la tranche ferme : Phase 1 : diag/esq, aps, apd, pro, amt, dtet, visa et, AOR et Phase 2 : diag/esq, aps, apd, pro, Amt
La tranche optionnelle 1 : Phase 2 : dtet, visa et Aor
La tranche optionnelle 2 : le Mobilier phase 1
la tranche optionnelle 3 : le mobilier phase 2
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-01.
Objet Champ d'application du marché
Titre: mission de maitrise D'Oeuvre pour la rehabilitation de L'Espace simone veil
Produits/services: Services d'architecture📦
Brève description:
“la tranche ferme : Phase 1 : diag/esq, aps, apd, pro, amt, dtet, visa et, AOR et Phase 2 : diag/esq, aps, apd, pro, Amt
La tranche optionnelle 1 : Phase 2 :...”
Brève description
la tranche ferme : Phase 1 : diag/esq, aps, apd, pro, amt, dtet, visa et, AOR et Phase 2 : diag/esq, aps, apd, pro, Amt
La tranche optionnelle 1 : Phase 2 : dtet, visa et Aor
La tranche optionnelle 2 : le Mobilier phase 1
la tranche optionnelle 3 : le mobilier phase 2
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bressuire
Description du marché:
“la tranche ferme : Phase 1 : diag/esq, aps, apd, pro, amt, dtet, visa et, AOR et Phase 2 : diag/esq, aps, apd, pro, Amt
La tranche optionnelle 1 : Phase 2 :...”
Description du marché
la tranche ferme : Phase 1 : diag/esq, aps, apd, pro, amt, dtet, visa et, AOR et Phase 2 : diag/esq, aps, apd, pro, Amt
La tranche optionnelle 1 : Phase 2 : dtet, visa et Aor
La tranche optionnelle 2 : le Mobilier phase 1
la tranche optionnelle 3 : le mobilier phase 2
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 80
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-09
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-04-17 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -
Date prévisionnelle de démarrage du marché : 30/06/2023
enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux : 9 600 000 euros (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert - 15 rue de Blossac - cS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (article. L.551-1et s.du Cja);
- référé contractuel (article L.551-13 et s.du Cja).
- recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel (article. L.551-1et s.du Cja);
- référé contractuel (article L.551-13 et s.du Cja).
- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 026-075249 (2023-02-01)
Informations complémentaires (2023-02-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description: mission de maitrise d'oeuvre
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 026-075249
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Texte
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marchés-sécurises.fr -
Date prévisionnelle de démarrage du marché : 30/06/2023
enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux : 9 600 000 euros (Ht)
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Texte
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marchés-sécurises.fr -
Date prévisionnelle de démarrage du marché : 30/06/2023
enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux : 7 100 000 euros (Ht)
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Source: OJS 2023/S 033-097048 (2023-02-10)