Avis de marché (2023-02-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Brève description:
“location de longue durée de véhicules particuliers neufs à motorisation thermique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-D'Or” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de Côte d'or
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr🌏
Courrier électronique: dgsd.dcpv.sm@cotedor.fr📧
Téléphone: +33 380636917📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-02-27 📅
Date limite de soumission: 2023-04-13 📅
Date de publication: 2023-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 045-131561
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
“les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande sans minimum et avec maximum conformément aux dispositions des articles R....”
les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande sans minimum et avec maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.la durée prévisionnelle des accords-cadres est de 72 mois à compter de leurs dates de notification comprenant le délai où les bons de commande peuvent être émis, le temps de préparation/remise des véhicules, la durée de location ainsi que les opérations de restitution ou de rachat des véhicules
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Source: OJS 2023/S 045-131561 (2023-02-27)
Avis d'attribution de marché (2023-06-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 684 585 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-343273
Se réfère à l'avis: 2023/S 045-131561
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
“les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande sans minimum et avec maximum conformément aux dispositions des articles R....”
les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande sans minimum et avec maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.la durée prévisionnelle des accords-cadres est de 72 mois à compter de leurs dates de notification comprenant le délai où les bons de commande peuvent être émis, le temps de préparation/remise des véhicules, la durée de location ainsi que les opérations de restitution ou de rachat des véhicules.le montant indiqué au Ii.1.7)(Valeur totale du marché) correspond au montant total des détails estimatifs pour les 2 lots. Les montants indiqués au V.2.4) (valeur totale du marché) correspondent au montant du détail estimatif.lot 1 : Coût location des véhicules : 182 580 eur (T.T.C.) ; Coûts annexes : 201 240 EUR (T.T.C.).Lot 2 : Coût location des véhicules : 226 350.96 eur (T.T.C.) ; Coûts annexes : 211 332 eur (T.T.C.)
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Source: OJS 2023/S 110-343273 (2023-06-06)