Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location maintenance d'un équipement MOCVD III-N 200-300mm pour le compte du CEA Grenoble
B23-00988-LS”
Produits/services: Services de recherche et développement expérimental📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur la location maintenance d'un équipement MOCVD III-N 200-300mm au CEA Grenoble”
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“La présente consultation porte sur la location maintenance d'un réacteur MOVPE destiné à la croissance par épitaxie de couches de nitrure III sur substrat...”
Description du marché
La présente consultation porte sur la location maintenance d'un réacteur MOVPE destiné à la croissance par épitaxie de couches de nitrure III sur substrat de silicium. Cette location maintenance est d'une durée de 24 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP..
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique,
téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-28
16:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +4 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +4 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +4 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +4 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 066-198138 (2023-03-29)
Informations complémentaires (2023-04-18)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 066-198138
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-04-28 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-11 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2023-04-28 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-11 📅
L'heure: 16:30
Source: OJS 2023/S 079-237623 (2023-04-18)
Avis d'attribution de marché (2023-10-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Personne de contact: M. Anguéran Thirion
Téléphone: +33 659450565📞
Courrier électronique: angueran.thirion@cea.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre: Location d’un équipement MOCVD III-N 200-300mm
B23-03096-AT
Produits/services: Machines et appareils microélectroniques📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur la location avec service de dépannage d'un équipement MOCVD III-N 200-300mm au CEA Grenoble”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation porte sur la location avec service de dépannage d'un réacteur MOVPE destiné à la croissance par épitaxie de couches de nitrure III...”
Description du marché
La présente consultation porte sur la location avec service de dépannage d'un réacteur MOVPE destiné à la croissance par épitaxie de couches de nitrure III sur substrat de silicium. Cette location est prévue sur une durée de 24 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Performances sur les spécifications générales (§2.1), et sur les process (§2.2 à 2.13)”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Empreinte au sol
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais de mise à disposition
Prix (pondération): 50
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 066-198138
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4001017389-P7T30
Titre: Location d’un équipement MOCVD III-N 200-300mm
Date de conclusion du contrat: 2023-09-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Aixtron se
Commune postale: Herzogenrath
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Deutschland 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Le présent marché fait suite à une précédente consultation (n°B23-00988-LS) portant sur le même besoin qui a été déclarée infructueuse. Une offre a été...”
Le présent marché fait suite à une précédente consultation (n°B23-00988-LS) portant sur le même besoin qui a été déclarée infructueuse. Une offre a été déposée dans le temps imparti.
Ne pouvant répondre entièrement aux prestations demandées dans la présente consultation, son offre a été jugée irrégulière (articles L 2152-1 et L 2152-2 du code de la commande publique).
Pour ses raisons et en application de l’article R. 2124-3 6° du code de la commande publique, le CEA a décidé de relancer en procédure avec négociation avec le soumissionnaire initial.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Téléphone: +33 476429000📞
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Grenoble
Téléphone: +33 476429000📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 196-615082 (2023-10-06)