Le nettoyage des logements peut être effectué tout ou partie dans l'appartement, celui-ci sera réalisé dans le logement vacant ou non. La prestation comprend la collecte des déchets situés dans le logement et le nettoyage des parois verticales, sols, vitres, équipements sanitaires, etc. Des prestations mécanisées peuvent être demandées (décapage,
métallisation...).
les prestations de nettoyage exceptionnel concernent les prestations spécifiques de nettoyage (mécanisées ou non). Celles-ci peuvent se situer dans les parties communes ou privatives
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage standard des logements et prestations de nettoyage exceptionnel d'un logement et/ ou des parties communes des résidences de l'Opac du...”
Titre
Nettoyage standard des logements et prestations de nettoyage exceptionnel d'un logement et/ ou des parties communes des résidences de l'Opac du Rhône
Dsc_eg_nettoyage
Le nettoyage des logements peut être effectué tout ou partie dans l'appartement, celui-ci sera réalisé dans le logement vacant ou non. La prestation comprend la collecte des déchets situés dans le logement et le nettoyage des parois verticales, sols, vitres, équipements sanitaires, etc. Des prestations mécanisées peuvent être demandées (décapage,
métallisation...).
les prestations de nettoyage exceptionnel concernent les prestations spécifiques de nettoyage (mécanisées ou non). Celles-ci peuvent se situer dans les parties communes ou privatives
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Beaujolais Val de Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Nettoyage standard des logements et prestations de nettoyage exceptionnel d'un logement et/ ou des parties communes des résidences de l'Agence Beaujolais...”
Description du marché
Nettoyage standard des logements et prestations de nettoyage exceptionnel d'un logement et/ ou des parties communes des résidences de l'Agence Beaujolais Val de Saône
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est renouvelable 3x à compter de la fin de la première période du marché”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Description du marché:
“Nettoyage standard des logements et prestations de nettoyage exceptionnel d'un logement et/ ou des parties communes des résidences de l'Agence Ouest”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Rhône Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements📦
Description du marché:
“Nettoyage standard des logements et prestations de nettoyage exceptionnel d'un logement et/ ou des parties communes des résidences de l'agence Rhône Sud”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-13
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.opacdurhone.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative.
délai de recours contentieux : 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative.
délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'Etat no291545 du 16.07.2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04.04.2014 département du Tarn et Garonne
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 031-089499 (2023-02-08)
Informations complémentaires (2023-02-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 031-089499
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Après la mention : Le nettoyage des logements peut être effectué tout ou partie dans l'appartement, celui-ci sera réalisé dans le logement vacant ou non. La...”
Texte
Après la mention : Le nettoyage des logements peut être effectué tout ou partie dans l'appartement, celui-ci sera réalisé dans le logement vacant ou non. La prestation comprend la collecte des déchets situés dans le logement et le nettoyage des parois verticales, sols, vitres, équipements sanitaires, etc. Des prestations mécanisées peuvent être demandées (décapage,
métallisation...).
Les prestations de nettoyage exceptionnel concernent les prestations spécifiques de nettoyage (mécanisées ou non). Celles-ci peuvent se situer dans les parties communes ou privatives.
ajouter : Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum et avec un maximum de 600 000,00 EUR HT soit 200 000,00 EUR HT par lots (reconductions possibles comprises)
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 035-102049 (2023-02-14)
Informations complémentaires (2023-03-08)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-03-10 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-15 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: Date: 13.03.2023 à 10:00
Nouvelle valeur
Texte: Date: 16.03.2023 à 10:00
Source: OJS 2023/S 051-150213 (2023-03-08)
Avis d'attribution de marché (2023-05-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 031-089499
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Agence Beaujolais Val de Saône
Date de conclusion du contrat: 2023-04-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise guy challancin
Adresse postale: 9 AV MICHELET
Commune postale: Saint ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Agence Ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Agence Rhône Sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 EUR HT (reconductions comprises) en application des prix unitaires indiqués au bordereau...”
Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 EUR HT (reconductions comprises) en application des prix unitaires indiqués au bordereau des prix pour les 3 lots. Soit un maximum de 600 000,00 EUR HT (reconductions comprises)
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 094-291581 (2023-05-11)