Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mobilier d'accueil, sièges de réunion et mobilier de bureau en acquisition avec exécution des prestations associées et annexes
23U019”
Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“mobilier d'accueil, sièges de réunion et mobilier de bureau en acquisition avec exécution des prestations associées et annexes”
Valeur estimée hors TVA: EUR 42 180 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sièges modulaires en mousse pour espaces d'accueil
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges et chaises divers📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“france Métropolitaine, DROM-COM, Nouvelle Calédonie, Wallis-Futuna, Polynésie française et les représentations françaises en UE”
Description du marché: sièges modulaires en mousse pour espaces d'accueil
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 940 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 38
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché peut être reconduit 2 fois pour une durée de 5 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 30...”
Description des renouvellements
le marché peut être reconduit 2 fois pour une durée de 5 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 30 jours avant la date expiration de la période en cours d'exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date de démarrage indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction comprise(s)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le point de départ de la durée initiale de 38 mois court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout...”
Informations complémentaires
le point de départ de la durée initiale de 38 mois court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après la notification du marché.Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 5 000 000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fauteuils et canapés pour espaces de détente
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fauteuils et canapés pour espaces de détente
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 520 000 💰
Description
Durée de l'accord: 36
Description des renouvellements:
“le marché peut être reconduit 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 30...”
Description des renouvellements
le marché peut être reconduit 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 30 jours avant la date expiration de la période en cours d'exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date de démarrage indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction comprise(s)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout...”
Informations complémentaires
le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen. Cet ordre de serviceintervient au plus tard 6 mois après la notification du marché.Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 4 500 000 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobiliers modulaires pour espaces d'accueil et de détente
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: mobiliers modulaires pour espaces d'accueil et de détente
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout...”
Informations complémentaires
le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen. Cet ordre de serviceintervient au plus tard 6 mois après la notification du marché.Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 4 000 000 euros (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sièges pour espaces d'accueil et de réunion
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: sièges pour espaces d'accueil et de réunion
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 360 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sièges de réunion polyvalents
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: sièges de réunion polyvalents
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gamme homogène de sièges et tables pour espaces d'accueil et de médiathèque
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Description du marché: gamme homogène de sièges et tables pour espaces d'accueil et de médiathèque
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout...”
Informations complémentaires
le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen. Cet ordre de serviceintervient au plus tard 6 mois après la notification du marché.Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 5 500 000 euros (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“equipements et mobiliers pour aménagement des espaces d'attente, d'accueil et de détente en périphérie des espaces de bureaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier d'accueil et de réception📦
Description du marché:
“equipements et mobiliers pour aménagement des espaces d'attente, d'accueil et de détente en périphérie des espaces de bureaux” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout...”
Informations complémentaires
le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen. Cet ordre de serviceintervient au plus tard 6 mois après la notification du marché.Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 17 000 000 euros (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gamme de mobilier de bureau pieds panneaux en ébénisterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: gamme de mobilier de bureau pieds panneaux en ébénisterie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 700 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout...”
Informations complémentaires
le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen. Cet ordre de serviceintervient au plus tard 6 mois après la notification du marché.Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 6 000 000 euros (H.T.).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gamme de mobilier de bureau "Manager" verre et mélaminé
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: gamme de mobilier de bureau "Manager" verre et mélaminé
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout...”
Informations complémentaires
le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen. Cet ordre de serviceintervient au plus tard 6 mois après la notification du marché.Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 6 500 000 euros (H.T.).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gamme de mobilier de bureau de direction en ébénisterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: gamme de mobilier de bureau de direction en ébénisterie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 440 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout...”
Informations complémentaires
le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen. Cet ordre de serviceintervient au plus tard 6 mois après la notification du marché.Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 3 000 000 euros (H.T.).
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: environnement de mobilier de bureau contemporain
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: environnement de mobilier de bureau contemporain
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 780 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout...”
Informations complémentaires
le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la date du démarrage fixée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen. Cet ordre de serviceintervient au plus tard 6 mois après la notification du marché.Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 8 000 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne...”
Liste et brève description des conditions
les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DumeDirectement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis.Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation.2. Ou le dispositif "Standard" en utilisant : 2.1 ) la "Lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : lesconditions de la candidature; les attestations prévues à l'article R 2143-3 du code de la commande publique.2.2 ) la " déclaration du candidat " figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient leséléments indiqués aux points Iii.1.2 et Iii.1.3 ci-après.Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixantla liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3Du présent avis.3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les troisderniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois,...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les troisderniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci estramené par les soins de l'ugap sur 12 mois au prorata temporis)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-14
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre conformément à l'article R 2162-2 al 2 du code de lacommande publique.- L'Expression " modalités...”
le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre conformément à l'article R 2162-2 al 2 du code de lacommande publique.- L'Expression " modalités d'ouverture des offres " au point Iv-2-7 du présent avis s'entend comme " modalitésd'ouverture des candidatures et des offres ".- Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoinde s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.- La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justiceadministrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse suivante : recours@ugap.fr Lieu principal d'exécution pour tous les lots : France Métropolitaine, DROM-COM, Nouvelle Calédonie, Wallis-Futuna, Polynésie française et les représentations françaises en UE
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Melun.tribunal-administatif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'ugap
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède - champs sur Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
URL: http://Melun.tribunal-administatif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 040-117433 (2023-02-21)
Avis d'attribution de marché (2023-11-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 42 180 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Description
Informations complémentaires:
“" Accord cadre à bon de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 5000000 euros (H.T.) "” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualités esthétiques et fonctionnelles
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“" Accord cadre à bon de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de4500000 euros (H.T.) "”
Informations complémentaires:
“" Accord cadre à bon de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 4000000 euros (H.T.) "” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“" Accord cadre à bon de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 4500000 euros (H.T.) "” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
Description
Informations complémentaires:
“" Accord cadre à bon de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 5500000 euros (H.T.) "”
Informations complémentaires:
“" Accord cadre à bon de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 17000000 euros (H.T.) "” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“" Accord cadre à bon de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 6000000 euros (H.T.) "”
Informations complémentaires:
“" Accord cadre à bon de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 6500000 euros (H.T.) "”
Informations complémentaires:
“" Accord cadre à bon de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 3000000 euros (H.T.) "”
Informations complémentaires:
“" Accord cadre à bon de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 8000000 euros (H.T.) "”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 040-117433
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 416209
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: sièges modulaires en mousse pour espaces d'accueil
Date de conclusion du contrat: 2023-09-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sokoa
Numéro d'enregistrement national: 712 720 374 00016
Adresse postale: 6 Route de Béhobie
Commune postale: Hendaye
Code postal: 64700
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
URL: https://www.sokoa.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 940 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 416210
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fauteuils et canapés pour espaces de détente
Nom et adresse du contractant
Nom: high tech sofa
Numéro d'enregistrement national: 78841555200017
Adresse postale: z verte - rue de guerlande
Commune postale: Chatenoy-le-Royal
Code postal: 71880
Région: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
URL: https://www.hightechdiffusion.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 520 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 500 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 416211
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: mobiliers modulaires pour espaces d'accueil et de détente
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 71272037400016
Adresse postale: 26 Route de Béhobie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 416212
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: sièges pour espaces d'accueil et de réunion
Date de conclusion du contrat: 2023-09-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sedax
Numéro d'enregistrement national: 78887564900022
Adresse postale: 255 chemin de fouim
Commune postale: Hagetmau
Code postal: 40700
Région: Aquitaine🏙️
URL: https://www.sedax.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 500 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 416213
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: sièges de réunion polyvalents
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 416214
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: gamme homogène de sièges et de tables pour espaces d'accueil et de médiathèque
Nom et adresse du contractant
Nom: steelcase
Numéro d'enregistrement national: 30216262300920
Adresse postale: 1 allée d'oslo - bP 40033 Schiltigheim
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67012
Région: Alsace🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 500 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 416215
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“equipements et mobiliers pour aménagement des espaces d'attente, d'accueil et de détente en périphérie des espaces de bu” Nom et adresse du contractant
Nom: clen
Numéro d'enregistrement national: 44454012400013
Adresse postale: 16 zone industrielle-bp 30140
Commune postale: Saint-Benoit-la-Foret
Code postal: 37500
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 14 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 000 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 416216
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: gamme de mobilier de bureau pieds panneaux en ébénisterie
Nom et adresse du contractant
Nom: haworth
Numéro d'enregistrement national: 54575058000049
Adresse postale:
“46 rue Jean Perrin - parc d'activités Les Marches de Bretagne Saint-Hilaire-De-Loulay”
Commune postale: Montaigu Vendee
Code postal: 85607
Région: Pays de la Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 700 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 416217
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: gamme de mobilier de bureau "Manager" verre et mélaminé
Nom et adresse du contractant
Nom: quadrifoglio
Numéro d'enregistrement national: 02301560260
Adresse postale: via Cornaré - 12
Commune postale: Mansue
Code postal: 31040
Région: Midi-Pyrénées🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 500 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 416218
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: gamme de mobilier de bureau de direction en ébénisterie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 440 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 416219
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: environnement de mobilier de bureau contemporain
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 16 zone industrielle bp 30140
Région: Centre — Val de Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 780 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
“le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord?cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la...”
le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord?cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la commandepublique.La date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme la date de notification du marché.La valeur totale du lot, mentionnée à la rubrique V.2.4, s'entend comme le montant maximum du lot en euros HtTel que fixé dans les documents du marché.Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'ugap dont l'adresse figure à lasection l Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi
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Source: OJS 2023/S 223-701607 (2023-11-15)