il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 4 lot(s).chaque lot fera l'objet d'un marché.Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.La prestation inclue également, sous forme de bons de commande, des travaux exceptionnels, la fourniture et la plantation de végétaux extérieurs... Au fur et à mesure des besoins, sur demande du pouvoir adjudicateur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-01-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de saint pierre les elbeuf
Numéro d'enregistrement national: 21760640900019
Adresse postale: hôtel de Ville, Place François Mitterrand
Commune postale: Saint-Pierre-lès-Elbeuf
Code postal: 76320
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mduflos@yahoo.fr📧
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: http://pierrotin.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://www.mpe76.fr/🌏
URL de participation: https://www.mpe76.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“le présent marché concerne une prestation d'entretien des espaces verts pour la ville de Saint-Pierre les Elbeuf (76)
2023-02”
Produits/services: Services d'entretien de terrains📦
Brève description:
“il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 4 lot(s).chaque lot fera l'objet d'un marché.Les candidats ont la possibilité de...”
Brève description
il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 4 lot(s).chaque lot fera l'objet d'un marché.Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.La prestation inclue également, sous forme de bons de commande, des travaux exceptionnels, la fourniture et la plantation de végétaux extérieurs... Au fur et à mesure des besoins, sur demande du pouvoir adjudicateur
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien de l'ensemble des espaces des zones P1 à P15
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Augsburg, Landkreis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: tout le territoire 76320 - saint-Pierre lès Elbeuf
Description du marché:
“tonte, fauchage, découpe des bordures , désherbage et nettoyage des massifs , ramassage des feuilles mortes, branchages, détritus de toute nature, nettoyage...”
Description du marché
tonte, fauchage, découpe des bordures , désherbage et nettoyage des massifs , ramassage des feuilles mortes, branchages, détritus de toute nature, nettoyage des cheminements piétons et des aires de circulation, taille des haies, des arbres, des arbustes et des végétaux, coupe des branches basses des arbres jusqu'à 2,50 m , Elagage d'entretien, binage
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est passé pour une période d'une année calendaire débutant le 11avril 2023. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'une année et...”
Description des renouvellements
le marché est passé pour une période d'une année calendaire débutant le 11avril 2023. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'une année et pour une durée maximale de quatre ans, soit au plus tard jusqu'au 12 avril 2027
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien de l'ensemble des espaces verts des zones C1 à C4
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien du Cimetière de Saint-Pierre les Elbeuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des rues des zones V1 à V7
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: nettoyage et désherbage de la voirie, des caniveaux et des trottoirs
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: la prestation est réservée aux métiers d'entretien des espaces verts
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-27
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hotel De Ville
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“je vous précise que vous pouvez contester les décisions prises dans le cadre de la présente consultation, en déposant auprès du Tribunal Administratif de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
je vous précise que vous pouvez contester les décisions prises dans le cadre de la présente consultation, en déposant auprès du Tribunal Administratif de Rouen :- soit un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative,- soit un recours en référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du même Code.- Enfin, un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent l'accomplissement des mesures de publicité de l'attribution du marché
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 016-043351 (2023-01-18)
Avis d'attribution de marché (2023-04-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 420 616 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: tout le territoire 76320 Saint-Pierre lès Elbeuf
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 016-043351
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230201
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: entretien de l'ensemble des espaces des zones P1 à P15
Date de conclusion du contrat: 2023-03-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: idverde
Adresse postale: 52 Rue Edmond Mailloux
Commune postale: Val-de-Reuil
Code postal: 27100
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 122 352 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20230202
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: entretien de l'ensemble des espaces verts des zones C1 à C4
Nom et adresse du contractant
Nom: s.t.e.e.v. - Societe De Travaux Et D'Entretien D'Espaces Verts
Adresse postale: 118 Av Des Quatre Ages
Commune postale: Saint-Pierre-les-Elbeuf
Code postal: 76320
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164 264 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20230203
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: entretien du Cimetière de Saint-Pierre les Elbeuf
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ass Insertion Prof Activites Multiples
Adresse postale: 59 Rue De La Paix
Commune postale: Saint-Aubin-les-Elbeuf
Code postal: 76410
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 560 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20230204
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: entretien des rues des zones V1 à V7
Nom et adresse du contractant
Nom: association Le Pre De La Bataille
Adresse postale: 39 Rue Du Pre De La Bataille
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 440 💰
Source: OJS 2023/S 079-237116 (2023-04-17)