maintenance et exploitation de la Signalisation Lumineuse Tricolore sur le réseau des Bulles d'artois Mobilités

artois mobilites

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ceryx Trafic System
• EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRA NORD

Qui ?

• artois mobilites

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-06	Avis de marché
2023-06-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance de systèmes
Numéro de référence: 23SM03
Brève description:

maintenance et exploitation de la Signalisation Lumineuse Tricolore sur le réseau des Bulles d'artois Mobilités

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance de systèmes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance de systèmes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: artois mobilites
Adresse postale: 39 rue du 14 juillet
Code postal: 62303
Commune postale: Lens
Contact
Adresse Internet: https://www.artois-mobilites.fr/ 🌏
Courrier électronique: jberger@am62.fr 📧
Téléphone: +33 361480139 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_2_4jeHlAl4 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_2_4jeHlAl4 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-06 📅
Date limite de soumission: 2023-03-10 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-083968
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

l'Ouverture des plis se déroulera au sein du siège d'artois Mobilités, en présence du responsable technique du marché et du responsable des marchés

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le marché a pour objet la maintenance et l'exploitation des carrefours à feux gérés par Artois Mobilités, incluant ceux traversés par les lignes de bus à haut niveau de services (Bhns) sur le réseau de transports d'artois Mobilités. Le détail des lignes figurent au sein du cahier des clauses techniques et de ses annexes

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

la durée du présent accord-cadre est d'un an, reconductible trois fois un an par tacite reconduction

Description des options:

l'Accord-Cadre comprend une option au sens du droit Européen. La durée de l'accord-cadre est d'un an, reconductible trois fois un an par tacite reconduction

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ressort territorial d'artois Mobilités

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le candidat remet à l'appui de sa candidature, les documents suivants : - une lettre de candidature.En cas de groupement, si la lettre de candidature est signée par le seul mandataire, les mandats des cotraitants donnés au mandataire seront obligatoirement signés en original et joints à la candidature.Les pouvoirs de la(les) personne(s) habilitée(s) à engager la société.les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ou chaque membre du groupement :- ne se trouve pas dans un des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique (y compris infractions de même nature dans un autre Etat de l'union européenne) ;- est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;- ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal;- ne fait pas l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail.Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC établis par le Ministère de l'économie. Dans cette hypothèse, le Dc1 remplace les déclarations et attestations énumérées ci-dessus. Le Dc2 employé par le candidat devra être celui mis à disposition dans le Dossier de Consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: lens cedex
Informations complémentaires:

l'Ouverture des plis se déroulera au sein du siège d'artois Mobilités, en présence du responsable technique du marché et du responsable des marchés

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25620416500037
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_2_4jeHlAl4 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

ainsi l'accord-cadre pourra faire l'objet d'une nouvelle mise en concurrence entre mars et juin 2027 (période de lancement probable de la consultation)

les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum de commande et avec un maximum de 4 000 000euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre (4 ans)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 030-083968 (2023-02-06)

Avis d'attribution de marché (2023-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 803 074 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-13 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-360755
Se réfère à l'avis: 2023/S 030-083968
Numéro JO-S: 115

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-07 📅
Nom: eiffage Energie Systèmes - infra Nord
Numéro d'enregistrement national: 38878155100022
Adresse postale: 3 Zone porte d'estaires
Commune postale: La Bassée
Code postal: 59480
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320299929 📞
Pays: Nord 🏙️
Nom: ceryx Trafic System
Numéro d'enregistrement national: 43426568200030
Adresse postale: 18 rue des Foers
Commune postale: Cherisy
Code postal: 28500
Téléphone: +33 237380370 📞
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 3 803 074 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 115-360755 (2023-06-13)

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