Marché d’acquisition d’un système de mesures des propriétés physiques des matériaux pour l'ILM

CNRS Rhone Auvergne

Le présent marché a pour objet l’acquisition d’un système de mesure des propriétés physiques des matériaux (conductivité électrique et thermique, effet Seebeck, effet Hall) ainsi que la formation des futurs utilisateurs pour l’Institut Lumière Matière.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Quantum Design

Qui ?

• CNRS Rhone Auvergne

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz › Matériel de mesure et de contrôle

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-03	Avis de marché
2023-04-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de mesure et de contrôle
Numéro de référence: 2022-12
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de mesure et de contrôle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Rhône Auvergne
Adresse postale: 2 avenue Albert Einstein BP 61335
Code postal: 69609
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr07.marches@cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2144862&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2144862&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-03 📅
Date limite de soumission: 2023-03-15 📅
Date de publication: 2023-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 028-082437
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

PSE n° 1 : extension de garantie d’un an soit deux ans de garantie au total PSE n° 2 : extension de garantie de deux ans soit trois ans de garantie au total PSE n° 3 : extension de garantie de trois ans soit quatre ans de garantie au total PSE n° 4 : extension de garantie de quatre ans soit cinq ans de garantie au total

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L’équipement souhaité doit être livré à l’Institut Lumière Matière (ILM) du CNRS sur le campus de la Doua situé à Villeurbanne (France).

Durée de l'accord: 8 mois
Description des options:

-La tranche optionnelle n° 1 est constituée d’un module de mesure de résistance en courant continu.

-La tranche optionnelle n° 2 est constituée d’un module de mesure de la chaleur spécifique.

Informations complémentaires:

PSE n° 1 : extension de garantie d’un an soit deux ans de garantie au total

PSE n° 2 : extension de garantie de deux ans soit trois ans de garantie au total

PSE n° 3 : extension de garantie de trois ans soit quatre ans de garantie au total

PSE n° 4 : extension de garantie de quatre ans soit cinq ans de garantie au total

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2144862&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

La réalisation de mesures spécifiques sont attendues dans l'offre des candidats à partir de 3 échantillons tests fournis par le laboratoire. Les modalités de demande des échantillons tests sont décrites dans le RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours :

• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;

• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;

• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2023/S 028-082437 (2023-02-03)

Avis d'attribution de marché (2023-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 599 978 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-18 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-235399
Se réfère à l'avis: 2023/S 028-082437
Numéro JO-S: 79

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 70%
Critère de qualité (nom): Service Après-Vente
Critère de qualité (pondération): 5%
Prix (pondération): 25%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-12 📅
Nom: Quantum design
Commune postale: Les ulis
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 599 978 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).

La date de notification du marché est le 12/04/2023.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel (dr07.marches@cnrs.fr) ou télécopie (04 78 89 06 30) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2023/S 079-235399 (2023-04-18)

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