Objet Champ d'application du marché
Titre:
“implants et dispositifs médicaux à usage unique de neurochirurgie et dispositifs médicaux de dérivation ventriculaire - rELANCE
PHARMA2023038”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“fourniture d'implants et dispositifs médicaux à usage unique de neurochirurgie et dispositifs médicaux de dérivation ventriculaire - rELANCE”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rétracteur de scalp
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché: rétracteur de scalp
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-06-01 📅
Date de fin: 2024-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: deux reconductions tacites de 12 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes sans minimum et avec maximum fixé en quantité pour 12 mois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: capteur de pression DVE
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: capteur de pression DVE
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système clos de drainage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: système clos de drainage
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cage cervicale par voie antérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: cage cervicale par voie antérieure
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cage lombaire voie OLIF
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: cage lombaire voie OLIF
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cage lombaire voie TLIF
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: cage lombaire voie TLIF
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implant corporectomie étages cervical et thoraco-lombaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: implant corporectomie étages cervical et thoraco-lombaire
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ostéosynthèse rachidienne postérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: ostéosynthèse rachidienne postérieure
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système de fixation de volet crânien
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: système de fixation de volet crânien
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“accords-Cadres mono-attributaires à bons de commandes conclus sans minimum et avec un maximum en quantités pour 12 mois pour le CHU de Caen”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-06
15:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cellule marchés du CHU de Caen
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“des échantillons pourront être demandés après la date limite de remise des offres. La demande d'échantillons est alors réalisée afin de mettre en place des...”
des échantillons pourront être demandés après la date limite de remise des offres. La demande d'échantillons est alors réalisée afin de mettre en place des tests dans le(s) service(s). La Pharmacie du CHU de Caen, prendra contact avec les soumissionnaires sous réserve de régularité de leur proposition, pour demander les échantillons qu'ils jugeront nécessaires afin de mettre en place des tests auprès des opérateurs. Pour chaque test, les candidats indiqueront les références et numéro de lot des produits servant aux tests et se chargeront de faire retourner les fiches d'essai à la pharmacie du CHU de Caen au plus tard le 19 avril 2023.La proposition sera rejetée si les tests demandés n'ont pu être réalisés. Les spécimens seront conservés à titre gratuit par la pharmacie du CHU Caen Normandie
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - bP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes,”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bp24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467902📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : - précisions délais : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes :-Référé pré-contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : - précisions délais : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes :-Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.-Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2023/S 050-148221 (2023-03-06)
Avis d'attribution de marché (2023-08-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: M. le directeur général, DAJ - cellule marchés - avenue Côte de Nacre - cs3001
Personne de contact: Laetitia Rizzotto, juriste marchés
Téléphone: +33 0231064885📞
Courrier électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 20581128.78 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VT Performance technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): VT Sécurité d'utilisation
Critère de qualité (nom): VT Bénéfice clinique pour le patient
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: tacitement reconductibles 2 fois 12 mois
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 050-148221
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: rétracteur de scalp
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 232109
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: capteur de pression DVE
Date de conclusion du contrat: 2023-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sophysa logistics
Adresse postale: 5 rue guy moquet
Commune postale: Orsay
Code postal: 91400
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
URL: https://www.sophysa.com/fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 462997.74 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 232107
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: système clos drainage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: integra lifesciences services
Adresse postale: 97 allee alexandre borodine parc technologique de la porte des alpes
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône-Alpes🏙️
URL: https://www.integralife.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 963412.80 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 232105
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: cage cervicale par voie antérieure
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: centinel spine schweiz gmbh
Adresse postale: grafenauweg 8
Commune postale: Zug
Code postal: 6300
Pays: Suisse 🇨🇭
Région: Schweiz/Suisse/Svizzera 🏙️
URL: https://www.centinelspine.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 177712.70 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 232111
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: cage lombaire voie TLIF
Date de conclusion du contrat: 2023-08-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: stryker france sas
Adresse postale: zac - avenue du satolas green
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881
URL: https://www.stryker.com/fr/fr/index.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 507165.95 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 232112
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: implant corporectomie étages cervical et thoraco-lombaire
Nom et adresse du contractant
Nom: ulrich medical france
Adresse postale: 10 allee aristide maillol
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: https://www.ulrichmedical.de/fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 141296.40 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 232108
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: osteosynthese rachidienne postérieure tige et vis pédiculaire non canulée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: medtronic france sas
Adresse postale: 9 boulevard romain rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Région: Paris🏙️
URL: https://www.medtronic.com/fr-fr/index.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 977 485 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“osteosynthese rachidienne postérieure tige rigide et vis pédiculaire mono ou polyaxiale” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9286078.95 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 232106
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“osteosynthese rachidienne postérieure tige rigide et vis pédiculaire mono ou polyaxiale dépôt permanent” Nom et adresse du contractant
Nom: fradis medical
Adresse postale: 10 rue clement marot
Commune postale: Salouel
Code postal: 80480
Région: Somme🏙️
URL: https://www.fradis-medical.com/home.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 322 620 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 232110
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: osteosynthese rachidienne postérieure tige et tout type de vis
Date de conclusion du contrat: 2023-07-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: spineart sa
Adresse postale: 3 chemin du pre-fleuri
Commune postale: Plan-les-Ouates
Code postal: 1228
URL: https://www.spineart.com/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 742 357 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: système de fixation du volet cranien