location de longue durée de 12 fourgons benne double cabine à motorisation diesel avec coffre de plus de 3,5 T pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-D'Or - rectificatif
conseil Départemental de Côte d'or
location de longue durée de 12 fourgons benne double cabine à motorisation diesel avec coffre de plus de 3,5 T pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-D'Or - rectificatif
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de Côte d'or
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636917 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-16 📅
Date limite de soumission: 2023-03-02 📅
Date de publication: 2023-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 037-108282
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 80 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: côte-D'Or
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Point de contact: Service Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 037-108282 (2023-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Brève description:
location de longue durée de 12 fourgons benne double cabine à motorisation diesel avec coffre de plus de 3,5 T pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-D'Or - rectificatif
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de Côte d'or
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636917 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-16 📅
Date limite de soumission: 2023-03-02 📅
Date de publication: 2023-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 037-108282
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique sans minimum et un maximum de 12 fourgons.la durée prévisionnelle de l'accord-cadre est de 80 mois à compter de sa date de notification comprenant le délai où les bons de commande peuvent être émis, le temps de préparation/remise des véhicules, la durée de location ainsi que les opérations de restitution ou de rachat des véhicules. L'Accord cadre se terminera à l'issue de l'opération de restitution des véhicules ou le cas échéant au rachat des véhicules.la rectification porte uniquement sur la date limite de remise des offres.Les autres éléments du dossier restent inchangés
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Brève description:
location de longue durée de 12 fourgons benne double cabine à motorisation diesel avec coffre de plus de 3.5 T pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-D'Or - rectificatif
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 80 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: côte-D'Or
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
cette durée est justifiée par :- la nature des prestations, induisant un délai de préparation avant livraison,- la durée de location (60 mois) qui permet un coût de location et de restitution moins élevé,- le délai nécessaire aux étapes de restitution ou de rachat en fin de location
Afficher plus
cette durée est justifiée par :- la nature des prestations, induisant un délai de préparation avant livraison,- la durée de location (60 mois) qui permet un coût de location et de restitution moins élevé,- le délai nécessaire aux étapes de restitution ou de rachat en fin de location
Afficher plus
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Point de contact: Service Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 037-108282 (2023-02-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕