l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Location de navettes et de bus pour la saison 2023/2024reconductible pour les saisons 2024/2025-2025/2026-2026/2027
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: location de navettes et de bus saison 2023/2024 reconductible 3 fois
202310
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Location de navettes et de bus pour la saison 2023/2024reconductible pour les saisons 2024/2025-2025/2026-2026/2027
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: aucune règle
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: train Rouge Hiver
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: val d'isère 73150 - val d'isère
Description du marché:
“renforcement des bus Train rouge du soir et mise en place de bus Train rouge de nuit” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de 1 an par...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de 1 an par lot et par période. Un an pour la période initiale, et un an par période reconduite
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: train Rouge été
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: mise en place de bus Train rouge été
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: train Jaune été
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: mise en place de navette Train jaune été
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: train Jaune Hiver
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: mise en place de navette Train jaune du soir hiver
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: train Bleu Hiver
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: mise en place de navette Train bleu du soir hiver
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: train Bleu été
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: mise en place de navette Train bleu été
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-07
13:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 050-143873 (2023-03-06)
Informations complémentaires (2023-03-10)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 050-143873
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“après la mention : La présente consultation concerne :location de navettes et de bus saison 2023/2024 reconductible 3 foisajouter : Cette consultation fait...”
Texte
après la mention : La présente consultation concerne :location de navettes et de bus saison 2023/2024 reconductible 3 foisajouter : Cette consultation fait suite au marché 202304 déclaré sans suite pour cause fructuosité par décision no2023036 du 23/02/2023
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 053-155755 (2023-03-10)
Avis d'attribution de marché (2023-05-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 672 728 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: val d'isère 73150 Val d'isère
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 050-143873
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202310
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: train Rouge Hiver
Date de conclusion du contrat: 2023-05-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: valbus
Adresse postale: gare Centrale
Commune postale: Val D'Isere
Code postal: 73150
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 909 092 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: train Rouge été
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 545 456 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: train Jaune été
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 363 636 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: train Jaune Hiver
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 363 636 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: train Bleu Hiver
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 290 908 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: train Bleu été
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2023/S 105-328836 (2023-05-30)