le Marché d'entretien des espaces verts des établissements du GHT Léman Mont-Blanc

Centre hospitalier Alpes Léman

marché d'entretien des espaces verts des établissements du GHT Léman Mont-Blanc. Accord-Cadre à bons de commandes avec montant maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Conclu pour une durée initiale de 09 mois à compter du 01/04/2023 ou de la notification, tacitement reconductible pour 3 trois périodes successives de 12 mois. Des variantes facultatives sont prévues dans le DCE. Cette consultation fait suite à une consultation déclarée sans suite.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-23 Avis de marché
Avis de marché (2023-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
marché d'entretien des espaces verts des établissements du GHT Léman Mont-Blanc. Accord-Cadre à bons de commandes avec montant maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Conclu pour une durée initiale de 09 mois à compter du 01/04/2023 ou de la notification, tacitement reconductible pour 3 trois périodes successives de 12 mois. Des variantes facultatives sont prévues dans le DCE. Cette consultation fait suite à une consultation déclarée sans suite.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Alpes Léman
Adresse postale: 558 Route de Findrol
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine-sur-Arve
Contact
Adresse Internet: https://ght-leman-mont-blanc.fr 🌏
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-23 📅
Date limite de soumission: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 042-123436
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
une variante facultative autorisée. Montant total estimé en euros HT pour la durée totale d'exécution : 16 000 euros (H.T.). Les visites sont obligatoires, les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 255 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des espaces verts pour le site de l'epsm74 - site de Sallanches
Numéro du lot: 1
Brève description:
entretien des espaces verts pour le site de l'epsm74 - site de Sallanches. La liste des sites est définie dans le CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 9 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes
de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes
confondues, est de 48 mois. L'Échéance ultime de l'accord-cadre est fixée, toutes reconductions éventuelles comprises, au 31 décembre 2026
Informations complémentaires:
une variante facultative autorisée. Montant total estimé en euros HT pour la durée totale d'exécution : 16 000 euros (H.T.). Les visites sont obligatoires, les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation
Intitulé du lot: entretien des espaces verts pour les HPMB - sites de Sallanches
Numéro du lot: 2
Brève description: entretien des espaces verts pour les HPMB - sites de Sallanches
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
une variante facultative autorisée. Montant total estimé en euros HT pour la durée totale d'exécution : 80 000 euros (H.T.). Les visites sont obligatoires, les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation
Intitulé du lot: entretien des espaces verts pour les HPMB - sites de Chamonix
Numéro du lot: 3
Brève description: entretien des espaces verts pour les HPMB - sites de Chamonix
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
une variante facultative autorisée. Montant total estimé en euros HT pour la durée totale d'exécution : 40 000euros (H.T.). Les visites sont obligatoires, les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
epsm74 - site de Sallanches
hpmb - sites de Sallanches; La liste des sites est définie dans le CCTP.
hpmb - sites de Chamonix La liste des sites est définie dans le CCTP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat
n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit
sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette
consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est
effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Les estimations et les montants maximums mentionnés correspondent à la durée maximum de l'accord-cadre (48 mois) pour chacun des lots

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel
prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine
juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est
rendue publique
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 042-123436 (2023-02-23)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Haute-Savoie
Produits/services:
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