Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance et exploitation de la Signalisation Lumineuse Tricolore sur le réseau des Bulles d'artois Mobilités
23SM03”
Produits/services: Services de maintenance de systèmes📦
Brève description:
“maintenance et exploitation de la Signalisation Lumineuse Tricolore sur le réseau des Bulles d'artois Mobilités”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance de systèmes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Produits/services supplémentaires: Feux de circulation📦
Produits/services supplémentaires: Installation de feux de circulation📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ressort territorial d'artois Mobilités
Description du marché:
“le marché a pour objet la maintenance et l'exploitation des carrefours à feux gérés par Artois Mobilités, incluant ceux traversés par les lignes de bus à...”
Description du marché
le marché a pour objet la maintenance et l'exploitation des carrefours à feux gérés par Artois Mobilités, incluant ceux traversés par les lignes de bus à haut niveau de services (Bhns) sur le réseau de transports d'artois Mobilités. Le détail des lignes figurent au sein du cahier des clauses techniques et de ses annexes
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée du présent accord-cadre est d'un an, reconductible trois fois un an par tacite reconduction” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Accord-Cadre comprend une option au sens du droit Européen. La durée de l'accord-cadre est d'un an, reconductible trois fois un an par tacite reconduction”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat remet à l'appui de sa candidature, les documents suivants : - une lettre de candidature.En cas de groupement, si la lettre de candidature est...”
Liste et brève description des conditions
le candidat remet à l'appui de sa candidature, les documents suivants : - une lettre de candidature.En cas de groupement, si la lettre de candidature est signée par le seul mandataire, les mandats des cotraitants donnés au mandataire seront obligatoirement signés en original et joints à la candidature.Les pouvoirs de la(les) personne(s) habilitée(s) à engager la société.les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ou chaque membre du groupement :- ne se trouve pas dans un des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique (y compris infractions de même nature dans un autre Etat de l'union européenne) ;- est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;- ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal;- ne fait pas l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail.Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC établis par le Ministère de l'économie. Dans cette hypothèse, le Dc1 remplace les déclarations et attestations énumérées ci-dessus. Le Dc2 employé par le candidat devra être celui mis à disposition dans le Dossier de Consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-10
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lens cedex
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“l'Ouverture des plis se déroulera au sein du siège d'artois Mobilités, en présence du responsable technique du marché et du responsable des marchés”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“ainsi l'accord-cadre pourra faire l'objet d'une nouvelle mise en concurrence entre mars et juin 2027 (période de lancement probable de la consultation)” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum de commande et avec un maximum de 4 000 000euro(s) HT sur la durée...”
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum de commande et avec un maximum de 4 000 000euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre (4 ans)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 030-083968 (2023-02-06)
Avis d'attribution de marché (2023-06-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 803 074 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 030-083968
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23SM03
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“maintenance et exploitation de la Signalisation Lumineuse Tricolore sur le réseau des Bulles d'artois Mobilités”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage Energie Systèmes - infra Nord
Numéro d'enregistrement national: 38878155100022
Adresse postale: 3 Zone porte d'estaires
Commune postale: La Bassée
Code postal: 59480
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320299929📞
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Nom: ceryx Trafic System
Numéro d'enregistrement national: 43426568200030
Adresse postale: 18 rue des Foers
Commune postale: Cherisy
Code postal: 28500
Téléphone: +33 237380370📞
Région: Eure-et-Loir🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 803 074 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 21 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“maintenance système central supervision des carrefours, poste opérateur et réseau télécom,”
Source: OJS 2023/S 115-360755 (2023-06-13)