préparation Opérationnelle à l'emploi Collective (Poec)Aide à domicilegardien (ne) d'immeublesen région Ile de France
Uniformation
préparation Opérationnelle à l'emploi Collective (Poec)Aide à domicilegardien (ne) d'immeublesen région Ile de France
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AFPA Entreprises
- • ass Croix Rouge Francaise
- • ass Des Cours Prof Pharmacie Academie Acppav
- • ass Franchir
- • GIP formation continue et insertion professionnelle
- • IFE-BAT
- • lycee General Technologique Gaston Bachelard Lycee Gaston Bachelard
- • SAS Afec
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-29 | Avis de marché |
| 2023-08-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: Mp-2023-03-Pi
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: uniformation
Adresse postale: 43 boulevard Diderot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.uniformation.fr 🌏
Courrier électronique: serviceachats@uniformation.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-29 📅
Date limite de soumission: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 066-198440
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 34
Intitulé du lot: certificat De Compétences Professionnelles (Ccp) 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles - (75)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: 3 reconductions pour une durée de 12 mois (tacite)
Intitulé du lot: certificat De Compétences Professionnelles (Ccp) 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles - (77)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Numéro du lot: 9
Brève description:
Numéro du lot: 10
Brève description:
Numéro du lot: 11
Brève description:
Numéro du lot: 12
Brève description:
Numéro du lot: 13
Brève description:
Numéro du lot: 14
Brève description:
Numéro du lot: 15
Brève description:
Numéro du lot: 16
Brève description:
Numéro du lot: 17
Brève description: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (75)
Intitulé du lot: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (77)
Numéro du lot: 18
Brève description: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (77)
Intitulé du lot: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (78)
Numéro du lot: 19
Brève description: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (78)
Intitulé du lot: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (91)
Numéro du lot: 20
Brève description: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (91)
Intitulé du lot: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (92)
Numéro du lot: 21
Brève description: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (92)
Intitulé du lot: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (93)
Numéro du lot: 22
Brève description: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (93)
Intitulé du lot: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (94)
Numéro du lot: 23
Brève description: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (94)
Intitulé du lot: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (95)
Numéro du lot: 24
Brève description: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (95)
Intitulé du lot: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles Et Accompagnement à La Mobilité (Permis De Conduire) " Axe Innovant - (75)
Numéro du lot: 25
Brève description:
Numéro du lot: 26
Brève description:
Numéro du lot: 27
Brève description:
Numéro du lot: 28
Brève description:
Numéro du lot: 29
Brève description:
Numéro du lot: 30
Brève description:
Numéro du lot: 31
Brève description:
Numéro du lot: 32
Brève description:
Numéro du lot: 33
Brève description:
Numéro du lot: 34
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: fiche candidature dûment remplie - règlement de consultation
Situation économique et financière: fiche candidature dûment remplie - règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: fiche candidature dûment remplie - règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: paris
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 30906504300163
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 066-198440 (2023-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: Mp-2023-03-Pi
Brève description:
préparation Opérationnelle à l'emploi Collective (Poec)Aide à domicilegardien (ne) d'immeublesen région Ile de France
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: uniformation
Adresse postale: 43 boulevard Diderot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.uniformation.fr 🌏
Courrier électronique: serviceachats@uniformation.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-29 📅
Date limite de soumission: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 066-198440
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Demandes de renseignements complémentaires (Questions) : au plus tard le 14/04/2023 à 14h00 via la plateforme https://www.marches-publics.info/Tous les horaires sont définis sur le fuseau horaire Utc+1 (heure de Paris)
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 34
Intitulé du lot: certificat De Compétences Professionnelles (Ccp) 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles - (75)
Numéro du lot: 1
Brève description:
certificat De Compétences Professionnelles (Ccp) 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles - (75)
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements: 3 reconductions pour une durée de 12 mois (tacite)
Intitulé du lot: certificat De Compétences Professionnelles (Ccp) 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles - (77)
Numéro du lot: 2
Brève description:
certificat De Compétences Professionnelles (Ccp) 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles - (77)
Intitulé du lot: certificat De Compétences Professionnelles (Ccp) 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles - (78)
Numéro du lot: 3
Brève description:
certificat De Compétences Professionnelles (Ccp) 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles - (78)
Intitulé du lot: certificat De Compétences Professionnelles (Ccp) 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles - (91)
Numéro du lot: 4
Brève description:
certificat De Compétences Professionnelles (Ccp) 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles - (91)
Intitulé du lot: certificat De Compétences Professionnelles (Ccp) 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles - (92)
Numéro du lot: 5
Brève description:
certificat De Compétences Professionnelles (Ccp) 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles - (92)
Intitulé du lot: certificat De Compétences Professionnelles (Ccp) 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles - (93)
Numéro du lot: 6
Brève description:
certificat De Compétences Professionnelles (Ccp) 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles - (93)
Intitulé du lot: certificat De Compétences Professionnelles (Ccp) 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles - (94)
Numéro du lot: 7
Brève description:
certificat De Compétences Professionnelles (Ccp) 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles - (94)
Intitulé du lot: certificat De Compétences Professionnelles (Ccp) 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles - (95)
Numéro du lot: 8
Brève description:
certificat De Compétences Professionnelles (Ccp) 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles - (95)
Intitulé du lot: ccp 1 et 2 du T.P. Assistant de Vie aux Familles + modul. Complément. : Initiat. Aux outils numériques et/ou Aps Asd et/ou Sst et/ou modul. Prise en charge du handicap au domicile (75)
Numéro du lot: 9
Brève description:
ccp 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles + modules complémentaires : Initiation aux outils numériques et/ou Certificat Aps Asd et/ou Sst et/ou Module en lien avec la prise en charge du handicap au domicile (75)
Intitulé du lot: ccp 1 et 2 du T.P. Assistant de Vie aux Familles + modul. Complément. : Initiat. Aux outils numériques et/ou Aps Asd et/ou Sst et/ou modul. Prise en charge du handicap au domicile (77)
Numéro du lot: 10
Brève description:
ccp 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles + modules complémentaires : Initiation aux outils numériques et/ou Certificat Aps Asd et/ou Sst et/ou Module en lien avec la prise en charge du handicap au domicile (77)
Intitulé du lot: ccp 1 et 2 du T.P. Assistant de Vie aux Familles + modul. Complément. : Initiat. Aux outils numériques et/ou Aps Asd et/ou Sst et/ou modul. Prise en charge du handicap au domicile (78)
Numéro du lot: 11
Brève description:
ccp 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles + modules complémentaires : Initiation aux outils numériques et/ou Certificat Aps Asd et/ou Sst et/ou Module en lien avec la prise en charge du handicap au domicile (78)
Intitulé du lot: ccp 1 et 2 du T.P. Assistant de Vie aux Familles + modul. Complément. : Initiat. Aux outils numériques et/ou Aps Asd et/ou Sst et/ou modul. Prise en charge du handicap au domicile (91)
Numéro du lot: 12
Brève description:
ccp 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles + modules complémentaires : Initiation aux outils numériques et/ou Certificat Aps Asd et/ou Sst et/ou Module en lien avec la prise en charge du handicap au domicile (91)
Intitulé du lot: ccp 1 et 2 du T.P. Assistant de Vie aux Familles + modul. Complément. : Initiat. Aux outils numériques et/ou Aps Asd et/ou Sst et/ou modul. Prise en charge du handicap au domicile (92)
Numéro du lot: 13
Brève description:
ccp 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles + modules complémentaires : Initiation aux outils numériques et/ou Certificat Aps Asd et/ou Sst et/ou Module en lien avec la prise en charge du handicap au domicile (92)
Intitulé du lot: ccp 1 et 2 du T.P. Assistant de Vie aux Familles + modul. Complément. : Initiat. Aux outils numériques et/ou Aps Asd et/ou Sst et/ou modul. Prise en charge du handicap au domicile (93)
Numéro du lot: 14
Brève description:
ccp 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles + modules complémentaires : Initiation aux outils numériques et/ou Certificat Aps Asd et/ou Sst et/ou Module en lien avec la prise en charge du handicap au domicile (93)
Intitulé du lot: ccp 1 et 2 du T.P. Assistant de Vie aux Familles + modul. Complément. : Initiat. Aux outils numériques et/ou Aps Asd et/ou Sst et/ou modul. Prise en charge du handicap au domicile (94)
Numéro du lot: 15
Brève description:
ccp 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles + modules complémentaires : Initiation aux outils numériques et/ou Certificat Aps Asd et/ou Sst et/ou Module en lien avec la prise en charge du handicap au domicile (94)
Intitulé du lot: ccp 1 et 2 du T.P. Assistant de Vie aux Familles + modul. Complément. : Initiat. Aux outils numériques et/ou Aps Asd et/ou Sst et/ou modul. Prise en charge du handicap au domicile (95)
Numéro du lot: 16
Brève description:
ccp 1 et 2 du Titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles + modules complémentaires : Initiation aux outils numériques et/ou Certificat Aps Asd et/ou Sst et/ou Module en lien avec la prise en charge du handicap au domicile (95)
Intitulé du lot: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (75)
Numéro du lot: 17
Brève description: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (75)
Intitulé du lot: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (77)
Numéro du lot: 18
Brève description: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (77)
Intitulé du lot: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (78)
Numéro du lot: 19
Brève description: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (78)
Intitulé du lot: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (91)
Numéro du lot: 20
Brève description: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (91)
Intitulé du lot: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (92)
Numéro du lot: 21
Brève description: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (92)
Intitulé du lot: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (93)
Numéro du lot: 22
Brève description: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (93)
Intitulé du lot: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (94)
Numéro du lot: 23
Brève description: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (94)
Intitulé du lot: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (95)
Numéro du lot: 24
Brève description: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles (Ccp 1, Ccp 2 et Ccp 3) - (95)
Intitulé du lot: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles Et Accompagnement à La Mobilité (Permis De Conduire) " Axe Innovant - (75)
Numéro du lot: 25
Brève description:
titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles Et Accompagnement à La Mobilité (Permis De Conduire) " Axe Innovant - (75)
Intitulé du lot: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles Et Accompagnement à La Mobilité (Permis De Conduire) " Axe Innovant - (77)
Numéro du lot: 26
Brève description:
titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles Et Accompagnement à La Mobilité (Permis De Conduire) " Axe Innovant - (77)
Intitulé du lot: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles Et Accompagnement à La Mobilité (Permis De Conduire) " Axe Innovant - (78)
Numéro du lot: 27
Brève description:
titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles Et Accompagnement à La Mobilité (Permis De Conduire) " Axe Innovant - (78)
Intitulé du lot: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles Et Accompagnement à La Mobilité (Permis De Conduire) " Axe Innovant - (91)
Numéro du lot: 28
Brève description:
titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles Et Accompagnement à La Mobilité (Permis De Conduire) " Axe Innovant - (91)
Intitulé du lot: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles Et Accompagnement à La Mobilité (Permis De Conduire) " Axe Innovant - (92)
Numéro du lot: 29
Brève description:
titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles Et Accompagnement à La Mobilité (Permis De Conduire) " Axe Innovant - (92)
Intitulé du lot: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles Et Accompagnement à La Mobilité (Permis De Conduire) " Axe Innovant - (93)
Numéro du lot: 30
Brève description:
titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles Et Accompagnement à La Mobilité (Permis De Conduire) " Axe Innovant - (93)
Intitulé du lot: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles Et Accompagnement à La Mobilité (Permis De Conduire) " Axe Innovant - (94)
Numéro du lot: 31
Brève description:
titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles Et Accompagnement à La Mobilité (Permis De Conduire) " Axe Innovant - (94)
Intitulé du lot: titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles Et Accompagnement à La Mobilité (Permis De Conduire) " Axe Innovant - (95)
Numéro du lot: 32
Brève description:
titre Professionnel Assistant de Vie aux Familles Et Accompagnement à La Mobilité (Permis De Conduire) " Axe Innovant - (95)
Intitulé du lot: certificat de qualification Professionnelle Gardien.Ne d'immeubles (ou équivalent)
Numéro du lot: 33
Brève description:
certificat de qualification Professionnelle Gardien.Ne d'immeubles (ou équivalent)
Intitulé du lot: certif. De qualif. Prof. Gardien.Ne d'immeubles (ou équivalent) + Modules complémentaires : Initiation Aux Outils Numériques Et/ Ou Sst Et /Ou Transition Ecologique "
Numéro du lot: 34
Brève description:
certificat de qualification Professionnel Gardien.Ne d'immeubles (ou équivalent) + Modules complémentaires : Initiation Aux Outils Numériques Et/ Ou Sauveteur Secouriste Au Travail Et /Ou Transition Ecologique "
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: fiche candidature dûment remplie - règlement de consultation
Situation économique et financière: fiche candidature dûment remplie - règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: fiche candidature dûment remplie - règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: paris
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 30906504300163
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voici l'instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Tribunal Judiciaire de ParisParvis du Tribunal de Paris75 859 Paris Cedex 17téléphone : 01 44 32 51 51horaires d'ouverturele Tribunal Judiciaire de Paris est ouvert :- du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 (accueil du public)- et le samedi de 8h30 à 15h00 (pas d'accueil du public)le Tribunal de Paris est fermé le dimanche.Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :-Référé précontractuel : conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la Commande Publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché auprès de la juridiction judiciaire compétente ;-référé contractuel : conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la Commande Publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat,dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente
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Avis d'attribution de marché (2023-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 948 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-16 📅
Date de publication: 2023-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 159-505321
Se réfère à l'avis: 2023/S 066-198440
Numéro JO-S: 159
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-19 📅
Nom: afpa Entreprises
Adresse postale: tour Cityscope - 3 Rue Franklin
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 230 400 EUR 💰
Nom: lycee General Technologique Gaston Bachelard Lycee Gaston Bachelard
Adresse postale: 32 Av De L Europe
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: ass Croix Rouge Francaise
Adresse postale: 98 Rue Didot
Commune postale: Paris 14
Code postal: 75694
Pays: Paris 🏙️
Nom: ife-Bat
Adresse postale: 46 Rue Pajol
Commune postale: Paris 18
Code postal: 75018
Nom: sas Afec
Adresse postale: 6 Rue De La Pierre Levee
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Nom: ass Des Cours Prof Pharmacie Academie Acppav
Adresse postale: le Technoparc 14 Rue Gustave Eiffel
Commune postale: Poissy
Code postal: 78300
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 86 400 EUR 💰
Nom: gip Formation Continue Et Insertion Professionnelle
Adresse postale: 19 Avenue Du Centre
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Valeur totale du marché: 1 152 000 EUR 💰
Nom: ass Franchir
Adresse postale: 18 Rue Jobbe Duval
Code postal: 75015
Valeur totale du marché: 576 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
1
Source: OJS 2023/S 159-505321 (2023-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 948 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-16 📅
Date de publication: 2023-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 159-505321
Se réfère à l'avis: 2023/S 066-198440
Numéro JO-S: 159
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-19 📅
Nom: afpa Entreprises
Adresse postale: tour Cityscope - 3 Rue Franklin
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 230 400 EUR 💰
Nom: lycee General Technologique Gaston Bachelard Lycee Gaston Bachelard
Adresse postale: 32 Av De L Europe
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: ass Croix Rouge Francaise
Adresse postale: 98 Rue Didot
Commune postale: Paris 14
Code postal: 75694
Pays: Paris 🏙️
Nom: ife-Bat
Adresse postale: 46 Rue Pajol
Commune postale: Paris 18
Code postal: 75018
Nom: sas Afec
Adresse postale: 6 Rue De La Pierre Levee
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Nom: ass Des Cours Prof Pharmacie Academie Acppav
Adresse postale: le Technoparc 14 Rue Gustave Eiffel
Commune postale: Poissy
Code postal: 78300
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 86 400 EUR 💰
Nom: gip Formation Continue Et Insertion Professionnelle
Adresse postale: 19 Avenue Du Centre
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Valeur totale du marché: 1 152 000 EUR 💰
Nom: ass Franchir
Adresse postale: 18 Rue Jobbe Duval
Code postal: 75015
Valeur totale du marché: 576 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
1
Source: OJS 2023/S 159-505321 (2023-08-16)
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