Avis de marché (2023-02-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Éléments décoratifs divers
Numéro de référence: 2023-07
Brève description:
“marché de conception et de réalisation de plusieurs ?Uvres artistiques sur le Campus Arrageois de l?université d?artois” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Éléments décoratifs divers📦
Code CPV supplémentaire: Éléments décoratifs divers📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Nord-Pas de Calais🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-02-21 📅
Date limite de soumission: 2023-04-07 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-117952
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
“ce type de marché (création ou l'acquisition d'une oeuvre d'art) peut être passé sans publicité ni mise en concurrence préalables selon l'article R2122-3 du...”
ce type de marché (création ou l'acquisition d'une oeuvre d'art) peut être passé sans publicité ni mise en concurrence préalables selon l'article R2122-3 du code de la commande publique. Toutefois, par respect des 3 principes du code de commande publique, la consultation prend la forme d'un concours restreint.Choix du ou des lots par les candidats sur l'acte de candidature (utilisation de l'imprimé Dc1)
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Source: OJS 2023/S 040-117952 (2023-02-21)