la présente consultation a pour objet la réalisation de petites prestations de traiteurs types petits-déjeuners, plateaux-repas, buffets (lot 1) et de prestations de traiteurs évènementiel types cocktails (lot 2) pour les besoins de la Société de Livraison des Jeux Olympiques (Solideo)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché réservé - prestations de traiteurs pour les besoins de la Société des Livraison des Ouvrages Olympiques (Solideo)
2200050”
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la réalisation de petites prestations de traiteurs types petits-déjeuners, plateaux-repas, buffets (lot 1) et de...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la réalisation de petites prestations de traiteurs types petits-déjeuners, plateaux-repas, buffets (lot 1) et de prestations de traiteurs évènementiel types cocktails (lot 2) pour les besoins de la Société de Livraison des Jeux Olympiques (Solideo)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petites prestations de traiteurs (petit-déjeuner, plateau-repas, buffet)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“le lot 1 a pour objet la réalisation de petites prestations de traiteurs (petit-déjeuner, plateau-repas, buffet)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible tacitement deux fois pour une durée de 12 mois. En cas de non-reconduction, celle-ci s'opère sur décision expresse de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconductible tacitement deux fois pour une durée de 12 mois. En cas de non-reconduction, celle-ci s'opère sur décision expresse de l'acheteur, intervenant au plus tard 15 jours avant l'échéance de la période en cours d'exécution
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Informations complémentaires:
“ce contrat est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution (soit 36 mois reconductions comprises)”
Informations complémentaires
ce contrat est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution (soit 36 mois reconductions comprises)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de traiteurs événementiel (cocktails)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“ce lot a pour objet la réalisation de prestations de traiteurs événementiel (cocktails)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“il s'agit d'un accord cadre réservé à des structures qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-12 et à l'article L. 2113-13 du code de la commande...”
Liste et brève description des conditions
il s'agit d'un accord cadre réservé à des structures qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-12 et à l'article L. 2113-13 du code de la commande publique. Le candidat peut se présenter en tant qu'opérateur économique unique ou en tant que groupement.en cas de constitution d'un groupement, il ne sera exigé aucune forme particulière au groupement attributaire. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. L'Ensemble des cocontractants du groupement et de leurs sous-traitants éventuels doit relever de la même définition relevant des articles L2113-12 et L2113-13 du Code de la commande publique. Il est possible de se présenter de l'accord-cadre plusieurs offres soit en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements, soit en qualité de membres de plusieurs groupements. Il est interdit au candidat d'être mandataire de plusieurs groupements. Les candidats devront remettre les formulaires Dc1 et Dc2 fournis dans le DCE. Les rubriques considérées desdits formulaires devront être renseignées et complétées de telle sorte que les informations ci-après sollicitées soient bien fournies.Les candidats devront remettre :- une lettre de candidature établie sur un imprimé Dc1 complété (joint au Dce) indiquant notamment :- les nom, adresse, numéros de téléphone et de télécopie du siège du candidat ;- les raison sociale, forme juridique et, le cas échéant, le numéro d'immatriculation au registre du commerce ou le numéro SIREN du candidat, sinon le numéro de TVA intracommunautaire.En lieu et place de ce Document, le candidat a la possibilité de présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen " dume " (cf. Article R. 2143-4 du Code de la commande publique).- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 1110-1, et R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à R. 2162-12, R. 2162-13 à R. 2162-14 et R. 2162-15 à R. 2162-21 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (via le Dc1 fourni dans le Dce).En lieu et place de ce Document, le candidat a la possibilité de présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen " dume " (cf. Article R. 2143-4 du Code de la commande publique).L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent informer sans délai l'acheteur de tout changement de situation, au cours de la procédure de passation ainsi d'ailleurs qu'au cours de l'exécution du marché, qui les placeraient dans un des cas d'interdiction de soumissionner ayant pour effet de les exclure d'un marché public.? Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité.- Si le signataire n'est pas le représentant légal du candidat, un pouvoir en vigueur doit être fournit. Ce dernier doit être signé par le représentant légal du candidat qui atteste de la capacité du signataire à représenter le candidat.En cas de groupement, le pouvoir est à fournir pour l'intégralité des membres du groupement dont le signataire n'est pas le représentant légal
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, sur les trois derniers exercices disponibles (en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles). Dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels (via le Dc2 joint au Dce).- Une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste de références réalisées au cours des trois dernières années dans des domaines similaires à celui de la présente consultation, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste de références réalisées au cours des trois dernières années dans des domaines similaires à celui de la présente consultation, indiquant le montant de la prestation, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“conformément aux articles R. 2143-11, R. 2143-12 et R. 2143-16 du code de la commande publique, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
conformément aux articles R. 2143-11, R. 2143-12 et R. 2143-16 du code de la commande publique, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, les candidats, même s'il s'agit d'un groupement ou d'un sous-traitant, peuvent demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et les candidats. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“accord cadre réservé à des structures qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-12 et à ceux qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-13 du...”
Conditions d'exécution du contrat
accord cadre réservé à des structures qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-12 et à ceux qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-20
14:00 📅
“le présent accord cadre est exécuté au moyen de bons de commande rémunérés sur la base d'un bordereau des prix unitaires et forfaitaires BPUF (conformément...”
le présent accord cadre est exécuté au moyen de bons de commande rémunérés sur la base d'un bordereau des prix unitaires et forfaitaires BPUF (conformément aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du Code de la commande publique).Conformément à l'article R. 2191-16 du Code de la commande publique, une avance pourra être accordée pour chaque bon de commande dans les conditions prévues aux articles R. 2191-3 et R. 2191-7 du Code de la commande publique. Si le titulaire ou le sous-traitant n'est pas une petite ou moyenne entreprise au sens du Code de la commande publique, le taux de l'avance est fixé à 5%, du montant du bon de commande toutes taxes comprises. Si le titulaire ou le sous-traitant est une petite ou moyenne entreprise au sens du Code de la commande publique, le taux de l'avance est fixé à 30% du montant du bon de commande toutes taxes comprises
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA art. L. 551-1 et suivants) ;- référé contractuel qui peut être exercé dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA art. L. 551-1 et suivants) ;- référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (cja article L. 551-13 et suivants) ;- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois
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Source: OJS 2023/S 017-045871 (2023-01-19)
Avis d'attribution de marché (2023-07-13) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché réservé - prestations de traiteurs pour les besoins de la Société des Livraison des Ouvrages Olympiques (Solideo)
202300038A42”
Brève description:
“réalisation de petites prestations de traiteurs types petits-déjeuners, plateaux-repas, buffets (lot 1) et de prestations de traiteurs évènementiel types...”
Brève description
réalisation de petites prestations de traiteurs types petits-déjeuners, plateaux-repas, buffets (lot 1) et de prestations de traiteurs évènementiel types cocktails (lot 2) pour les besoins de la Société de Livraison des Jeux Olympiques (Solideo)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 017-045871
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202300038
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations de traiteurs - lot 1 : Petites prestations de traiteurs (petits-déjeuners, plateaux-repas, buffets)”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: apei Boucle de la Seine - eSAT Les Bouleaux (Titulaire no1)
Adresse postale: 4 Place du Village
Commune postale: Genevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202300039
Nom et adresse du contractant
Nom: la Résidence Sociale - eSAT Pleyel (titulaire no2)
Adresse postale: 29 rue d'amiens
Commune postale: Stains
Code postal: 93240
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202300040
Nom et adresse du contractant
Nom: en 10 Saveurs - handirect (Titulaire no3)
Adresse postale: 39 rue Raspail
Commune postale: Levallois Perret
Code postal: 92300
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202300041
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestations de traiteurs - lot 2 : Prestations de traiteurs évènementiel (cocktails)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: la Résidence Sociale - eSAT Pleyel (Titulaire no1)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202300042
Nom et adresse du contractant
Nom: relais Restauration (Titulaire no2)
Adresse postale: 61 rue Victor Hugo
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“i. Pour les lots 1 et 2, accords-cadres multi-attributaires, sans montant minimum et d'un montant maximum sur toute la durée d'exécution (36 mois...”
i. Pour les lots 1 et 2, accords-cadres multi-attributaires, sans montant minimum et d'un montant maximum sur toute la durée d'exécution (36 mois reconductions comprises) de 100.000 euro(s) (H.T.).La dévolution des bons de commande se fait en cascade sans remise en concurrence des titulaires.Ii. Les documents de la procédure et du marché sont consultables dans la limite des avis constants de la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada). Demande préalable à l'adresse : marches.publics@ouvrages-olympiques.fr
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (cja article L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (cja article L. 551-13 et suivants) ;- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois
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Source: OJS 2023/S 136-434060 (2023-07-13)