numérisation in situ de documents d'archives - année 2023

Département de la Gironde

numérisation des hypothèquesle présent marché public est composé d'une tranche ferme et de deux tranches optionnelles :-Tranche ferme (Tf) : 1 120 000 vues ;-Tranche optionnelle 1 (To1) : 65 000 vues ;-Tranche optionnelle 2 (To 2) : 65 000 vues

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-10.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-10 Avis de marché
2023-02-02 Informations complémentaires
2023-05-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-01-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: departement de la gironde
Numéro d'enregistrement national: 22330001300016
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle, Cs 71223
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33074
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993333 📞
Courrier électronique: dgar-dasj-scp@gironde.fr 📧
Région: Gironde 🏙️
URL: http://www.gironde.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gironde.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://marches-publics.gironde.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gironde.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: numérisation in situ de documents d'archives - année 2023 2023-0017
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Brève description:
“numérisation des hypothèquesle présent marché public est composé d'une tranche ferme et de deux tranches optionnelles :-Tranche ferme (Tf) : 1 120 000 vues...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Description du marché:
“numérisation des hypothèquesle présent marché public est composé d'une tranche ferme et de deux tranches optionnelles :-Tranche ferme (Tf) : 1 120 000 vues...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options
Description des options:
“les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires,...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1.la lettre de candidature (partie I du kit de réponse) ou Dc1 (fichier nommé Dc1)2.La déclaration du candidat (partie Ii du kit de réponse) ou Dc2 (fichier...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“4.le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du présent marché public portant, au maximum sur les 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“5. La liste des fournitures et services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire ; les prestations de...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution comporte une clause d'insertion sociale obligatoire en application des articles L2112-2 & L2112-3 du code de la commande publique (uniquement...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-10 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-13 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 010-022539 (2023-01-10)
Informations complémentaires (2023-02-02)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 010-022539

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-02-10 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-02-17 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 13/02/2023 à 10h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 20/02/2023 à 16h00
Source: OJS 2023/S 027-077165 (2023-02-02)
Avis d'attribution de marché (2023-05-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: dgar-d2asj-scp@gironde.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 287 766 💰

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 010-022539

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023-0017
Date de conclusion du contrat: 2023-05-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: azentis Technology
Adresse postale: 155 Rue Du Docteur Bauer
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 287 766 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration, le point de contact auprès duquel le présent marché public ou...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 105-326377 (2023-05-30)