l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location et maintenance de matériels de terrassement (pelles, mini-pelles et tractopelles) pour l'entretien des routes départementales du Puy-De-Dôme
2022-Ptd-0008”
Titre
location et maintenance de matériels de terrassement (pelles, mini-pelles et tractopelles) pour l'entretien des routes départementales du Puy-De-Dôme
2022-Ptd-0008
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Produits/services: Pelles mécaniques📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 301 750 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: drat Combrailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pelles mécaniques📦
Produits/services supplémentaires: Machines de terrassement📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les centres d'intervention routiers du Puy-De-Dôme et chantiers d'intervention de proximité. 63000 - clermont-Ferrand”
Description du marché:
“pelles/Minipelles/Tractopelles pour les centres : Pontaumur, Pontgibaud, Bourg Lastic, Herment, Giat, Combronde, Manzat, St Gervais d'auvergne, St Eloy les...”
Description du marché
pelles/Minipelles/Tractopelles pour les centres : Pontaumur, Pontgibaud, Bourg Lastic, Herment, Giat, Combronde, Manzat, St Gervais d'auvergne, St Eloy les Mines, Pionsat, Charensat, St Georges de Mons, St Pardoux
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 750 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 1 an reconductible 3 fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: drat Clermont Limagne et Orcines
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“pelles/Minipelles/Tractopelles pour les centres : Riom, Clermont-Ferrand, Chatel Guyon, Aigueperse, Ennezat, Billom, Lezoux, Bouzel, Maringues, St Dier...”
Description du marché
pelles/Minipelles/Tractopelles pour les centres : Riom, Clermont-Ferrand, Chatel Guyon, Aigueperse, Ennezat, Billom, Lezoux, Bouzel, Maringues, St Dier d'auvergne, Randan
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 71 400 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: drat Val D'Allier
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“pelles/Minipelles/Tractopelles pour les centres : Vic le Comte, Mirefleurs, Aydat, Tallende, Champeix” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 875 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“pelles/Minipelles/Tractopelles pour les centres : Ardes/Couze, Issoire, Jumeaux, Sauxillanges” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 875 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: drat Sancy
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: minipelles pour les centres : Rochefort, La Bourboule, La Tour d'auvergne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 800 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: minipelles pour les centres : Chambon, Besse, Egliseneuve, Picherande
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 800 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“pelles/Tractopelles pour les centres : Rochefort, La Bourboule, La Tour d'auvergne, Chambon, Besse, Egliseneuve, Picherande” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 500 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: drat Livradois Forez
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“pelles/Minipelles/Tractopelles pour les centres : Ambert, Arlanc, St Anthème, Viverols, St Amant Roche Savine, St Germain lembron” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 875 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“pelles/Minipelles/Tractopelles pour les centres : Thiers, Celles sur Durolle, Châteldon, Courpière, Marat, Cunlhat” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 875 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-25
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 063-189081 (2023-03-24)
Avis d'attribution de marché (2023-08-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 420 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les centres d'intervention routiers du Puy-De-Dôme et chantiers d'intervention de proximité. 63000 Clermont-Ferrand” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 063-189081
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: drat Combrailles
Date de conclusion du contrat: 2023-08-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: auvergne Environnement Service
Adresse postale: za La Varenne
Commune postale: Combronde
Code postal: 63460
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: drat Clermont Limagne et Orcines
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 336 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: drat Val D'Allier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: drat Sancy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: drat Livradois Forez
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Source: OJS 2023/S 154-486984 (2023-08-07)