marche de maintenance, de fourniture et de pose de jeux et D'Equipements sportifs repartis sur le patrimoine de hauts-de-seine habitat-oph 2 Lots

Hauts-de-Seine Habitat - OPH

le présent marché de services a pour objet la maintenance, la fourniture et la pose de jeux et d'équipements sportifs repartis sur le patrimoine de Hauts-De-Seine- habitat Oph.
Les prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Récré'Action

Qui ?

• Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'entretien et de réparation › Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-16	Avis de marché
2023-07-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux
Brève description:

le présent marché de services a pour objet la maintenance, la fourniture et la pose de jeux et d'équipements sportifs repartis sur le patrimoine de Hauts-De-Seine- habitat Oph. Les prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hauts-De-Seine Habitat - oPH
Adresse postale: 45 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92532
Commune postale: Levallois Perret
Contact
Adresse Internet: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_897383.html 🌏
Courrier électronique: majda.matrouf@hdshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
URL des documents: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-16 📅
Date limite de soumission: 2023-02-28 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-041807
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

la valeur estimée annuellement pour le lot 1 est de 32 236,00 euros HT pour la partie forfaitaire et 185 186 euros HT pour la partie à bons de commande,

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché de services a pour objet la maintenance, la fourniture et la pose de jeux et d'équipements sportifs repartis sur le patrimoine de Hauts-De-Seine- habitat Oph.

Les prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE

Valeur totale estimée: 400 788 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: direction de proximite de nanterre - seine ouest - sURESNES - rueil malmaison - bois colombes - clichy la garenne : maintenance, fourniture et pose de jeux exterieurs et equipements sportifs
Numéro du lot: 1
Brève description:

le présent marché de services a pour objet la maintenance, la fourniture et la pose de jeux et d'équipements sportifs repartis sur le patrimoine de Hauts-De-Seine- habitat oph -direction de proximite de nanterre - seine ouest - sURESNES - rueil malmaison - bois colombes - clichy la garenne .

Valeur estimée hors TVA: 217 422 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord cadre est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans courant à compter de la date de notification du marché.

Il est reconductible expressément une (1) fois deux (2) ans, sans pouvoir excéder 48 mois au total, à compter de sa date de notification au titulaire

Description des options:

hauts-De-Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires:

la valeur estimée annuellement pour le lot 1 est de 32 236,00 euros HT pour la partie forfaitaire et 185 186 euros HT pour la partie à bons de commande,

Intitulé du lot: direction de proximite de bagneux - le plessis robinson : maintenance, fourniture et pose de jeux exterieurs et equipements sportifs
Numéro du lot: 2
Brève description:

le présent marché de services a pour objet la maintenance, la fourniture et la pose de jeux et d'équipements sportifs repartis sur le patrimoine de Hauts-De-Seine- habitat OPH - direction de proximite de bagneux - le plessis Robinson.

Valeur estimée hors TVA: 183 366 EUR 💰
Informations complémentaires:

la valeur estimée annuellement pour le lot 2 est de 23 142 euros HT pour la partie forfaitaire et 160 224 euros HT pour la partie à bons de commande,

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cf liste des communes dans le RC

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les candidats sont informés qu'ils peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen électronique (e-dume), qu'ils éditent sous format .xml via le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr/, ceci en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2

Dans leur dernière version mise à jour via le site http://www.economie.gouv.fr/daj/.

Ces formulaires contiendront les éléments indiqués à l'article 5.1 du règlement de consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l'adresse : http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com
Adresse du profil d'acheteur: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_907783.html 🌏
URL des documents: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: (+33) 1 30 17 34 00,
Adresse postale: oph, 45 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92300
Téléphone: +33 145573177 📞
Courrier électronique: marches@hdshabitat.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://hautsdeseine-habitat.emarchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_885693.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

le délai de validité des offres est de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil,
Commune postale: Cergypontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.tacergypontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :Référé pré contractuel prévu aux articles L.551 1 à L.551 12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L.551 13 à L.551 23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551 7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421 1 à R. 421 7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de

la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 5, rue Leblanc,
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise,
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil
Source: OJS 2023/S 015-041807 (2023-01-16)

Avis d'attribution de marché (2023-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Jeux_equip.sportifs_dex
Brève description:

le présent marché de services a pour objet la maintenance, la fourniture et la pose de jeux et d'équipements sportifs répartis sur le patrimoine de Hauts-De-Seine- habitat Oph. Les prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE

Valeur totale du marché: 6 213 072 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Levallois Perret Cedex
Contact
Adresse Internet: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics 🌏
Téléphone: +33 147573177 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-408792
Se réfère à l'avis: 2023/S 015-041807
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre à prix mixtes est conclu pour un montant -prix global et forfaitaire annuel de 31 986,00 euros HT et -partie à prix unitaires sans montant mini / maxi sur 2 ans : 1 500 000,00 euros HT, pour une durée ferme de 2 ans à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible expressément 1 fois 2 ans, sans pouvoir excéder 48 mois au total

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché de services a pour objet la maintenance, la fourniture et la pose de jeux et d'équipements sportifs répartis sur le patrimoine de Hauts-De-Seine- habitat Oph.

Intitulé du lot: directions de proximite de nanterre - sEINE-OUEST - sURESNES - rUEIL-MALMAISON - bOIS-COLOMBES - cLICHY-LA-GARENNE
Brève description:

le présent marché de services a pour objet la maintenance, la fourniture et la pose de jeux et d'équipements sportifs répartis sur le patrimoine de Hauts-De-Seine Habitat - oPH - directions de proximite de nanterre - sEINE-OUEST - sURESNES - rueil- malmaison - bOIS-COLOMBES - clichy-La-Garenne.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: directions de proximite de bagneux - le plessis-robinson
Brève description:

le présent marché de services a pour objet la maintenance, la fourniture et la pose de jeux et d'équipements sportifs répartis sur le patrimoine de Hauts-De-Seine Habitat-Oph - directions de proximite de bagneux - lE Plessis-Robinson.

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre à prix mixtes est conclu pour un montant -prix global et forfaitaire annuel de 21 282,00 euros HT et -partie à prix unitaires sans montant mini / maxi sur 2 ans : 1 500 000,00 euros HT, pour une durée ferme de 2 ans à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible expressément 1 fois 2 ans, sans pouvoir excéder 48 mois au total

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communes listées dans le RC joint au DCE

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-30 📅
Nom: recre'Action
Adresse postale: 6 avenue Bernard Jussieu
Commune postale: Serris
Code postal: 77700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160354575 📞
Courrier électronique: commercial@recreaction.fr 📧
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 3 127 944 EUR 💰
3 085 128 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des Marchés Publics

Référence
Informations complémentaires

l'Avis d'appel Public à la Concurrence est paru le 18 janvier 2023 sur notre plateforme dématérialisée : http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com sous la référence 907783, le 19 janvier 2023 au BOAMP sous la référence 23-7182 (bulletin 019) et le 20 janvier 2023 au JOUE sous la référence 2023/ S015-041807

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :

-Référé pré contractuel prévu aux articles L.551 1 à L.551 12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

-référé contractuel prévu aux articles L.551 13 à L.551 23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551 7 du CJA.

-Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421 1 à R. 421 7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

-Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Source: OJS 2023/S 129-408792 (2023-07-03)

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