accord-Cadre à bons de commande.Le commencement d'exécution du marché est fixé à la date de notification de l'ordre de service (qui pourra être concomitant à la date de notification du marché) pour une première période de 1 année. Il pourra être renouvelé trois fois par tacite reconduction pour une nouvelle période d'un an chacune sans que la durée totale n'excède 4 ans.Cf. Cctp
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de service relative à l'exploitation et à la maintenance du pilote de rabattement de Lochwiller (Lochwiller - 67, Région Grand Est)
Haest 230110”
Produits/services: Services de pompage de fond de puits📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande.Le commencement d'exécution du marché est fixé à la date de notification de l'ordre de service (qui pourra être concomitant...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande.Le commencement d'exécution du marché est fixé à la date de notification de l'ordre de service (qui pourra être concomitant à la date de notification du marché) pour une première période de 1 année. Il pourra être renouvelé trois fois par tacite reconduction pour une nouvelle période d'un an chacune sans que la durée totale n'excède 4 ans.Cf. Cctp
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de pompage de fond de puits📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 67440 - lochwiller
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande.Le commencement d'exécution du marché est fixé à la date de notification de l'ordre de service (qui pourra être concomitant...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande.Le commencement d'exécution du marché est fixé à la date de notification de l'ordre de service (qui pourra être concomitant à la date de notification du marché) pour une première période de 1 année. Il pourra être renouvelé trois fois par tacite reconduction pour une nouvelle période d'un an chacune sans que la durée totale n'excède 4 ans.Cf. Cctp
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra être renouvelé trois fois par tacite reconduction pour une nouvelle période d'un an chacune sans que la durée totale n'excède 4 ans. La...”
Description des renouvellements
le marché pourra être renouvelé trois fois par tacite reconduction pour une nouvelle période d'un an chacune sans que la durée totale n'excède 4 ans. La durée indiquée supra est donc une durée maximum reconductions comprises. Le marché pourra avoir une durée moindre en cas de non-reconduction partielle ou totale
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“accord-Cadre à bons de commande.Le commencement d'exécution du marché est fixé à la date de notification de l'ordre de service (qui pourra être concomitant...”
Description des options
accord-Cadre à bons de commande.Le commencement d'exécution du marché est fixé à la date de notification de l'ordre de service (qui pourra être concomitant à la date de notification du marché) pour une première période de 1 année. Il pourra être renouvelé trois fois par tacite reconduction pour une nouvelle période d'un an chacune sans que la durée totale n'excède 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf. Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: la clause d'interprétariat s'applique dans le cadre de ce marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-17
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): utam Est
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le Responsable des AchatsLe Chef de projet
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Accord-Cadre à bons de commande.Le commencement d'exécution du marché est fixé à la date de notification de l'ordre de service (qui pourra être concomitant à la date de notification du marché) pour une première période de 1 année. Il pourra être renouvelé trois fois par tacite reconduction pour une nouvelle période d'un an chacune sans que la durée totale n'excède 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2023/S 035-099701 (2023-02-14)
Avis d'attribution de marché (2023-05-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 204545.24 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 67440 Lochwiller
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 035-099701
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Haest 230110
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: suez Eau France
Adresse postale: 20 Rue Des Metiers
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 204545.24 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2023/S 093-287402 (2023-05-10)