contrat d’entretien annuel des toitures terrasses de l’Office Public de l’Habitat du Cher (Val de Berry) situé au 14 rue Jean Jacques Rousseau à Bourges (18).
Les sites sont répartis sur le département du cher.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de services- entretien des toitures terrasses
23NB001
Produits/services: Services de logement📦
Brève description:
“contrat d’entretien annuel des toitures terrasses de l’Office Public de l’Habitat du Cher (Val de Berry) situé au 14 rue Jean Jacques Rousseau à Bourges...”
Brève description
contrat d’entretien annuel des toitures terrasses de l’Office Public de l’Habitat du Cher (Val de Berry) situé au 14 rue Jean Jacques Rousseau à Bourges (18).
Les sites sont répartis sur le département du cher.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bourges Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de logement📦
Lieu d'exécution: Cher🏙️
Description du marché:
“contrat d’entretien annuel des toitures terrasses de l’Office Public de l’Habitat du Cher (Val de Berry) situé au 14 rue Jean Jacques Rousseau à Bourges...”
Description du marché
contrat d’entretien annuel des toitures terrasses de l’Office Public de l’Habitat du Cher (Val de Berry) situé au 14 rue Jean Jacques Rousseau à Bourges (18).
Les sites correspondent au secteur de Bourges Nord.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconduction tacite pour un an,
En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur prendra à cet effet la déla décision de ne pas reconduire le marché et...”
Description des renouvellements
Reconduction tacite pour un an,
En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur prendra à cet effet la déla décision de ne pas reconduire le marché et en informera le titulaire au plus tard 90 jours avant la fin du marché.
Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bourges Sud- Saint Amand
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“contrat d’entretien annuel des toitures terrasses de l’Office Public de l’Habitat du Cher (Val de Berry) situé au 14 rue Jean Jacques Rousseau à Bourges...”
Description du marché
contrat d’entretien annuel des toitures terrasses de l’Office Public de l’Habitat du Cher (Val de Berry) situé au 14 rue Jean Jacques Rousseau à Bourges (18).
Le site correspond au secteur de Bourges Sud et à saint Amand
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Description des renouvellements:
“renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour un an, soit trois ans.
En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur prendra à cet effet la décision...”
Description des renouvellements
renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour un an, soit trois ans.
En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur prendra à cet effet la décision de ne pas reconduire le marché et en informera le titulaire au plus tard 90 jours avant la fin du marché.
Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bourges Centre Vierzon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“contrat d’entretien annuel des toitures terrasses de l’Office Public de l’Habitat du Cher (Val de Berry) situé au 14 rue Jean Jacques Rousseau à Bourges...”
Description du marché
contrat d’entretien annuel des toitures terrasses de l’Office Public de l’Habitat du Cher (Val de Berry) situé au 14 rue Jean Jacques Rousseau à Bourges (18).
Les sites correspondent au secteur de Bourges Centre et de Vierzon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-17
14:00 📅
“Il s’agit d’un Accord-cadre composite, c'est à dire un contrat correspondant pour partie à un accord-cadre à bons de commande et pour partie à un marché...”
Il s’agit d’un Accord-cadre composite, c'est à dire un contrat correspondant pour partie à un accord-cadre à bons de commande et pour partie à un marché ordinaire.
L'accord-cadre à bons de commande est passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l’article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 035-103556 (2023-02-14)
Avis d'attribution de marché (2023-05-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 63 454 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 035-103556
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Bourges Nord
Date de conclusion du contrat: 2023-04-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Smac
Adresse postale: 24 rue de l'occitanie
Commune postale: Saint maur
Code postal: 36250
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 629 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Bourges Sud- Saint Amand
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 24 AVENUE DE L'occitanie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 934 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Bourges Centre Vierzon
Nom et adresse du contractant
Code postal: 362250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 891 💰
Source: OJS 2023/S 088-268811 (2023-05-02)