰
Intitulé du lot: musique, percussions Années Folles - ch montmirail
Numéro du lot: 23
Brève description: musique, percussions Années Folles - ch montmirail
Valeur estimée hors TVA: 4 800 EUR 💰
Intitulé du lot: musique, percussions Karaoké - ch montmirail
Numéro du lot: 24
Brève description: musique, percussions Karaoké - ch montmirail
Valeur estimée hors TVA: 2 800 EUR 💰
Intitulé du lot: musique, percussions Plumes et Paillettes - ch montmirail
Numéro du lot: 25
Brève description: musique, percussions Plumes et Paillettes - ch montmirail
Intitulé du lot: musique, percussions Opérette - ch montmirail
Numéro du lot: 26
Brève description: musique, percussions Opérette - ch montmirail
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: musique, percussions Les Années 70 et 80 - ch montmirail
Numéro du lot: 27
Brève description: musique, percussions Les Années 70 et 80 - ch montmirail
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: musique, percussions Gospel - ch montmirail
Numéro du lot: 28
Brève description: musique, percussions Gospel - ch montmirail
Valeur estimée hors TVA: 2 400 EUR 💰
Intitulé du lot: musique, percussions Trompette et Percussions - ch montmirail
Numéro du lot: 29
Brève description: musique, percussions Trompette et Percussions - ch montmirail
Intitulé du lot: accordéon - ch chalons
Numéro du lot: 30
Brève description: accordéon - ch chalons
Intitulé du lot: atelier chant et chorale - ch chalons
Numéro du lot: 31
Brève description: atelier chant et chorale - ch chalons
Valeur estimée hors TVA: 6 240 EUR 💰
Intitulé du lot: atelier peinture - ch chalons
Numéro du lot: 32
Brève description: atelier peinture - ch chalons
Valeur estimée hors TVA: 8 640 EUR 💰
Intitulé du lot: animaux visiteurs - ch chalons
Numéro du lot: 33
Brève description: animaux visiteurs - ch chalons
Valeur estimée hors TVA: 17 248 EUR 💰
Intitulé du lot: musique en chambre - ch chalons
Numéro du lot: 34
Brève description: musique en chambre - ch chalons
Valeur estimée hors TVA: 5 280 EUR 💰
Intitulé du lot: atelier de danse assisse - ch chalons
Numéro du lot: 35
Brève description: atelier de danse assisse - ch chalons
Valeur estimée hors TVA: 9 240 EUR 💰
Intitulé du lot: animations Midi Sonne - ehpad avize
Numéro du lot: 36
Brève description: animations Midi Sonne - ehpad avize
Intitulé du lot: atelier peinture - ehpad avize
Numéro du lot: 38
Brève description: atelier peinture - ehpad avize
Valeur estimée hors TVA: 11 520 EUR 💰
Intitulé du lot: atelier vocal et / ou musical - percussions - ehpad ay
Numéro du lot: 39
Brève description: atelier vocal et / ou musical - percussions - ehpad ay
Valeur estimée hors TVA: 12 800 EUR 💰
Intitulé du lot: animation Midi Sonne - ehpad ay
Numéro du lot: 40
Brève description: animation Midi Sonne - ehpad ay
Valeur estimée hors TVA: 14 400 EUR 💰
Intitulé du lot: atelier gymnastique douce - ehpad ay
Numéro du lot: 41
Brève description: atelier gymnastique douce - ehpad ay
Valeur estimée hors TVA: 52 880 EUR 💰
Intitulé du lot: atelier équilibre et maintien de l'autonomie - ehpad ay
Numéro du lot: 42
Brève description: atelier équilibre et maintien de l'autonomie - ehpad ay
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: atelier peinture - ehpad ay
Numéro du lot: 43
Brève description: atelier peinture - ehpad ay
Intitulé du lot: animaux visiteurs - ehpad ay
Numéro du lot: 44
Brève description: animaux visiteurs - ehpad ay
Intitulé du lot: atelier informatique - ehpad ay
Numéro du lot: 46
Brève description: atelier informatique - ehpad ay
Intitulé du lot: atelier poterie - ehpad ay
Numéro du lot: 47
Brève description: atelier poterie - ehpad ay
Intitulé du lot: atelier couture - ehpad ay
Numéro du lot: 48
Brève description: atelier couture - ehpad ay
Intitulé du lot: atelier danse sur chaise - ehpad ay
Numéro du lot: 49
Brève description: atelier danse sur chaise - ehpad ay
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: relaxation - ehpad ay foyer de vie
Numéro du lot: 53
Brève description: relaxation - ehpad ay foyer de vie
Valeur estimée hors TVA: 13 680 EUR 💰
Intitulé du lot: relaxation - ehpad ay
Numéro du lot: 54
Brève description: relaxation - ehpad ay
Intitulé du lot: art floral- ehpad ay
Numéro du lot: 55
Brève description: art floral- ehpad ay
Valeur estimée hors TVA: 14 624 EUR 💰
Intitulé du lot: musicothérapie - ch argonne et ehpad vienne le château
Numéro du lot: 56
Brève description: musicothérapie - ch argonne et ehpad vienne le château
Valeur estimée hors TVA: 38 400 EUR 💰
Intitulé du lot: médiation animale - ch argonne et ehpad vienne le château
Numéro du lot: 57
Brève description: médiation animale - ch argonne et ehpad vienne le château
Valeur estimée hors TVA: 19 440 EUR 💰
Intitulé du lot: médiation animale équine - ch argonne et ehpad vienne le château
Numéro du lot: 59
Brève description: médiation animale équine - ch argonne et ehpad vienne le château
Valeur estimée hors TVA: 6 400 EUR 💰
Intitulé du lot: ferme pédagogique -ch argonne et ehpad vienne le château
Numéro du lot: 60
Brève description: ferme pédagogique -ch argonne et ehpad vienne le château
Valeur estimée hors TVA: 1 120 EUR 💰
Intitulé du lot: poterie - ch argonne et ehpad vienne le château
Numéro du lot: 61
Brève description: poterie - ch argonne et ehpad vienne le château
Valeur estimée hors TVA: 28 800 EUR 💰
Intitulé du lot: accordéon - ch argonne
Numéro du lot: 62
Brève description: accordéon - ch argonne
Valeur estimée hors TVA: 12 480 EUR 💰
Intitulé du lot: chant en unité de vie protégée - ch argonne
Numéro du lot: 63
Brève description: chant en unité de vie protégée - ch argonne et ehpad vienne le château
Intitulé du lot: chants individuels - ehpad vienne le château
Numéro du lot: 64
Brève description: chants individuels - ehpad vienne le château
Valeur estimée hors TVA: 4 320 EUR 💰
Intitulé du lot: concert de guitare ou autres instruments - ch fismes
Numéro du lot: 65
Brève description: concert de guitare ou autres instruments - ch fismes
Intitulé du lot: ateliers vocal et / ou musical - percussions - ch fismes
Numéro du lot: 66
Brève description: ateliers vocal et / ou musical - percussions - ch fismes
Intitulé du lot: prestations d'art-thérapie, poterie, peinture - ch fismes
Numéro du lot: 67
Brève description: prestations d'art-thérapie, poterie, peinture - ch fismes
Intitulé du lot: atelier équilibre et maintien de l'autonomie - ch fismes
Numéro du lot: 68
Brève description: atelier équilibre et maintien de l'autonomie - ch fismes
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: concert de guitare - ehpad verzenay
Numéro du lot: 70
Brève description: concert de guitare - ehpad verzenay
Intitulé du lot: atelier vocal et / ou musical - percussions - ehpad verzenay
Numéro du lot: 71
Brève description: atelier vocal et / ou musical - percussions - ehpad verzenay
Valeur estimée hors TVA: 4 960 EUR 💰
Intitulé du lot: atelier gymnastique douce - ehpad verzenay
Numéro du lot: 72
Brève description: atelier gymnastique douce - ehpad verzenay
Valeur estimée hors TVA: 19 260 EUR 💰
Intitulé du lot: animaux visiteurs - ehpad verzenay
Numéro du lot: 73
Brève description: animaux visiteurs - ehpad verzenay
Valeur estimée hors TVA: 5 040 EUR 💰
Intitulé du lot: réalité virtuelle - ehpad verzenay
Numéro du lot: 74
Brève description: réalité virtuelle - ehpad verzenay
Valeur estimée hors TVA: 3 840 EUR 💰
Intitulé du lot: spectacle (chanteur) anniversaire - ehpad verzenay
Numéro du lot: 75
Brève description: spectacle (chanteur) anniversaire - ehpad verzenay
Valeur estimée hors TVA: 4 200 EUR 💰
Intitulé du lot: spectacle cabaret 1h pour Noël - ehpad verzenay
Numéro du lot: 76
Brève description: spectacle cabaret 1h pour Noël - ehpad verzenay
Valeur estimée hors TVA: 1 600 EUR 💰
Intitulé du lot: spectacle de Nouvel An - ehpad verzenay
Numéro du lot: 77
Brève description: spectacle de Nouvel An - ehpad verzenay
Valeur estimée hors TVA: 1 200 EUR 💰
Intitulé du lot: accordéon - repas à thèmes - gHSA
Numéro du lot: 78
Brève description: accordéon - repas à thèmes - gHSA
Valeur estimée hors TVA: 13 600 EUR 💰
Intitulé du lot: guitare - gHSA
Numéro du lot: 79
Brève description: guitare - gHSA
Intitulé du lot: soins esthétiques - gHSA
Numéro du lot: 80
Brève description: soins esthétiques - gHSA
Valeur estimée hors TVA: 17 280 EUR 💰
Intitulé du lot: relaxation - gHSA
Numéro du lot: 81
Brève description: relaxation - gHSA
Intitulé du lot: ateliers peintures - gHSA
Numéro du lot: 82
Brève description: ateliers peintures - gHSA
Valeur estimée hors TVA: 34 560 EUR 💰
Intitulé du lot: animaux visiteurs - médiation animale - gHSA
Numéro du lot: 83
Brève description: animaux visiteurs - médiation animale - gHSA
Intitulé du lot: ferme pédagogique - gHSA
Numéro du lot: 84
Brève description: ferme pédagogique - gHSA
Valeur estimée hors TVA: 7 200 EUR 💰
Intitulé du lot: chants et jeux de rythme type chorale - gHSA
Numéro du lot: 85
Brève description: chants et jeux de rythme type chorale - gHSA
Valeur estimée hors TVA: 25 920 EUR 💰
Intitulé du lot: art-Thérapie - gHSA
Numéro du lot: 86
Brève description: art-Thérapie - gHSA
Intitulé du lot: médiation animale - ehpad château porcien
Numéro du lot: 87
Brève description: médiation animale - ehpad château porcien
Intitulé du lot: atelier équilibre et maintien de l'autonomie - ehpad château porcien
Numéro du lot: 88
Brève description: atelier équilibre et maintien de l'autonomie - ehpad château porcien
Valeur estimée hors TVA: 37 440 EUR 💰
Intitulé du lot: accordéon clavier et chanson - gHSA
Numéro du lot: 89
Brève description: accordéon clavier et chanson - gHSA
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: animation musicale chantée et accompagnée à l'orgue de Barbarie et à la Ritournelle - gHSA
Numéro du lot: 90
Brève description:
animation musicale chantée et accompagnée à l'orgue de Barbarie et à la Ritournelle - gHSA
Valeur estimée hors TVA: 17 920 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141- 10 du Code de la commande publique
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Situation économique et financière:
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, est fournie une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou Dume.Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire
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Capacité technique et professionnelle:
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournies -Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;-Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché;le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou DUME
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2090567&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: début 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : Article L551-1 et suivants ducode de Justice Administrative (Cja)- référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014,département de Tarn-Et-Garonne
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 010-022474 (2023-01-09)
Informations complémentaires (2023-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché a pour objet la réalisation de prestations d'animation et d'activités physiques à destination des usagers des établissements du GHUC. Le marché est divisé en 83 lots. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées sont précisées dans l'annexe " Quantités estimatives et répartition " et dans les bordereaux de prix unitaires (et en accès libre sur le site https://www.marchespublics.gouv.fr). Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-02 📅
Date limite de soumission: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 047-138565
Se réfère à l'avis: 2023/S 010-022474
Numéro JO-S: 47
Source: OJS 2023/S 047-138565 (2023-03-02)
Informations complémentaires (2023-03-22)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-22 📅
Date limite de soumission: 2023-04-03 📅
Date de publication: 2023-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 061-182523
Numéro JO-S: 61
Source: OJS 2023/S 061-182523 (2023-03-22)
Informations complémentaires (2023-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché a pour objet la réalisation de prestations d'animation et d'activités physiques à destination des usagers des établissements du GHUC. Le marché est divisé en 83 lots. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord cadre est monoattributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées sont précisées dans l'annexe " Quantités estimatives et répartition " et dans les bordereaux de prix unitaires (et en accès libre sur le site https://www.marchespublics.gouv.fr). Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Reims

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-03 📅
Date limite de soumission: 2023-04-06 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-206882
Numéro JO-S: 70
Source: OJS 2023/S 070-206882 (2023-04-03)