Objet Champ d'application du marché
Titre: Impression du livre d'art "Les Grands Mythes "
DCOM-2023-1
Produits/services: Services relatifs à l'impression📦
Brève description:
“Les prestations comprennent l'impression, le façonnage et la livraison du livre d'art " Les Grands Mythes " en France Métropolitaine.”
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Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Les Prestations ont pour objet l'impression, le façonnage et la livraison en France métropolitaine du livre d'art " Les Grands Mythes ".” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit (afin de faire réimprimer l'ouvrage le cas échéant), au maximum 3 (trois) fois, dans des conditions équivalentes, sans que...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit (afin de faire réimprimer l'ouvrage le cas échéant), au maximum 3 (trois) fois, dans des conditions équivalentes, sans que la durée totale du marché puisse excéder une période de 4 (quatre) ans.
La reconduction est tacite, sauf décision écrite contraire notifiée par ARTE France au titulaire au moins 15 (quinze) jours avant la fin du marché initial.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“ARTE France exige que les tâches essentielles de ce marché, en l'occurrence l'impression et le façonnage, soient réalisées directement par le titulaire.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-24
16:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: l-delescluse@artefrance.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: l-delescluse@artefrance.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: l-delescluse@artefrance.fr📧
Source: OJS 2023/S 040-115748 (2023-02-21)