pour le lot 1 : la mise à disposition de bennes et le traitement des déchets pour les services de la Ville de Lyon et le traitement des déchets récoltés.Pour le lot 2 (réservé aux Structures d'insertion par l'activité Economique (Siae)): la mise à disposition de contenants de capacités variables pour les services de la ville de Lyon et le traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques récoltés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: mise à disposition de bennes
A3cpcb7411
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“pour le lot 1 : la mise à disposition de bennes et le traitement des déchets pour les services de la Ville de Lyon et le traitement des déchets...”
Brève description
pour le lot 1 : la mise à disposition de bennes et le traitement des déchets pour les services de la Ville de Lyon et le traitement des déchets récoltés.Pour le lot 2 (réservé aux Structures d'insertion par l'activité Economique (Siae)): la mise à disposition de contenants de capacités variables pour les services de la ville de Lyon et le traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques récoltés
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Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mise à disposition de bennes - traitement des déchets divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“mise à disposition de bennes et le traitement des déchets pour les services de la Ville de Lyon et le traitement desdéchets récoltés” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l' accord-cadre est reconductible tacitement selon les modalités fixées au Ccapc”
Informations complémentaires:
“le présent lot 1 est conclu pour une durée initiale à compter du 29/07/2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure (prise d'effet), jusqu'au...”
Informations complémentaires
le présent lot 1 est conclu pour une durée initiale à compter du 29/07/2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure (prise d'effet), jusqu'au 28/07/2025.Il est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :Pour la période initiale : 400 000.00 euro(s) (H.T.)Pour la période de reconduction : 400 000,00 euro(s) (H.T.)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mise à disposition de contenants - traitement des D3e
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“mise à disposition de contenants de capacités variables pour les services de la ville de Lyon et le traitement desdéchets d'équipements électriques et...”
Description du marché
mise à disposition de contenants de capacités variables pour les services de la ville de Lyon et le traitement desdéchets d'équipements électriques et électroniques récoltés.Le présent lot 2 est réservé aux aux Structures d'insertion par l'activité Economique (Siae)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est reconductible tacitement selon les modalités fixées au Ccapc
Informations complémentaires:
“le présent lot 2 est conclu pour une durée initiale à compter du 29/07/2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure (prise d'effet), jusqu'au...”
Informations complémentaires
le présent lot 2 est conclu pour une durée initiale à compter du 29/07/2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure (prise d'effet), jusqu'au 28/07/2025.Il est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :Pour la période initiale : 100 000.00 euro(s) (H.T.)Pour la période de reconduction : 100 000,00 euro(s) (H.T.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“dernier Ca : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Références simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.- Agrément...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Références simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.- Agrément de traitement des déchets- agrément préfectoral pour le transport des déchetspièce supplémentaire pour le lot : 02- agrément de la Direction Départementale de l'emploi du travail et des Solidarités (Ddets) en cours de validité ou autre équivalent conformément à l'article L.5132-4 du code du travail justifiant le statut d'atelier chantier d'insertion, d'entreprise d'insertion, d'entreprise de travail temporaire d'insertion ou d'association intermédiaire
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le lot 1 de la présente consultation comporte une clause sociale dont les modalités de mise en oeuvre sont définies au Ccapc.Le lot 2 est réservé aux...”
Conditions d'exécution du contrat
le lot 1 de la présente consultation comporte une clause sociale dont les modalités de mise en oeuvre sont définies au Ccapc.Le lot 2 est réservé aux Structures d'insertion par l'activité Economique (Siae)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-10
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: au plus tard dans 4 ans
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -Appel d'offres ouvert.Le lot 2 de la présente consultation est réservé aux Structures d'insertion par l'activité Economique (Siae)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 028-082840 (2023-02-03)
Avis d'attribution de marché (2023-07-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 028-082840
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: O4691a
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: mise à disposition de bennes - traitement des déchets divers
Date de conclusion du contrat: 2023-06-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: recyclages Dechets Services - groupe Rds
Adresse postale: 16 Rue Fernand Pelloutier
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: O4692a
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: mise à disposition de contenants - traitement des D3e
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: envie Sud Est
Adresse postale: 43 Allee Du Mens
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées "." Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. "
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Source: OJS 2023/S 139-443228 (2023-07-17)